01_13 - Années européennes - 1983-1989
Documents from 01 January 1990 to 31 December 1999Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Excerpt - 09/12/1986 - COM(86)PV853 - PROTECTION DE LA SANTE - PROGRAMME "L'EUROPE CONTRE LE CANCER" in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 09/12/1986 - Hyperlien
- Excerpt - 08/03/1993 - COM(93)93 - L'Année européenne d'information sur le cancer - in L'Europe contre le cancer - rapport d'évaluation - Hyperlien
- Integral - 30/05/1991 - E-758/1991 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 758/91 posée par M. MCCARTIN sur l'évaluation du programme communautaire "L'Année contre le cancer" - Hyperlien
- Integral - 28/06/1990 - E-883/1990 - Written Question No. 883/90 by Mr Patrick Lalor (RDE) to the Commission of the European Communities - Follow-up to European Cancer Year - Hyperlien
- Integral - 26/04/1990 - COM(90)185 - PROGRAMME "L'EUROPE CONTRE LE CANCER" : Rapport sur l'exécution du 1er plan d'action 1987 - 1989 - Hyperlien
- Excerpt - 17/12/1988 - - L'Année européenne du cancer - in CONSEIL SANTE : BILAN DECEVANT CONCERNANT LA LUTTE CONTRE LE CANCER, ADOPTION DE 2 CONCLUSIONS SUR LE SIDA - DECLARATIONS DE PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 14/12/1988 - SEC(88)1927final - PROGRAMME "L'EUROPE CONTRE LE CANCER" - ETAT D'AVANCEMENT EN 12/1988 - Hyperlien
- Integral - 17/12/1986 - COM(86)717final - PROGRAMME "L'EUROPE CONTRE LE CANCER" - Proposition de plan d'action 1987-1989 y compris une proposition de décision du Conseil relative à l'information du public et à la formation au cancer des personnels de santé - Hyperlien
- Excerpt - 16/01/1987 - SI(86)1010/3 - Santé pulique - in CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN; LONDRES, les 05/12/1986 et 06/12/1986 - Hyperlien
- Excerpt - 16/12/1986 - COM(86)717final - Action 40 Manifestation anniversaire de la première année de mise en oeuvre du programme "L'Europe contre le cancer" - in PROGRAMME "L'EUROPE CONTRE LE CANCER" - PROPOSITION DE PLAN D'ACTION 1987-1989 Y COMPRIS UNE PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL RELATIVE A L'INFORMATION DU PUBLIC ET A LA FORMATION AU CANCER DES PERSONNELS DE SANTE - Hyperlien
- Excerpt - 02/07/1986 - COM(86)PV834 - Santé et sécurité sociale-Lutte contre le cancer - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/07/1986 - Hyperlien
- Integral - 07/12/1988 - - LE CENTENAIRE DE JEAN MONNET - 2 RAPPORTS AU "COLLOQUE JEAN MONNET" ORGANISE PAR LA COMMISSION EUROPEENNE (10/11/1988) - Hyperlien
- Integral - 30/11/1988 - - JEAN MONNET CELEBRATION - Hyperlien
- Integral - 24/11/1988 - - Zum 100. Geburtstag von Jean Monnet - Hyperlien
- Integral - 09/07/1988 - - "ANNEE JEAN MONNET" : PRIX ET BOURSES ATTRIBUES A DES EUROPEENS MERITANTS EN 1988 - Hyperlien
- Integral - 08/07/1987 - 7629/87 - Résolution sur la réunion du Conseil européen à Bruxelles adoptée lors de la séance du 08/07/1987 - Hyperlien
- Excerpt - 09/07/1987 - SP(87)1704 - 1988 "Année Jean Monnet" - in Session de 07/1987 - Débat sur les résultats du conseil européen de Bruxelles - 07/07/1987 - Hyperlien
- Integral - 30/01/1991 - E-2911/1990 - WRITTEN QUESTION No. 2911/90 by Mr Hugh McMAHON (S) to the Commission - Eurovision Song Contest - Hyperlien
- Integral - 18/11/1988 - E-1218/1988 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1218/88 posée par M. KUIJPERS sur l'année européenne de l'environnement - Hyperlien
- Excerpt - 10/11/1988 - 9283/88 - Année européenne du Cinéma et de la Télévision - in Réunion du Comité des affaires culturelles (28/10/1988) - Hyperlien
- Excerpt - 14/09/1988 - COM(88)PV931 - Secteur Audio-visuel - Année du cinéma et de la télévsion - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 14/09/1988 - Hyperlien
- Integral - 01/07/1988 - A2-135/88 - RAPPORT fait au nom de la commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, de l'information et des sports sur le programme MEDIA et l'Année européenne du cinéma et de la télévision - Rapporteur: G. Papapietro - Hyperlien
