Holdings
Title:
Rapports
Abstract:
Contient des résultats, analyses et indications de votes, communication, projet de règlement, amendements, avis, projets de rapports et rapports sur :
- Les nouvelles programmations régionales, objectifs des politiques structurelles communautaires [A4-213/98, par Joan Vallvé le 28/05/1998] ;
- L’adaptation des fonds structurels [A4-214/98, par Richard Howitt le 02/06/1998] ;
- La proposition de règlement du conseil établissant d’un instrument structurel de pré-adhésion [A4-382/98 et A4-238/99,
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1345
Title:
Rapports
Abstract:
Contient des analyses et indications de votes, projets de recommandation, recommandations, propositions, objectifs, projet d’avis, avis, procès-verbaux, notes, amendements, projet de règlement, communication, rapport intermédiaire, sur la proposition de règlement du Conseil portant des dispositions générales sur les fonds structurels [A4-391/98, par Arlene McCarthy et Konstantinos Hatzidakis le 04/11/1998].
ADLE-1346
ADLE.A.B-01.17-1346
Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1346
Title:
Rapports
Abstract:
Contient des indications et analyses de votes, notes, communication, propositions de réglements, amendements, correspondances, recommandations, projets d’avis et avis, projet de code de conduite, projets de rapports, rapport sur le fonds européen de développement régional (FEDER) [A4-393/98, par Varela Suanzes-Carpegna le 30/10/1998].
ADLE-1347
ADLE.A.B-01.17-1347
Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1347
Title:
Rapports
Abstract:
Contient des indications et analyses de votes, propositions de réglements, projet de recommandation et recommandation, résolutions, amendements, avis, compromis, projets de rapports, rapports intermédiaire et rapports sur :
- Le fonds de cohésion 1997 [A4-150/99, par Escola Hernando le 25/03/1999];
- L’annexe 2 de la régulation du fonds de cohésion [A4-395/98 ; A4-218/99; A4-228/99, par Gerard Collins les 03/10/1998 23/04/1999].
ADLE-1348
ADLE.A.B-01.17-1348
Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1348
Title:
Rapports
Abstract:
Contient des analyses et indications de votes, communications, correspondances, documents de travail, amendements, projets de rapports et rapports sur :
- Les politiques régionales et de concurrences [A4-412/98, par Claudio Azzolini le 09/11/1998] ;
- Le renforcement de la cohésion et la compétitivité par la recherche, le développement technologique et l’innovation [A4-24/99, par Henri de Lassus le 22/01/1999].
- Un cadre d’action pour un développement urbain durable dans l’Union européenne [A4
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1349
Title:
Rapports
Abstract:
Contient des indications et analyses de votes, avis, amendements, communications, projets de rapports et rapports sur :
- Cohésion et transport [A4-236/99, par Peter Crampton le 23/04/1999] ;
- Le 9ème rapport annuel sur le fonds structurel 1997 [A4-235/99, par Karla Peijs le 23/04/1999] ;
- La révision à mi-parcours des programmes structurels [A4-217/99, par Jean Baggioni le 22/04/1999];
- Les lignes directrices pour des mesures innovantes sous l'ERDF pour la période 2000-2006 [A5-0354/2000, p
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 2003
HAEU Reference Code:
ADLE-1350
Abstract:
Doc M 81/91 RA 1990 - Chapter 12 Loans, borrowings and interest-rate subsidies (1ère lecture le 30 mai 1991 à 9H00)
CCE-2847
CCE.B.DEC-1991-2847
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2847
Title:
Avis
Abstract:
Contient des résultats de votes, correspondances, amendements, documents de travail, projets d’avis, avis et communications sur :
- Le 5ème programme-cadre de la Communauté européenne pour la recherche, le développement technologique et les activités de démonstration [par Edgar Schiedermeier c.09/1997].
