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- Integral - 21/12/1995 - - (EU) UE/INDUSTRIE : LA COMMISSION A ADOPTE SON LIVRE VERT SUR L'INNOVATION - Hyperlien
- Integral - 21/12/1995 - - (EU) UE/TRANSPORTS : LA COMMISSION LANCE, PAR UN LIVRE VERT, LE DEBAT SUR LA "TARIFICATION EQUITABLE" DES TRANSPORTS ROUTIERS, FACE A L'URGENCE DE REDUIRE LA CONGESTION DES ROUTES, LA POLLUTION ET LES ACCIDENTS - Hyperlien
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- Integral - 29/07/1995 - - (EU) UE/INDUSTRIE : CONTENU ET SIGNIFICATION DU LIVRE VERT DE LA COMMISSION SUR LE MODELE D'UTILITE - CONSULTATION DES PARTIES INTERESSEES D'ICI FIN 1995 - Hyperlien
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- Excerpt - 19/10/1994 - COM(94)440/2 - LIVRE VERT SUR LA LIBERALISATION DE L'INFRASTRUCTURE DES TELECOMMUNICATIONS ET RESEAUX DE TELEVISION CABLEE - Hyperlien
- Excerpt - 13/10/1994 - COM(94)440 - LIVRE VERT SUR LA LIBERALISATION DE L'INFRASTRUCTURE DES TELECOMMUNICATIONS ET RESEAUX DE TELEVISION CABLEE - Hyperlien
- Integral - 28/09/1994 - H-0491/1994 - Anfrage Nr. 86 von Stanislaw Tillich (H - 0491/94) - Diskriminierung von Deutsch als gleichberechtige Amts- und Arbeitssprache - Hyperlien
- Integral - 20/04/1994 - H-311/1994 - Pregunta n° 77 formulada por el Sr Arbeloa Muru (H-311/94) - Libro Verde? Cuál ha sido la colaboración de los representantes sociales y sindicales en la preparación del Libro Verde? ?Mayor que en la elaboración del Libro Blanco? - Hyperlien
- Integral - 19/05/1994 - 7046/94 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par K. van Miert à K. Papoúlias, Président du Conseil de l'Union européenne - Communication intitulée : "Vers un environnement de communications personnelles, Livre Vert sur une approche commune dans le domaine des communications mobiles et personnelles au sein de l'Union européenne - Hyperlien
- Excerpt - 17/05/1994 - 6884/94(Presse89) - LIVRES VERTS SUR - L'ACCES DES CONSOMMATEURS A LA JUSTICE ET LE REGLEMENT DES LITIGES DE CONSOMMATION DANS LE MARCHE UNIQUE - LES GARANTIES DES BIENS DE CONSOMMATION ET LES SERVICES APRES-VENTE CONCLUSIONS DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1992 - SEC(92)2443 - Projet de livre vert de la Commission ; "Pluralisme et concentration des médias dans le marché intérieur - Evaluation de la nécessité d'une action communautaire - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 21/12/1992 - Hyperlien
- Integral - 16/05/1994 - CES89/94fin - AVIS de la section de l'environnement, de la santé publique et de la consommation sur le "Livre vert sur les garanties des biens de consommation et les services après-vente" (doc. COM(93) 509 final) - Hyperlien
- Integral - 11/05/1994 - 6939/94 - Livres Verts de la Commission sur : - l'accès des consommateurs à la justice et le règlement des litiges de consommation dans le marché unique - les garanties des biens de consommation et les services après vente - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Integral - 10/05/1994 - 6663/1/94REV1 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL "CONSOMMATEURS" DU 17/05/1994 - Livres Verts de la Commission sur : - l'accès des consommateurs à la justice et le règlement des litiges de consommation dans le marché unique - les garanties des biens de consommation et les services après-vente - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Integral - 02/05/1994 - 6663/94 - Livres Verts de la Commission sur : - l'accès des consommateurs à la justice et le règlement des litiges de consommation dans le marché unique - les garanties des biens de consommation et les services après-vente = Projets de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Excerpt - 06/04/1994 - COM(94)96final - OPTIONS STRATEGIQUES POUR LE RENFORCEMENT DE L'INDUSTRIE DES PROGRAMMES DANS LE CONTEXTE DE LA POLITIQUE AUDIOVISUELLE DE L'UNION EUROPEENNE - Livre Vert - Hyperlien
