Généralités (Les textes régissant la politique de la Banque; La politique de la Banque; Eligibilité des entrepreneurs et fournisseurs de biens et de services; Règles d'éthique) - Opérations à l'intérieur de l'Union européenne (Opérations auxquelles les Directives communautaires sont applicables; Opérations auxquelles les Directives communautaires ne sont pas applicables) - Opérations à l'extérieur de l'Union européenne (Généralités; Eligibilité des entrepreneurs et fournisseurs de biens et de services; Description des procédures de passation des marchés; Choix des procédures de passation des marchés; Pratiques interdites; Procédures ouvertes et procédures restreintes) - Prestations de consultants financées par la Banque (Projets situés à l'intérieur de l'Union européenne; Projets situés à l'extérieur de l'Union européenne).
Annexes (Terminologie relative aux marchés; Examen par la Banque des décisions prises pour la passation des marchés; Déclaration d'intégrité; Eligibilité pour les opérations financées sur capitaux à risques ou ressources similaires; Formulaire-type de l'avis d'appel d'offres; Préférence locale).

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Textual