- Le projet de traité d’Amsterdam [par Joan Vallvé c.09/1997] ;
- Les statistiques des échanges de biens entre États membres [par Mirja Ryynänen c. 10/1997]
- Les progrès de la mise en œuvre des
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1351
Title:
Avis
Abstract:
Contient des résultats et indications de votes, prévisions budgétaires, communications, projets de budget, amendements, documents de travail, projets d’avis, avis sur :
- L’organisation commune du marché du tabac brut [proposé par Fernadez Martin c. 05/1997] ;
- Les services d’intérêt général en Europe [proposé par Mirja Ryynänen c.09/1997] ;
- Le projet de budget de la Communauté européenne pour l’exercice 1998 [par Costa Neves c.09/1997].
ADLE-1352
ADLE.A.B-01.17-1352
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-1352
Title:
Avis
Abstract:
Contient des indications de votes, amendements, communications, projets de rapport, projets de règlement, projet d’avis et avis sur :
- Le fonds social européen (FSE) [par Rinaldo Bontempi le 13/10/1998] ;
- La proposition d’une aide communautaire aux mesures de préadhésion en faveur de l’agriculture et du développement rural dans les pays candidats d’Europe centrale et orientale [proposé par Mirja Ryynänen le 14/10/1998] ;
- La coordination de l’assistance aux pays candidats dans le cadre de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1353
Title:
Avis
Abstract:
Contient des indications de votes, documents de travail, amendements, proposition de régulation, rapport, communications, projets d’avis et avis sur :
- Les règles générales pour l’octroi d’un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens [proposé par Reinhard Rack c.09/1998] ;
- La communication de la commission concernant une dimension septentrionale pour les politiques de l’Union [proposé par Riitta Myller c.02/1999] ;
- Les pays et les territoires d’Outre-mer
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1354
Title:
Avis
Abstract:
Contient des indications de votes, documents de travail, amendements, proposition de régulation, rapport, communications, projets d’avis et avis sur :
- Le financement de la politique agricole commune [proposé par Peter Crampton c.09/1998] ;
- L’établissement de règles communes pour des plans de supports directs sous la politique agricole commune [par Peter Crampton c.10/1998] ;
- Les problèmes spécifiques à l’agriculture dans les régions arctiques et subarctiques et les moyens de les résoudre
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1355
Abstract:
Contient les ordres du jour, comptes rendus et documents de travail des réunions du 08/07/1996 au 10/12/1996.
ADLE-1356
ADLE.A.B-01.17-1356
Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-1356
Abstract:
Contient les ordres du jour, comptes rendus et documents de travail des réunions du 22/01/1997 au 17/06/1997.
ADLE-1357
ADLE.A.B-01.17-1357
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-1357
Abstract:
Contient les ordres du jour, comptes rendus, correspondances et documents de travail des réunions du 23/06/1997 au 16/12/1997.
ADLE-1358
ADLE.A.B-01.17-1358
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-1358
Abstract:
Notes aux membres.
Contient des notes, comptes rendus, propositions de résolutions, lettres, programmes et rapports destinés aux membres de la commission, concernant les affaires traitées entre 1996 et 1999.
ADLE-1359
ADLE.A.B-01.17-1359
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1359
Abstract:
Documents du secrétariat.
Contient des lettres, notes, rapports, calendriers, organigrammes, liste de présence, liste de votes et projet d’ordre du jour destinés aux membres du comité, concernant les réunions et affaires tenues entre 1996 et 1999.
ADLE-1360
ADLE.A.B-01.17-1360
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1360
Abstract:
Doc M 82/91 Décision de la Cour portant nomination des membres de la Commission consultative des achats et marchés (CCAM) (réunion du 16 mai 1991 à 9H00)
CCE-2848
CCE.B.DEC-1991-2848
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2848
Title:
Intergroupes
Abstract:
Contient des notes, correspondances, procédures d’établissement, mémos, propositions concernant la gestion et la sélection des intergroupes.
Listes des intergroupes.
Réglementation pour la constitution des intergroupes.
ADLE-1361
ADLE.A.B-07-1361
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-1361
Title:
Intergroupes
Abstract:
Contient les listes de votes de la 5ème échéance législative des intergroupes.
ADLE-1362
ADLE.A.B-07-1362
Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1362
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