- Integral - 17/11/1993 - P-55 - LIVRE VERT SUR LA POLITIQUE SOCIALE EUROPEENNE - OPTIONS POUR L'UNION - Hyperlien
- Integral - 21/09/1993 - SC(93)109 - PARTENAIRES SOCIAUX - Consultation sur la politique structurelle - Compte rendu succinct de la réunion du 17/09/1993 - Livre vert sur l'avenir des initiatives communautaires - Hyperlien
- Excerpt - 16/06/1993 - PV(93)1157 - Livre vert sur les initiatives communautaires 1994-1999 - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 16/06/1993 - Hyperlien
- Integral - 27/07/1993 - CES421/93fin - AVIS de la section de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services sur le "Livre vert de la Commission sur le pluralisme et la concentration des médias dans le marché intérieur (Evaluation de la nécessité d'une action communautaire)" (doc. COM(92) 480 final) - Hyperlien
- Excerpt - 07/07/1993 - 7390/93 - Communication sur la consultation au sujet du Livre Vert sur le développement du marché unique des services postaux - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1673ème session du Conseil (Télécommunications) tenue à Luxembourg, le 16/06/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 07/07/1993 - SP(93)2077 - Green paper on Community initiatives in the field of structural action - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la politique régionale, de l'aménagement du territoire et des relations avec les pouvoirs régionaux et locaux - Bruxelles, les 30/06/1993 et 01/07/1993 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
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- Integral - 21/06/1993 - CES421/93 - PROJET D'AVIS de la section de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services sur le "Livre vert de la Commission sur le pluralisme et la concentration des médias dans le marché intérieur (Evaluation de la nécessité d'une action communautaire)" (doc. COM(92) 480 final - Hyperlien
- Excerpt - 14/06/1993 - HEBDO1157 - Livre vert sur les initiatives communautaires 1994-1999 - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 14/06/1993 - Hyperlien
- Integral - 02/06/1993 - P-21 - QUALITY AND COMPETITION IN THE POSTAL SECTOR - Hyperlien
- Integral - 01/05/1993 - - (EU) CE/FEMMES : LA COMMISSION EUROPEENNE SOLLICITE L'AVIS DES FEMMES EN VUE DE LA PREPARATION DU LIVRE VERT SUR LA POLITIQUE SOCIALE - Hyperlien
- Integral - 30/04/1993 - - (EU) CE/SERVICES POSTAUX : LA COMMISSION PREPARE SES ORIENTATIONS POUR L'HARMONISATION ET LA LIBERALISATION DES SERVICES POSTAUX - Hyperlien
- Integral - 07/04/1993 - - (EU) CE/AFFAIRES SOCIALES : DEBAT CONSTRUCTIF SUR LES VOIES ET MOYENS POUR RELANCER L'EMPLOI - ASSOCIATION ETROITE AVEC LES PARTENAIRES SOCIAUX - LA COMMISSION ANNONCE UN "LIVRE VERT" ET UNE "SEMAINE POUR L'EMPLOI" - Hyperlien
- Integral - 31/03/1993 - - (EU) PE/REGIONAL : LE COMMISSAIRE BRUCE MILLAN A FAIT LE POINT SUR LE NOUVEAU PROGRAMME "KONVER" EN FAVEUR DES ZONES DEPENDANTES DE L'INDUSTRIE MILITAIRE ET D'ARMEMENT ET A ANNONCE UN LIVRE VERT SUR LES INITIATIVES COMMUNAUTAIRES - Hyperlien
