Proposition de décision du Conseil relative à l'adoption d'un programme quinquennal de recherche et de formation (1980-1984) de la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la biologie/protection sanitaire (programme de radioprotection) (COM(79) 158 final)
Proposition de décision du Conseil relative à l'adoption d'un programme quinquennal de recherche et de formation (1980-1984) de la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la biologie/protection sanitaire (programme de radioprotection) (COM(79) 158 final)
Documents from 06 April 1979 to 19 July 1979
Identity Statement
Microfiche
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Demande d'avis (COM(79) 158 final); saisine de la section de l'énergie et des affaires nucléaires; composition du groupe d'étude; experts; note d'information (CES 500/79); document de travail (R0/CES 491/79); avant-projet d'avis de la section (R/CES 692/79); projet d'avis de la section (CES 692/79). procès-verbal de la 48ème réunion de la section (CES 686/79); avis de la section (CES 539/79 fin); note d'information (CES 502/79 fin); avis du CES (CES 763/79); compte rendu des délibérations du CES (CES 777/79); documents du PE; publication de l'avis du CES au JO C 247 du 01/10/1979; publication de la directive du Conseil au JO L 270 du 27/10/1979.
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Textual