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Title:
CCE DEC.1991: 60/91 Projet d'ordre du jour de la 387ème réunion de la Cour le 11 avril 1991 à 9H00
Abstract:
Doc M 60/91 Projet d'ordre du jour de la 387ème réunion de la Cour le 11 avril 1991 à 9H00
CCE-2826
CCE.B.DEC-1991-2826
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2826
Title:
Libye
Abstract:
Premier procès-verbal de la réunion avec la délégation, 13-16 juin 2002, à Tripoli.
Programme provisoire d’une visite de la délégation, documents préparatoires, liste des participants et mémoire, Tripoli les 17-19 octobre 2003.
Rapport sur la situation en Libye, octobre 2003.
Note sur l’immigration illégale, juillet 2003.
Documents divers :
Mémoire du bureau des Affaires étrangères et du Commonwealth sur « Libya and Irish Terrorism », juin 1984.
Document d’Amnesty International sur les prisonnie
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Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 2003
HAEU Reference Code:
ADLE-879
Title:
Liban, Egypte et Jordanie
Abstract:
Résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies adressées à Richard Moore, député, septembre 1989.
Déclaration des douze sur le Liban, Bulletin du PE, 26 juin 1989.
Note sur la situation politique au Liban, février 1994.
Compte rendu de la première réunion interparlementaire PE-Liban, 16-20 mars 1994 à Beyrouth.
Note sur la situation économique au Liban, juillet 1995.
Communiqués de presse.
Notes sur la situation politique en Egypte, 22 mai 1992 et 3 juillet 1995.
Lettre de Giorgio La Malfa
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Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-880
Title:
Egypte et Jordanie
Abstract:
Réunion préparatoire du 14 mars 2001, Bureau du Groupe pour la visite de la délégation au Caire, 15 mars 2001.
Programme de la visite de la délégation ad hoc des 9-10 avril 2001 au Caire, 4 avril 2001.
Compte rendu de la visite de la délégation et annexes.
Correspondances préparatoires pour la visite de la délégation au Caire des 9-10 avril 2001 avec l’Ambassade d’Egypte à Bruxelles, La Fondation Friedrich-Naumann et la délégation de la Commission européenne et le Bureau régional de la Méditerr
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Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2003
HAEU Reference Code:
ADLE-893
Abstract:
Les documents concernent la Norvège.
ADLE.A.B-06.04
ADLE.A.B-06.04
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1994 to 1996
Fonds:
ADLE
Title:
Norvège
Abstract:
Procès-verbal de la 6e réunion de la connission interparlementaire.
Liste des membres de la délégation, 13 octobre 1995.
Note sur la situation politique en Norvège.
Note sur l’économie norvégienne et les relations économiques entre l’UE et la Norvège.
Procès-verbal de la réunion du 11 novembre 1995 à Bruxelles.
Projet d’ordre du jour de la 12e rencontre interparlementaire PE-Norvège des 23-24 novembre 1995 à Bruxelles, liste et CV des participants.
Note sur l’histoire des relations interparlemen
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Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-881
Abstract:
Les documents concernent la Yougoslavie et la Slovénie.
ADLE.A.B-06.05
ADLE.A.B-06.05
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1959 to 2003
Fonds:
ADLE
Title:
Yougoslavie
Abstract:
Diverses lettres dactylographiées et manuscrites de dénonciation et protestation concernant les états de Croatie, Macédoine, Serbie, Slovénie et Kosovo.
Diverses résolutions concernant le traitement des ressortissants, la situation au Kosovo et le respect des droits de l’homme, la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, la situation et la crise en Yougoslavie, la guerre en Yougoslavie et en Croatie.
Compte rendu de la huitième réunion de la délégation pour les relations avec la Y
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Description Level:
Dossier
Dates:
1959 to 1991
HAEU Reference Code:
ADLE-882
Title:
Yougoslavie
Abstract:
Diverses lettres dactylographiées et manuscrites de dénonciation et protestation concernant les états de Bosnie-Herzégovine, Croatie, Macédoine, Monténégro, Serbie et Slovénie.
Proposition de résolution et résolutions concernant la situation en Bosnie-Herzégovine, en Macédoine, en ex-Yougoslavie
Résolution sur les relations entre la CE et les républiques de l’ex-Yougoslavie, la violation des droits de l’homme dans l’ex-Yougoslavie.
Rapport de Paraskevas Avgerinos, MPE, sur la délégation ad hoc d
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Description Level:
Dossier
Dates:
1992 to 1994
HAEU Reference Code:
ADLE-883
Title:
Slovénie
Abstract:
Liste des membres de la délégation pour les relations avec la Slovénie, 14 novembre 1995.
Procès-verbal de la réunion constitutive du 26 octobre 1995 à Strasbourg.
