DORIE-769 53_02 - Parlements nationaux - Relations PE / Conseil / Parlements nationaux - (1)

Documents from 06 May 1971 to [08/2005]

Identity Statement

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DORIE-769
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DORIE-27-769
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - 08 - 2005 - - La coopération interparlementaire dans l'UE l'heure d'un nouveau départ ? - Hyperlien
- Intégral - 14/11/2002 - - (EU) PE/CONVENTION/REGIONS : le rapport Napolitano propose de renforcer le rôle du Comité des Régions sans lui donner le statut d'institution - Pour un débat de la Convention sur les pouvoirs locaux et régionaux - Hyperlien
- Intégral - 15/08/2002 - - (EU) UE/ROYAUME-UNI : un rapport de la Chambre des Communes demande d'accroître le rôle des Parlements nationaux dans le processus législatif de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 25/01/2002 - - (EU) PE/PARLEMENTS NATIONAUX : la commission constitutionnelle a adopté le rapport Napolitano sur l'organisation des relations du PE avec les parlements nationaux - Hyperlien
- Intégral - 23/01/2002 - A5-0023/2002 - RAPPORT sur les relations entre le Parlement européen et les Parlements nationaux dans le cadre de la construction européenne (2001/2023(INI) - Rapporteur: Giorgio Napolitano - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1997 - - PE/PARLEMENTS NATIONAUX: séminaire du Groupe libéral - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1997 - - PE/ASSEMBLEE NATIONALE : rencontre de députés français et européens - Hyperlien
- Intégral - 06/07/1996 - - (EU) PE/CIG : M. HÄNSCH DEMANDE AUX 14 DE "DONNER UN SIGNAL CLAIR" AU ROYAUME-UNI ET ENTREVOIT LES GRANDES LIGNES D'UN COMPROMIS - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1996 - - Déclaration gouvernementale sur l'Europe à l'Assemblée nationale - 18/06/1996 - Hyperlien
- Intégral - 17/04/1996 - SP(96)1262 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Institutional Affairs - Visit by a delegation from the Finnish Parliament's Grand Committee - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1995 - - PE/PARLEMENTS NATIONAUX : pour une coopération accrue mais contre la création de nouveaux organes - Hyperlien
- Intégral - 25/04/1995 - SP(95)1381 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on the Rules of Procedure, the Verification of Credentials and Immunities - Summary Record of the meeting held on 24-25/04/1995 - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1995 - E-222/1995 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 222/95 de M. RAFFARIN du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Relations entre Parlements nationaux et Parlement européen - Hyperlien
- Extrait - 23/03/1995 - INFOMEMO48 - Libertés publiques : devant les parlementaires nationaux, le Président du PE affirme : "les Parlements nationaux sont des partenaires, pas des rivaux" in INFO MEMO 48 - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1995 - - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - ECHANGE DE VUES AVEC MME FONTAINE ET M. IMBENI, VICE-PRESIDENTS DU PARLEMENT EUROPEEN, CHARGES DES RELATIONS AVEC LES PARLEMENTS NATIONAUX REUNION DU 31/01/1995 - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1995 - - ETAT DE LA REFLEXION DES PARLEMENTS NATIONAUX SUR LA CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE DE 1996 - Hyperlien
- Intégral - 27/01/1995 - - DISCOURS DU PRESIDENT DU PARLEMENT EUROPEEN KLAUS HÄNSCH SUR LES RELATIONS ENTRE LE PE ET LES PARLEMENTS NATIONAUX - Hyperlien
- Extrait - 13/12/1994 - SP(94)3032 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission institutionnelle - Strasbourg, le 12/12/1994 - Hyperlien
- Extrait - 24/11/1994 - SP(94)2833 - Relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission institutionnelle - Compte rendu sommaire des réunions de 23-24/11/1994 - Hyperlien
