Les objectifs énergiques de la Communauté pour 1990 et la convergence des politiques des Etats membres (COM(79) 316 final)
Les objectifs énergiques de la Communauté pour 1990 et la convergence des politiques des Etats membres (COM(79) 316 final)
Documents from 19 June 1979 to 01 October 1979
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CES-8867
Original Reference Code
CES/1979 – 20.67 – 01
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Microfiche
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Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Demande d'avis (COM(79) 316 final); saisine de la section de l'énergie et des affaires nucléaires; composition du groupe d'étude; note d'information (CES 799/79); avant-projet d'avis de la section (R/CES 1038/79).
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Dutch, English, French, German, Italian
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CEUE_SEGE-COM(1979)0316
(1979)
COM(1979)316 - OBJECTIFS ENERGETIQUES DE LA COMMUNAUTE POUR 1990 ET CONVERGENCE DES POLITIQUES DES ETATS MEMBRES (Communication de la Commission au Conseil)
Volume 1979/0120
Date indicative : 09/10/1979
OBJECTIFS ENERGETIQUES DE LA COMMUNAUTE POUR 1990 ET CONVERGENCE DES POLITIQUES DES ETATS MEMBRES (Communication de la Commission au Conseil) (FRA)
ENERGY OBJECTIVES OF THE COMMUNITY FOR 1990 AND CONVERGENCE OF POLICIES OF MEMBER STATES (Communication from the Commission to the Council) (ENG)
ENERGIEPOLITISCHE ZIELE DER GEMEINSCHAFT FÜR 1990 UND KONVERGENZ DER EINZELSTAATLICHEN POLITIK (Mitteilung der Kommission an den Rat) (DEU)
ENERGIEDOELSTELLINGE
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044 Mesures de sécurité contre les risques conjecturaux associés aux travaux relatifs à l'ADN recombinant
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045 Limitation de la mise sur le marché et emploi de certaines substances et préparations dangereuses
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046 Dérogations relatives à la brucellose, à la tuberculose et la peste porcine, accordées au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni
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047 Programme quinquennal de recherche et de formation (1980-1984) dans le domaine de la biologie/protection sanitaire
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048 Amélioration de la production et de la commercialisation dans le secteur des agrumes communautaires
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049 Deuxième programme de recherche et de développement pour la CEE dans4 le domaine textile/habillement
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051 Agents émulsifiants, stabilisant, épaississants et gélifiants employés dans les denrées alimentaires
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052 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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056 Premières actions de coopération avec certains pays en voie de développement dans le domaine énergétique
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061 Programme de la recherche technologique dans les domaines des minéraux argileux et de la céramique technique
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067 Les objectifs énergiques de la Communauté pour 1990 et la convergence des politiques des Etats membres
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073 La politique de la concurrence de la Communauté à la lumière de la situation économique et sociale actuelle
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075 Investissements de restructuration ou de reconversion de l’industrie de la construction navale et des textiles
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083 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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089 Régime d’échanges de certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles
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