- Integral - 26/05/1988 - - EUROPEAN CINEMA AND TELEVISION YEAR - Hyperlien
- Integral - 30/01/1987 - 10332/86COR1 - CORRIGENDUM au PROJET de PROCES-VERBAL de la 1117ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 13/11/1986 - Hyperlien
- Integral - 09/10/1986 - COM(86)533final - PROJET DE RESOLUTION DU CONSEIL - Année européenne de cinéma et de la télévision (1988) - Hyperlien
- Integral - 24/04/1986 - SEC(86)685 - Année européenne du cinéma et de la télévision (1988) - Hyperlien
- Excerpt - 08/12/1986 - 10332/86 - Année européenne du Cinéma et de la Télévision (1988) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1117ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 13/11/1986 - Hyperlien
- Integral - 15/11/1986 - - CONSEIL "CULTURE" : 3 RESOLUTIONS "INTERGOUVERNEMENTALES" (PATRIMOINE ARCHITECTORAL, MECENAT, CONSERVATION DES OEUVRES D'ART ET UNE RESOLUTION CONSEIL/GOUVERNEMENTS (ANNEE EUROPEENNE DU CINEMA ET DE LA TV) - Hyperlien
- Excerpt - 14/11/1986 - SI(86)914 - Année européenne du Cinéma et de la Télévision (1988) - in 1117ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles (Bruxelles, 13/11/1986) - Résultats sommaires - Hyperlien
- Integral - 16/12/1985 - SI(85)906 - 1232ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) 12/13/1985 - Préparation de la session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles réunis au sein du Conseil du 20/12/1985 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1985 - Bull.CE7/85 - L'Europe des citoyens / Rapport du Comité ad hoc - in Bulletin des CE/Supplément - Hyperlien
- Excerpt - 05/06/1985 - 6902/85 - Année de la production audiovisuelle européenne - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1008ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 28/05/1985 - Hyperlien
- Integral - 15/09/1994 - E-1673/1994 - QUESTION ÉCRITE E-1673/94 posée par Paul Lanhoye (V) à la Commission - Création et fonctions du bureau d'études NETT - Hyperlien
- Integral - 23/06/1992 - IP(92)506 - INDUSTRIES ET ENVIRONNEMENT- LES ENTREPRISES DU SUD L'EUROPE SE DISTINGUENT - Hyperlien
- Excerpt - 21/06/1991 - 7141/91(Pressse118) - Année européenne sécurité routière - in 1502ème session du Conseil - TRANSPORTS - Luxembourg, les 20/06/1991 et 21/06/1991 - Hyperlien
- Integral - 13/02/1991 - SEC(91)314final - DECISION DE LA COMMISSION - REPORTS DE CREDITS DE L'EXERCICE 1990 A L'EXERCICE 1991 - (Crédits dissociés) - Hyperlien
- Integral - 16/09/1988 - 8114/88 - RESOLUTION sur l'Année de l'environnement adoptées par le Parlement européen lors de la séance du 16/09/1988 - Hyperlien
- Integral - 20/07/1988 - A2-161/88 - RAPPORT fait au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs sur l'Année de l'environnement - Rapporteur: F. Roelants du Vivier - Hyperlien
- Integral - 27/06/1988 - E-212/1988 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 212/88 posée par M. CROUX sur l'année européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 03/05/1988 - 88/C129/01 - RÉSOLUTION DU CONSEIL du 03/05/1988 sur la fin de l'année européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 06/03/1986 - 86/C63/01 - COUNCIL RESOLUTION of 06/03/1986 on an action programme for the European year of the environment (1987) - Hyperlien
- Integral - 08/11/1985 - COM(85)639 - L'ANNEE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT 1987 - Hyperlien
- Excerpt - 01/04/1985 - SN1381/2/85 - CONSEIL EUROPEEN - Bruxelles, les 29/03/1985 et 30/03/1985 - CONCLUSIONS - Hyperlien
