CES-9571 Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil au sujet de l'état d'avancement de JET. Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 80/138/EURATOM arrêtant un programme de recherche et d'enseignement (1979-1983) pour la communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôle (COM(80) 453 final)

Documents from 18 July 1980 to 29 December 1980

Identity Statement

Reference Code
CES-9571
Complete Reference Code
CES.VOL22-20.077-9571
Original Record Code
CES/1980 – 20.77 – 01
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth

Content and Structure

Abstract

Demande d'avis (COM(80) 453 final); saisine de la section; projet d'avis de la section (CES 1033/79); note d'information (CES 814/80); procès-verbal de la 57ème réunion de la section (CES 813/80); procès-verbal de la 58ème réunion de la section (CES 1032/80); projet d'avis de la section (CES 844/80); avis de la section (CES 844/80); avis du CES (CES 1103/80); compte rendu des délibérations du CES (CES 1118/80); publication de l'avis du CES au JO N° C 331 du 17/12/1980; information à la presse; publication de la décision (81/380/EURATOM) du Conseil du 19/05/1981 au JO N° L 149 du 06/06/1981; documentation du PE

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Languages

Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

Relations Area

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Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1980)0453
Original Reference Code: COM(1980)453
Description Level: Dossier
Dates: 1980 to 1980
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