Programme pluriannuel du Centre Commun de Recherche 1980-1983 (COM(79) 121 final, final 2 et final 3)
Programme pluriannuel du Centre Commun de Recherche 1980-1983 (COM(79) 121 final, final 2 et final 3)
Documents from 21 March 1979 to 27 May 1980
Identity Statement
Microfiche
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Demande d'avis (COM(79) 121 final 3); saisine de la section de l'énergie et des affaires nucléaires; composition du groupe d'étude; note d'information (CES 494/79); document de travail de la section (R/CES 555/79); avant-projet d'avis de la section (R/CES 717/79); projet d'avis de la section (CES 717/79); procès-verbal de la 50ème réunion de la section (CES 1024/79); avis de la section (CES 717/79 fin); note d'information (CES 494/79 fin); avis du CES (CES 1082/79); compte rendu des délibérations du CES (CES 1093/79); documents du PE; publication de l'avis du CES au JO C 297 du 28/11/1979; publication de la directive du Conseil au JO L 72 du 18/03/1980.
Conditions of Access and Use
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Textual