Proposition de décision du Conseil pour une action concertée portant sur un programme
de recherche dans le domaine "traitement et utilisation des boues d'épuration" (action
concertée) (COM(76) 711 final)
Proposition de décision du Conseil pour une action concertée portant sur un programme
de recherche dans le domaine "traitement et utilisation des boues d'épuration" (action
concertée) (COM(76) 711 final)
Documents from 24 January 1977 to 31 December 1981
Identity Statement
Microfiche
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Demande d'avis (COM(76) 711 final); saisine de la section de l'énergie et des affaires nucléaires; note
d'information (CES 118/77); projet d'avis de la section (CES 172/77); procès-verbal de la 31ème réunion de la
section (CES 167/77); avis de la section (CES 172/77 fin); note d'information (CES 118/77 fin); avis du CES
(CES 481/77); compte rendu des délibérations du CES (CES 488/77); documents du PE; publication de l'avis du
CES au JO C 126 du 28/05/1977; modification de la proposition de décision (COM(77) final); publication de la
directive du Conseil au JO L 267 du 19/10/1977; publication de la décision du Conseil au JO L 72 du
23/03/1979; publication de la décision du Conseil au JO L 388 du 31/12/1981.
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Textual
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