- Integral - 12/03/1993 - A3-0014/93 - Résolution sur un programme d'action communautaire en matière de sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 29/05/1991 - E-193/1991 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 193/91 de M. GALLE, en date du 14/02/1991 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Pour une politique européenne de la sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 13/03/1991 - H-0052/1991 - Question No 76 posée par Blak (H-0052/91) - La sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 29/11/1990 - 10416/90 - Copie de la lettre de R. Goebbels, ministre des transports du Luxembourg à Bernini, président du Conseil "Transports" - Sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 03/10/1989 - 8930/89 - Note de la Présidence au CONSEIL (TRANSPORTS) du 16/10/1989 - Sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 09/01/1989 - COM(88)704final - SECURITE ROUTIERE : UNE PRIORITE POUR LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Excerpt - 28/10/1988 - SI(88)678 - Road safety- in Summary record of the 1269th meeting of the Council TRANSPORT hold in Luxembourg on 26/10/1988 - Hyperlien
- Integral - 05/05/1988 - E-2882/1987 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2882/87 posée par M. BEAZLEY sur l'année européenne de la sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 15/06/1987 - A2-48/87 - RESOLUTION sur 1986, année de la sécurité routière : bilan et perspectives - Hyperlien
- Integral - 18/02/1986 - A2-202/85 - RESOLUTION sur l'adoption, dans le cadre du programme communautaire pour l'année de la sécurité routière (1986), de mesures communes destinées à réduire le nombre des accidents de la route - Hyperlien
- Integral - 17/12/1985 - 85/C327/02 - ANNÉE EUROPÉENNE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 1986 - Hyperlien
- Integral - 25/11/1985 - 10693/85 - Conclusions du Conseil et des Représentants des Gouvernements des Etats membres des Communautés européennes, réunis au sein du Conseil, concernant l'année européenne de la sécurité routière (1986) et l'action communautaire future en matière de sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 14/05/1985 - COM(85)239 - Communication au Conseil concernant "1986 - Année de la Sécurité Routière dans la Communauté" - Hyperlien
- Integral - 19/12/1984 - 84/C341/01 - RÉSOLUTION du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres des Communautés européennes, réunis au sein du Conseil du 19/12/1984 concernant la sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 04/12/1984 - COM(84)704 - Année de la sécurité routière - Hyperlien
- Excerpt - 16/04/1984 - 6602/84 - 1986, "Année de la sécurité routière" - in PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL "TRANSPORTS" DU 10/05/1984 - Projet de résolution du Conseil concernant la mise en oeuvre d'un programme communautaire en matière de sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 13/03/1984 - - RÉSOLUTION sur l'adoption d'un programme de mesures communautaires en vue de la promotion de la sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 20/03/1984 - 84/C95/02 - Projet de résolution du Conseil concernant la mise en oeuvre d'un programme communautaire en matière de sécurité routière - Hyperlien
- Excerpt - 17/01/1985 - 4275/85 - Résolution sur les moyens de tenir l'engagement pris par les Communautés européennes d'apporter une contribution appropriée à l'organisation de l'Année européenne de la musique en 1985 compte tenu du rejet du projet de budget pour 1985 adoptée par le Parlement européen lors de sa séance du 17/01/1985 - Hyperlien
- Integral - 07/11/1984 - - 1985, l'année européenne de toutes les musiques - Hyperlien
- Integral - 08/03/1985 - E-2184/1984 - QUESTION ECRITE NO 2184/84 DE M. VAN MIERT (SOC) (BEL) A LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES LA FLANDRE ET L'ANNEE EUROPEENNE DE LA MUSIQUE - Hyperlien
- Integral - 17/10/1984 - E-869/1984 - QUESTION ECRITE NO 869/84 ; DE M. VAN MIERT (SOC) (BEL) ; A LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES LA FLANDRE ET L'ANNEE EUROPEENNE DE LA MUSIQUE - Hyperlien
- Integral - 19/02/1982 - - RÉSOLUTION sur la situation des petites et moyennes entreprises dans la Communauté - Hyperlien
- Integral - 13/03/1978 - - Petites et moyennes entreprises dans le Communauté (vote) - Hyperlien
- Integral - 08/06/1976 - - Question orale avec débat : Aides en faveur des petites et moyennes entreprises - Hyperlien
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