Projets d’ordre du jour et procès-verbaux des réunions des 14 novembre 1995, 24 janvier et 15 février 1996.
Document de travail d’Ulpu Livari, MPE, sur l’accord d’association ente l’Union européenne et la Slovénie, 26 juillet 1995.
Questions orales et propositions de résolution sur l’accord d’association.
Notes d’information sur la si
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Description Level:
Dossier
Dates:
1993 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-884
Abstract:
Les documents concernent les délégations des commissions parlementaires mixtes EU, Pologne, Slovaquie et Hongrie.
ADLE.A.B-06.06
ADLE.A.B-06.06
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1994 to 2001
Fonds:
ADLE
Abstract:
Doc M 61/91 Nomination d'un nouveau comptable (réunion du 11.4.91 à 9H00)
CCE-2827
CCE.B.DEC-1991-2827
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2827
Abstract:
Documents de la réunion du 14 février 2001 à Strasbourg : liste des participants ; déclaration et recommandations de la 14e réunion des 20-21 novembre 2000 à Bruxelles ; déclaration commune du président du PE avec les présidents des parlements nationaux participant au procès d’adhésion à Limassol les 27-28 novembre 2000 ; conclusions du sommet de Nice concernant l’élargissement et résolution ; note d’information sur la situation politique et économique en Pologne et ses relations avec l’UE ; si
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Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2001
HAEU Reference Code:
ADLE-885
Abstract:
Ordres du jour et procès-verbaux : de la réunion des 16-17 mars 1995 à Strasbourg ; de la réunion constitutive du 12 octobre 1995 à Strasbourg ; de la réunion des 22-24 novembre 1995 à Strasbourg ; des réunions du 14 mars 1996 à Strasbourg, des 3-4 juin à Bruxelles et des 28-30 octobre 1996 à Bratislava.
Documents de travail : dispositions d’exécution concernant l’activité des délégations, 31 janvier 1995 ; notes sur la situation politique et économique en Slovaquie, 8 février, 3 et 5 octobre 19
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Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-886
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1992 to 2004
Fonds:
ADLE
Title:
Chypre
Abstract:
Documents sur la constitution de la République de Chypre.
Notes d’information aux membres sur une résolution et rapports de missions du conseil de sécurité des Nations Unies, 1992, 1993 et 1994.
Note à Gijs de Vries de la commission parlementaire mixte PE-Chypre, 17 mars 1992.
Demande d’adhésion de Chypre à l’UE, 5 janvier 1993.
Rapport de Jan Willem Bertens, MPE, sur la demande d’adhésion de Chypre à l’UE, 22 juin 1995, EN.
Volume « Chypre, pays candidat à la CE », auteur inconnu, 79 pages, 199
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Description Level:
Dossier
Dates:
1992 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-887
Title:
Chypre
Abstract:
Résolutions sur la demande d’adhésion à l’UE ; sur les provocations de la Turquie contre un membre de l’UE, sur la situation à Chypre.
Questions écrites concernant Chypre, février 1996.
Note d’information sur l’histoire des relations parlementaires entre le PE et Chypre.
Note sur la situation politique à Chypre, 26 septembre 1995.
Déclaration écrite en droit de réponse de la délégation turque sur divers sujets, 17 octobre 1995, Varsovie.
Note sur la situation économique de Chypre et ses relatio
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Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 2004
HAEU Reference Code:
ADLE-888
Abstract:
ADLE.A.B-06.08
ADLE.A.B-06.08
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1987 to 2001
Fonds:
ADLE
Title:
Turquie
Abstract:
Rapport de la délégation des observateurs aux élections turques durant leur visite du 24 novembre au 1er décembre 1987, Ankara.
Résolution sur la situation à Chypre, 20 mai 1988.
Note sur les objectifs et le fonctionnement de la commission parlementaire mixte CEE-Turquie, 27 juillet 1988.
Propositions de résolution sur l’offensive irakienne contre les kurdes, 8 septembre 1988.
Notes d’Alexander Beels à Simone Veil le 18 octobre 1988 et à Dominique Cattet le 10 novembre 1988 sur les relations CEE
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Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1989
HAEU Reference Code:
ADLE-889
Title:
Turquie
Abstract:
Etudes sur la libre circulation et la situation sociale des ressortissants turcs dans la CE, 10 avril 1989.
Rapport d’activité du Conseil d’Association à la CPM pour 1988, 11 avril 1989.
Lettre de félicitation de Bülent Akarcali pour l’élection de Valéry Giscard D’Estaing.
Principes et règles régissant l’organisation des délégations interparlementaires du PE, 12 septembre 1989.
Intervention de Turgut Özal, premier ministre de Turquie, devant les parlementaires du Conseil de l’Europe le 27 septem
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Description Level:
Dossier
Dates:
1989 to 1992
HAEU Reference Code:
ADLE-890
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