- Extrait - 24/11/1994 - SP(94)2813 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission des affaires sociales et de l'emploi - Bruxelles, le 22/11/1994 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1994 - PE178.252 - Echange de fonctionnaires avec les parlements nationaux - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1994 - 4641/94 - Copie de lettre de E. Klepsch, Président du Parlement européen à T. Pangalos, Président du Conseil de l'Union européenne - Evolution future du système des ressources propres - Conférence organisée par le Parlement européen les 21/02/1994 et 22/02/1994 - Hyperlien
- Extrait - 22/06/1993 - SI(93)500 - CONSEIL EUROPEEN - COPENHAGUE 21/06/1993 ET 22/06/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 03/06/1993 - - The 2nd Report on "Europe after Maastricht" of the Foreign Affairs Committee of the House of Commons - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1993 - - PE/parlements nationaux - Hyperlien
- Extrait - 07/05/1993 - SP(93)1270 - Exchange of views with Folketing members - in EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON FOREIGN AFFAIRS AND SECURITY - Summary Record of the meeting held 4-6/05/1993 - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1993 - - (EU) PE/MONETAIRE : TEMOIGNAGE DE PARLEMENTAIRES BRITANNIQUES SUR LA RATIFICATION DE MAASTRICHT - LE PLAN DE CONVERGENCE GREC - Hyperlien
- Intégral - 22/03/1993 - SP(93)756 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES AFFAIRES INTERIEURES - Compte rendu sommaire des réunion des 17-19/03/1993 - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1993 - - PE/Royaume-Uni : première rencontre entre des membres de la Commission institutionnelle et une Commission de la Chambre des Communes - Hyperlien
- Extrait - 16/10/1992 - SN343/1/92 - Traité de Maastricht in Conclusions de la Présidence du Conseil - Conseil européen de Birmingham - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1992 - - PE/SECURITE : le Libéral Yves Galland préconise une réunion des Parlements nationaux et européen en automne à Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1992 - SP(92)1887 - Echange de vues avec Mme Damiao, présidente de la commission du travail de l'Assemblé - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des affaires sociales, de l'emploi et du milieu du travail - Compte rendu succinct des ré - Hyperlien
- Intégral - 18/06/1992 - SP(92)1826 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission des libertés publiques et des affaires intérieures - Compte rendu de la réunion du 11/06/1992 - Préparation de la rencontre avec les parlements nationaux - Hyperlien
- Extrait - 23/04/1992 - - PARLEMENT EUROPEEN - Commission institutionnelle - Compte rendu sommaire des réunions des 22-23/04/1992 - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1992 - - (EU) PE/PARLEMENTS NATIONAUX : CHARLES-FERDINAND NOTHOMB INCITE LES PARLEMENTS A PREPARER L'ECHEANCE DE 1996 - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1992 - - (EU) EDITIORIAL - Elections nationales et globalisation des systèmes. Une courroie de transmission ? - Hyperlien
- Extrait - 23/01/1992 - - Résultats du Conseil européen de Maastricht dans les domaines relevant des compétences de la commission politique - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des affaires étrangères et de sécurité - Compte rendu sommaire des réunions de 20-21/01/1992 - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1991 - - PE/PARLEMENTS NATIONAUX : précisions de M. Josselin - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1991 - SP(91)2816 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Institutional Affairs - Summary Record of the meetings held 7-8/11/1991 - Hyperlien
- Intégral - 16/10/1991 - - (EU) PE/PARLEMENTS NATIONAUX : PROPOSITIONS DE M. CRAVINHO - Hyperlien
- Intégral - 12/10/1991 - - (EU) PE ET PARLEMENTS NATIONAUX : LE PE POUR UNE COOPERATION RENFORCEE MAIS CONTRE UN "CONGRES" PARLEMENTAIRE - Hyperlien
- Intégral - 10/10/1991 - A3-220/91 - RESOLUTION A3-220/91 sur les relations du Parlement européen avec les Parlements nationaux après la Conférence des parlements de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 10/10/1991 - A3-220/91 - RESOLUTION A3-220/91 sur les relations du Parlement européen avec les Parlements nationaux après la Conférence des parlements de la Communauté - Hyperlien
