Le rôle de la Communauté dans le développement des infrastructures de transport (COM(79) 550 final)
Le rôle de la Communauté dans le développement des infrastructures de transport (COM(79) 550 final)
Documents from 18 March 1980 to 24 November 1980
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Note d'information (CES 286/80); procès-verbal de la 1ère réunion de la section (R/CES 315/80); procès-verbal de la 2ème réunion de la section (R/CES 455/80); avant-projet de rapport révisé de la section (R/CES 632/80 rev; annexe à l'avant-projet de rapport révisé de la section (R/CES 632/80 rev. annexe; procès-verbal sommaire de la 3ème réunion de la section (R/CES 709/80); avant-projet d'avis de la section (R/CES 924/80 MB/cdf; note d'information (COM(80) 323 final); procès-verbal sommaire de la 4ème réunion du groupe d'étude de la section (R/CES 940/80); procès-verbal sommaire de la 5ème réunion de la section (R/CES 1005/80).
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Textual