La politique commune dans le secteur de la science et de la technologie (COM(77) 283
final)
La politique commune dans le secteur de la science et de la technologie (COM(77) 283
final)
Documents from 14 October 1977 to 24 January 1979
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HAEU Reference Code
CES-7721
Original Reference Code
CES/1977 – 20.51 – 04
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Rapport de la section (CES 805/77 fin); note d'information (CES 724/77 fin rév.); avis du CES (CES 1150/77);
compte rendu des délibérations du CES (CES 1162/77); modification à la proposition de décision du Conseil
(COM(77) 705 final); publication de l'avis du CES au JO C 59 du 08/03/1978; publication des décisions du
Conseil au JO L 225 du 16/08/1978, L 203 du 27/07/1978, L 17 du 24/01/1979; documents du PE.
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Dutch, English, French, German, Italian
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Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1977)0283
(1977)
COM(1977)283 - LA POLITIQUE COMMUNE DANS LE SECTEUR DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE (Communication de la Commission au Conseil)
Volume 1977/0095
Date indicative : 17/06/1977
LA POLITIQUE COMMUNE DANS LE DOMAINE DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE (Note du Service juridique) (FRA)
COMMON POLICY ON SCIENCE AND TECHNOLOGY (Legal Service memo) (ENG)
DIE GEMEINSAME POLITIK AUF DEM GEBIET VON WISSENSCHAFT UND TECHNOLOGIE (Vermerk des Juristischen Dienstes) (DEU)
LA POLITICA COMUNE NEL SETTORE DELLA SCIENZA E DELLA TECNICA (Nota del Servizio Giuridico) (ITA)
Volume 1977/0096
Date indicative : 20/06/1977
LA POLITIQUE COMMUNE DA
...
CEUE_SEGE-COM(1977)0705
(1977)
COM(1977)705 - Modification de la Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant un programme de recherche en matière de prévision et d'évaluation dans le domaine de la science et de la technologie
Mod
...
Volume 1977/0221
Date indicative : 25/01/1978
Modification de la Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant un programme de recherche en matière de prévision et d'évaluation dans le domaine de la science et de la technologie
Modification de la Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme pluriannuel de recherche et développement dans le domaine des matières premières primaires (action indirecte) (1978 - 1981) pour la Communauté économique européenne. (présentées par la Commission
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032 réalisation d'économies d'énergie par la modernisation des bâtiments existants dans la Communauté
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033 Aides financières à des projets d'économie d'énergie et d'exploitation de sources énergétiques alternatives
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034 Performance, régulation, inspection des générateurs de chaleur et isolation du réseau de distribution de chaleur dans les nouveaux immeubles
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043 Le travail à temps partiel: les incidences de ce système d'organisation du travail dans la situation actuelle du marché de l'emploi
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047 L'état de la mise en oeuvre de la Convention de Lomé dans la perspective de l'ouverture des négociations pour une nouvelle Convention
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048 Programme pluriannuel de recherche et de développement dans le domaine des matières premières primaires
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050 sécurité sociale aux travailleurs salariés et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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052 Premier programme d'actions de recherche dans le secteur de la recherche médicale et de la santé publique
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053 Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants employés dans les denrées alimentaires
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055 2ème plan d'action triennal dans le domaine de l'information et de la documentation scientifiques et techniques
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064 2ème rapport sur la réalisation des objectifs pour 1985 de la politique énergétique communautaire
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073 Contingent communautaire pour les transports de marchandises par route effectués entre Etats membres
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