- Extrait - 10/10/1991 - PE156.564 - Relations PE - Parlements nationaux - proposition de résolution contenue dans le rapport Duverger A3-220/91 - Hyperlien
- Extrait - 09/10/1991 - - Relations du Parlement européen avec les parlements nationaux - in Débats du Parlement européen du 09/10/1991 - Hyperlien
- Intégral - 09/10/1991 - BIO(91)318 - SESSION DU PARLEMENT EUROPEEN DU 10/1991 - Hyperlien
- Intégral - 09/10/1991 - - RAPPORT DUVERGER 09/10/1991 - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1991 - PE150.961/BUR/déf. - RAPPORT DE M. Jojo CRAVINHO, VICE-PRESIDENT sur LE DEVELOPPEMENT DES RELATIONS ENTRE LE PARLEMENT EUROPEEN ET LES PARLEMENTS DES ETATS MEMBRES - Hyperlien
- Intégral - 31/07/1991 - A3-0220/91 - RAPPORT FINAL sur les relations du Parlement européen avec les Parlements nationaux après la Conférence des Parlements de la Communauté - Rapporteur: Maurice Duverger - Hyperlien
- Intégral - 06/02/1990 - - CONTRÔLE BUDGETAIRE : M. Marck est chargé d'une mission permanente de contact avec les parlements nationaux en vue d'assurer un meilleur contrôle des dépenses communautaires - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1989 - - Les parlementaires des 12 redoutent d'être dessaisis au profit des technocrates - Hyperlien
- Intégral - 20/03/1989 - A2-348/88 - Union européenne - relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen (débat) - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1989 - 4776/89 - RESOLUTION sur les relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1989 - A2-348/88 - RESOLUTION sur les relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen - Hyperlien
- Extrait - 16/02/1989 - PE130.564 - PARLEMENT EUROPEEN - Session de 02/1989 - Note d'information sur le débat institutionnel - Hyperlien
- Extrait - 15/02/1989 - - Déclaration de la Commission - Extrait du compte rendu in extenso des séances de 15/2/1989 à 16/02/1989 - Hyperlien
- Extrait - 15/02/1989 - - Union européenne - Relations parlements nationaux - Parlement européen - in débat du Parlement européen du 15/02/1989 - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1989 - JUR(89)D/370 - Rapport de M. SEELER, au nom de la Commission institutionnelle, sur les relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen (rapport adopté à l'unanimité par la Commission institutionnelle le 21/12/1988). O.J. Parlement, session du 13/02/1989 au 17/02/1989 (débat prévu pour le 15/02/1989, en discussion commune avec le rapport de M. HERMAN sur la stratégie du PE et l'Union européenne) - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1989 - JUR(88)D/00410 - PROJET DE RESOLUTION SUR LA STRATEGIE DU PARLEMENT EUROPEEN EN VUE DE LA CREATION DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1989 - JUR(89)D/370 - Rapport de M. SEELER, au nom de la Commission institutionnelle, sur les relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen (rapport adopté à l'unanimité par la Commission institutionnelle le 21/12/1988). O.J. Parlement, session du 13/02/1989 au 17/02/1989 (débat prévu pour le 15/02/1989, en discussion commune avec le rapport de M. HERMAN sur la stratégie du PE et l'Union européenne) - Hyperlien
- Extrait - 06/01/1989 - A2-348/88/A - RAPPORT sur les relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen - Rapporteur: Hans-Joachim Seeler - Hyperlien
- Extrait - 06/01/1989 - A2-348/88/B - RAPPORT sur les relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen - Rapporteur: Hans-Joachim Seeler - Hyperlien
- Intégral - 04/01/1989 - SP(89)5 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON INSTITUTIONAL AFFAIRS - Summary Record of the meeting held on 21/12/1988 - Hyperlien
- Extrait - 05/12/1988 - SP(88)3025 - Relations with National Parliaments - in EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON INSTITUTIONAL AFFAIRS - Summary Record of the meeting held 1-2/12/1988 - Hyperlien