- Excerpt - 19/03/1993 - - Réparation des dommages causés è l'environnement -Livre vert - in EC - REVIEW - Activities of the Institutions - Information hebdomadaire aux Délégations extérieures de la Commission sur les travaux principaux des Institutions communautaires - Hyperlien
- Integral - 18/03/1993 - - (EU) CE/SOCIAL : LE COMMISSAIRE PADRAIG FLYNN ANNONCE UN LIVRE VERT DESTINE A OUVRIR UN LARGE DEBAT SUR L'AVENRI DE LA POLITIQUE SOCIALE COMMUNAUTAIRE - AUTRES INTERVENTIONS A LA CONFERENCE DE CONPENHAGUE - Hyperlien
- Integral - 18/03/1993 - - (EU) CE/ENVIRONNEMENT : EN PUBLIANT SON "LIVRE VERT" SUR LA REPARATION DES DOMMAGES CAUSES A L'ENVIRONNEMENT, LA COMMISSION ENTEND SUSCITER UN VASTE REFLEXION QUI POURRAIT DEBOUCHER SUR DES PROPOSITIONS LEGISLATIVES - Hyperlien
- Excerpt - 17/03/1993 - PV(93)1144 - Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 17/03/1993 - Hyperlien
- Integral - 17/03/1993 - P-7 - LA COMMISSION ADOPTE UN LIVRE VERT SUR LA REPARTITION DES DOMMAGES CAUSES A L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 28/01/1993 - - Livre Vert adopté sur les médias - in Courier du Personnel - Hyperlien
- Integral - 24/12/1992 - - (EU) CE/MEDIA : "Livre Vert" de la Commission sur le pluralisme et la concentration des journaux et autres media, qui expose les problèmes sans se prononcer sur l'opportunité d'une action communautaire - Auditions au printemps - Hyperlien
- Integral - 23/12/1992 - P(92)68 - LA COMMISSION ADOPTE UN LIVRE VERT SUR LE PLURALISME ET LA CONCENTRATION DES MEDIAS - Hyperlien
- Integral - 23/12/1992 - P(92)68 - COMMISSION ADOPTS GREEN PAPER ON PLURALISM AND MEDIA CONCENTRATION - Hyperlien
- Excerpt - 23/12/1992 - COM(92)480final - PLURALISME ET CONCENTRATION DES MEDIAS DANS LE MARCHE INTERIEUR - Evaluation de la nécessité d'une action communautaire - Livre vert de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 23/12/1992 - COM(92)PV1133 - Livre vert de la commission : pluralism et concentration des médias dans le marché intérieur - évaluation de la nécessité d'une action communautaire - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/12/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 11/12/1992 - 4306/91 - Adoption dans les langues des Communautés de la résolution du Conseil concernant le livre vert sur l'environnement urbain - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1460ème réunion tenue à Bruxelles, les 23/01/1991 et 24/01/1991 - Hyperlien
- Integral - 23/09/1992 - CES348/92finCorr - CORRIGENDUM à L'AVIS de la section des transports et communications sur le "Livre Vert relatif à l'impact des transports sur l'environnement : Une stratégie communautaire pour un développement des transports respectueux de l'environnement" (doc. COM(92) 46 final - Hyperlien
- Integral - 20/07/1992 - BIO(92)189 - Conseil informel transports - Hyperlien
- Integral - 11/06/1992 - COM(91)476final - LIVRE VERT SUR LE DEVELOPPEMENT DU MARCHE UNIQUE DES SERVICES POSTAUX - Hyperlien
- Excerpt - 08/06/1992 - - Green paper and white paper - Speech by McIntosh (PPE), rapporteur - in European Parliament, Verbatim record of proceedings, Strasbourg, 08/06/1992 - Hyperlien
- Integral - 20/02/1992 - - (EU) CE/TRANSPORTS : LA COMMISSION ADOPTE LE "LIVRE VERT" DE M. VAN MIERT SUR L'IMPACT DU TRANSPORT SUR L'ENVIRONNEMENT - PROMOTION DES MOYENS DE TRANSPORT "ALTERNATIFS" AU DETRIMENT DE LA ROUTE - Hyperlien
- Integral - 28/01/1985 - - TELEVISION SANS FRONTIERES : COLLOQUE SUR LE LIVRE VERT DE LA COMMISSION EUROPEENNE - Hyperlien

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