38_00 - Conseil Européen - Luxembourg, 1980 (décembre)
38_00 - Conseil Européen - Luxembourg, 1980 (décembre)
Documents from 28 October 1980 to 26 November 1980
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 17/12/1980 - - CONSEIL EUROPEEN - LUXEMBOURG, 01/12/1980 et 02/12/1980 - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1980 - - CONSEIL EUROPEEN : LE PRESIDENT WERNER SOULIGNE QUE LES CHEFS DE GOUVERNEMENT ONT REPRIS LEUR VRAI ROLE D'IMPULSION - DECLARATIONS D'AUTRES CHEFS DE GOUVERNEMENT - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1980 - SI(80)888 - Conseil européen des 01/12/1980 et 02/12/1980 à Luxembourg : - Pologne - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1980 - - THE RIGHT HON ROY JENKINS - STATEMENT TO THE PRESS : EUROPEAN COUNCIL LUXEMBOURG : 02/12/1980 - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1980 - SI(80)887 - Conseil européen des 01/12/1980 et 02/12/1980 à Luxembourg - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1980 - P/1110/80 - Projet de conclusion du Conseil européen - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1980 - - AIDE-MEMOIRE - CONSEIL EUROPEEN (Luxembourg, 01/12/1980 et 02/12/1980) - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1980 - COM(80)755final/2 - DEVELOPPEMENT ET INNOVATION INDUSTRIELS - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1980 - - European Council, 01/12/1980 and 02/12/1980 : Insurance - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1980 - - President Jenkin's remarks to the European Council - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1980 - SI(80)839 - 1007ème réunion du Comité des Représentants permanents : 20/11/1980 = Préparation du Conseil européen - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1980 - COM(80)758final - PROBLEMES DU COMMERCE INTERNATIONAL - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1980 - COM(80)756final - SITUATION ECONOMIQUE ET SOCIALE DANS LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1980 - COM(80)757final - LE DIALOGUE NORD-SUD : RECHERCHE DE LA SECURITE ET DE LA PREVISIBILITE - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1980 - - Lettre de T. Padoa-Schioppa, Directeur de la DG II de la Commission à J. Dondelinger, Représentant permanent du Luxembourg - Le texte qui pourrait être retenu pour les conclusions de la présidence du prochain Conseil Européen en matière monétaire et financière - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1980 - COM(80)754final - UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 12/11/1980 - - President Jenkins' Lunch with Coreper on 12/11/1980 - Preparation of the European Council - Hyperlien
- Extrait - 12/11/1980 - COM(80)PV580 - Préparation du Conseil européen (Luxembourg, 1-2/12/1980) Procès-verbal de la réunion de la Commission du 12/11/1980 - Hyperlien
- Intégral - 12/11/1980 - - Jenkins' Lunch with the Permanent Representatives on 12/11/1980 - Hyperlien
- Intégral - 07/11/1980 - - EUROPEAN COUNCIL : 01/12/1980 ET 02/12/1980 - Hyperlien
- Intégral - 07/11/1980 - - Commission Report on European Union - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1980 - - INDUSTRIAL INNOVATION - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1980 - - EUROPEAN COUNCIL - 01/12/1980 AND 02/12/1980 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.