- Extrait - 28/10/1988 - PE127.036 - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - PROJET DE RAPPORT sur les relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen - Rapporteur: Seeler - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1988 - PE127.036 - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - PROJET DE RAPPORT sur les relations entre les parlements nationaux et le Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1988 - SP(88)2573 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON INSTITUTIONAL AFFAIRS - Summary Record of the meetings held in Brussels on 17-18/10/1988 - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1988 - SP(88)415 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON INSTITUTIONAL AFFAIRS - SUMMARY RECORD of the meetings held in Brussels on 17-18/02/1988 - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1982 - 1-1032/82/rév. - PROPOSITION DE RESOLUTION sur la CREATION DE COMMISSIONS MIXTES PARLEMENT EUROPEEN/PARLEMENTS NATIONAUX DES ETATS MEMBRES, CHARGEES D'ASSURER LEUR INFORMATION RECIPROQUE - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1982 - - EDITORIAL - Pour le retour à un "militantisme européen" - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1981 - - Projet - ACTE EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1981 - - Projet de déclaration sur des questions intéressant l'intégration économique - Hyperlien
- Extrait - 07/10/1981 - COM(81)581final - Role du Parlement européen dans le processus décisionnel - in LES RELATIONS ENTRE LES INSTITUTIONS DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1981 - 8098/81COR1 - CORRIGENDUM à la résolution sur les relations entre le Parlement européen et les Parlements nationaux - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1981 - 8098/81COR1 - CORRIGENDUM à la résolution sur les relations entre le Parlement européen et les Parlements nationaux - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1981 - 8098/81 - Résolution sur les relations entre le Parlement européen et les Parlements nationaux - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1981 - 8098/81 - Résolution sur les relations entre le Parlement européen et les Parlements nationaux - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1981 - 1-206/81 - Rapport sur les relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux - Rapporteur: André Diligent - Hyperlien
- Extrait - 23/04/1981 - SP(81)1611 - Relations entre le Parlement Européen et les parlements nationaux - in réunion de la commission politique du Parlement européen de 21/04/1981-23/04/1981 - Hyperlien
- Intégral - 17/02/1981 - PE65.036/rév.II/Ann. - COMMISSION POLITIQUE - Opinion de la minorité concernant le projet de rapport sur les relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux (PE 65.036/rév.II) - Rapporteur : M. DILIGENT - Hyperlien
- Extrait - 17/02/1981 - PE65.036/rév.II - PARLEMENT EUROPÉEN - COMMISSION POLITIQUE - PROJET DE RAPPORT sur LES RELATIONS ENTRE LE PARLEMENT EUROPEEN ET LES PARLEMENTS NATIONAUX - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1980 - SP(80)4179 - Relations entre le Parlement Européen et les parlements nationaux - in COMMISSION POLITIQUE - Sous-commission problème institutionnels - Compte rendu sommaire de la réunion du 24/09/1980 - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1979 - - Frau Renger schlägt Europa-Ausschuß vor - Verklammerung zwischen Bundestag und Europäischem Parlament - Hyperlien
- Intégral - 05/01/1979 - - Euro-deputies and the Dail - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1976 - PE47.239 - COMMISSION POLITIQUE - DOCUMENT DE TRAVAIL en vue de la préparation d'un Projet de rapport sur les relations entre le Parlement européen et les parlements des Etats membres - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1976 - SI(76)211 - Relations entre le Parlement Européen et les parlements nationaux - in COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire de la réunon du 2/03/1976 - Hyperlien
