Programmes de développement régional (COM(79) 290 final)
Programmes de développement régional (COM(79) 290 final)
Documents from 07 March 1980 to 11 August 1980
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HAEU Reference Code
CES-8864
Original Reference Code
CES/1979 – 20.65 – 04
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Projet d'avis de la section (CES 130/80); projet de rapport de la section (CES 107/80); procès-verbal de la 33ème réunion de la section (CES 464/80); rapport de la section (CES 107/80 fin); avis de la section (CES 130/80 fin); amendements; note d'information (CES 441/80 fin); avis du CES (CES 470/80); compte rendu des délibérations du CES (CES 476/80); publication de l'avis du CES au JO C 205 du 11/08/1980.
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Dutch, English, French, German, Italian
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Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1979)0290
(1979)
COM(1979)290 - LES PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT REGIONAL
Volume 1979/0110
Date indicative : 21/05/1979
LES PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT REGIONAL PARTIE I - AVIS ET RECOMMANDATIONS PARTIE II - ROLE, RESUMES- ANALYSE COMPARATIVE (Communication de M. GIOLITTI) (FRA)
REGIONAL DEVELOPMENT PROGRAMMES PART I - OPINION AND RECOMMENDATIONS PART II - ROLE - SUMMARIES, COMPARATIVE ANALYSIS (Memorandum from Mr GIOLITTI) (ENG)
Volume 1979/0111
Date indicative : 08/10/1979
LES PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FRA)
DIE REGIONALEN ENTWICKLUNGSPROGRAMME (DEU)
I
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044 Mesures de sécurité contre les risques conjecturaux associés aux travaux relatifs à l'ADN recombinant
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045 Limitation de la mise sur le marché et emploi de certaines substances et préparations dangereuses
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046 Dérogations relatives à la brucellose, à la tuberculose et la peste porcine, accordées au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni
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047 Programme quinquennal de recherche et de formation (1980-1984) dans le domaine de la biologie/protection sanitaire
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048 Amélioration de la production et de la commercialisation dans le secteur des agrumes communautaires
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049 Deuxième programme de recherche et de développement pour la CEE dans4 le domaine textile/habillement
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051 Agents émulsifiants, stabilisant, épaississants et gélifiants employés dans les denrées alimentaires
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052 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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056 Premières actions de coopération avec certains pays en voie de développement dans le domaine énergétique
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061 Programme de la recherche technologique dans les domaines des minéraux argileux et de la céramique technique
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067 Les objectifs énergiques de la Communauté pour 1990 et la convergence des politiques des Etats membres
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073 La politique de la concurrence de la Communauté à la lumière de la situation économique et sociale actuelle
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075 Investissements de restructuration ou de reconversion de l’industrie de la construction navale et des textiles
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083 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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089 Régime d’échanges de certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles
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