Proposition de décision du Conseil arrêtant un 2ème programme de recherche et de développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine textile/habillement (action indirecte) (COM(79) 166 final)
Proposition de décision du Conseil arrêtant un 2ème programme de recherche et de développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine textile/habillement (action indirecte) (COM(79) 166 final)
Documents from 20 July 1978 to 10 May 1979
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HAEU Reference Code
CES-8823
Original Reference Code
CES/1979 – 20.49 – 01
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Demande d'avis (COM(78) 362 final) (COM(79) 166 final); saisine de la section de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services; experts; note d'information (CES 507/79).
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Dutch, English, French, German, Italian
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Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1978)0362
(1978)
COM(1978)362 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL SUR LES "ORIENTATIONS GENERALES POUR UNE POLITIQUE SECTORIELLE TEXTILE/HABILLEMENT
Volume 1978/0137
Date indicative : 02/08/1978
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL SUR LES "ORIENTATIONS GENERALES POUR UNE POLITIQUE SECTORIELLE TEXTILE/HABILLEMENT (FRA)
COMMISSION COMMUNICATION TO THE COUNCIL ON GENERAL GUIDELINES FOR A TEXTILES AND CLOTHING INDUSTRY POLICY (ENG)
ALLGEMEINE LEITLINIEN FUER EINE POLITIK IM TEXTIL- UND BEKLEIDUNGSSEKTOR (DEU)
MEDEDELING VAN DE COMMISSIE AAN DE RAAD BETREFFENDE "ALGEMENE RICHTLIJNEN VOOR EEN SECTORIEEL BELEID INZAKE TEXTIEL en KLEDING" (NLD
...
CEUE_SEGE-COM(1979)0166
(1979)
COM(1979)166 - PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL ARRETANT UN 2ème PROGREMME DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE DANS LE DOMAINE TEXTILE/HABILLEMENT (action indir
...
Volume 1979/0073
Date indicative : 03/04/1979
PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL ARRETANT UN 2ème PROGREMME DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE DANS LE DOMAINE TEXTILE/HABILLEMENT (action indirecte) (présentée par la Commission au Conseil) (FRA)
PROPOSAL FOR A COUNCIL DECISION ADOPTING A SECOND MULTIAANUAL RESEARCH AND DEVELOPMENT PROGRAMME FOR THE EUROPEAN COMMUNITY IN THE FIELD OF TEXTILE AND CLOTHING (Indirect action) (presented by the Commission to the C
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025 Deuxième programme quinquennal (1980-1984) concernant la gestion et le stockage des déchets radioactifs
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026 Protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition nocive à des agents chimiques, physiques et biologiques sur le lieu de travail
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030 Limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses
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036 Aides aux investissements au niveau de la commercialisation et de la transformation des produits laitiers
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039 Le rôle et l'influence des autorités locales et régionales et des organisations sociales et économiques dans le domaine de la politique régionale commune
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044 Mesures de sécurité contre les risques conjecturaux associés aux travaux relatifs à l'ADN recombinant
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045 Limitation de la mise sur le marché et emploi de certaines substances et préparations dangereuses
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046 Dérogations relatives à la brucellose, à la tuberculose et la peste porcine, accordées au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni
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047 Programme quinquennal de recherche et de formation (1980-1984) dans le domaine de la biologie/protection sanitaire
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048 Amélioration de la production et de la commercialisation dans le secteur des agrumes communautaires
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049 Deuxième programme de recherche et de développement pour la CEE dans4 le domaine textile/habillement
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051 Agents émulsifiants, stabilisant, épaississants et gélifiants employés dans les denrées alimentaires
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052 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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056 Premières actions de coopération avec certains pays en voie de développement dans le domaine énergétique
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061 Programme de la recherche technologique dans les domaines des minéraux argileux et de la céramique technique
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067 Les objectifs énergiques de la Communauté pour 1990 et la convergence des politiques des Etats membres
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073 La politique de la concurrence de la Communauté à la lumière de la situation économique et sociale actuelle
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