- Extrait - 28/01/1976 - - Relations entre le Parlement Européen et les parlements des Etats membres - in COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire de la réunon de 27-28/1/1976 - Hyperlien
- Intégral - 07/11/1975 - SI(75)796 - Relations entre le Parlement Européen et les parlements nationaux - in COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire des 3-4/11/1975 - Hyperlien
- Intégral - 27/09/1975 - - Presto un "vertice" a Roma per il rilancio della CEE - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1975 - - POINT DE VUE L'Europe des Parlements - Hyperlien
- Intégral - 05/09/1975 - JUR/2573/75 - PROCEDURES INSTITUEES PAR LES ETATS MEMBRES POUR CONTROLER L'ACTIVITE COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1975 - SI(75)314 - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire des réunions des 23-24/04/1975 - Relations entre le Parlement européen et les Parlements nationaux - Hyperlien
- Extrait - 13/01/1975 - 368/74 - Rapport relatif à l'adoption d'un projet de convention instituant l'élection des membres Parlement européen au suffrage universel direct - Rapporteur: Schelto Patijn - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1975 - - M. EDGAR FAURE PRECONISE DES "CONFERENCES PERIODIQUES" DES PRESIDENTS DES ASSEMBLEES LEGISLATIVES DES 9 PAYS QUI AURAIENT UN ROLE DE PROPOSITION ET D'IMPULSION - Hyperlien
- Intégral - 10/05/1974 - SEC(74)1875 - SYMPOSIUM DU PARLEMENT EUROPEEN SUR L'INTEGRATION EUROPEENNE ET L'AVENIR DE PARLEMENTS EN EUROPE - Compte rendu sommaire du symposium qui s'est déroulé le 2-3/05/1974 - Hyperlien
- Intégral - 25/03/1974 - SEC(74)1235 - Symposium sur l'intégration européenne et l'avenir des Parlements en Europe - Hyperlien
- Intégral - 20/03/1974 - R/759/74 - Lettre de C. Berkhouwer, Président du Parlement européen à W. Scheel, Président du Conseil - Symposium sur le thème "Intégration européenne et avenir des parlements en Europe" (Luxembourg, 02/05/1974 - 03/05/1974) - Hyperlien
- Intégral - 23/05/1973 - - PARLEMENTS NATIONAUX ET PARLEMENT EUROPEEN : DIFFICULTES DU DOUBLE MANDAT - LES TRAVAILLISTES VIENDRONT-ILS ? - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1973 - SEC(73)715 - COMITE DES PRESIDENTS - Compte rendu sommaire des réunions du 14/02/1973 - Hyperlien
- Extrait - 31/05/1972 - - Le renforcement du rôle du Parlement européen - in Proposition de la Commission de 05/1972 en vue du sommet de Paris - Hyperlien
- Intégral - 25/05/1972 - SEC(72)1597final - CONTRIBUTION DE LA COMMISSION EN CE QUI CONCERNE LE THEME "RENFORCEMENT INSTITUTIONNEL ET PROGRES DE L'UNION POLITIQUE" - Hyperlien
- Extrait - ** - 05 - 1972 - Bull.CESuppl.5/73 - Realizzazione dell'Unione economica e monetaria - Hyperlien
- Extrait - ** - 05 - 1972 - Bull.CESuppl.5/73 - Les aspects institutionnels - Le renforcement du rôle du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 01/03/1972 - - Relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1972 - SEC(72)693 - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire de la réunion du 17/02/1972 - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1971 - SEC(71)1695 - COMMISSION POLITIQUE - Compte rendu sommaire de la réunion du 30/04/1971 - problèmes relatifs à la collaboration entre les parlements nationaux et le Parlement européen - Hyperlien

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Abstract: Volume 1981/0177 Date indicative : 07/10/1981 LES RELATIONS ENTRE LES INSTITUTIONS DE LA COMMUNAUTE (Communication de la Commission) (FRA) RELATIONS BETWEEN THE INSTITUTIONS OF THE COMMUNITY (Communication of the Commission) (ENG) BEZIEHUNGEN ZWISCHEN DEN GEMEINSCHAFTSORGANEN (Mitteilung der Kommission) (DEU) BETREKKINGEN TUSSEN DE INSTELLINGEN VAN DE GEMEENSCHAP (Mededeling van de Commissie) (NLD) LE RELAZIONI TRA LE ISTITUZIONI DELLA COMUNITÀ (Comunicazione della Commissione) (ITA) FORHOLDET M ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1981)0581
Original Reference Code: COM(1981)581
Description Level: Dossier
Dates: 1981 to 1981
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