Documents de la Commission et du Conseil de la CEE posant principalement le problème de la transmission des rapports des conseillers commerciaux à la Commission aux fins d'exploitation.
Documents de travail du secrétariat général du Conseil, traitant les points suivants :
- la préparation des rapports des conseillers commerciaux,
- la transmission de ces rapports,
- leur utilisation,
- les demandes d'information supplémentaires,
- les informations à donner aux conseillers commerciaux.
Examen par le Comité des représentants permanents des problèmes posés par les
rapports des conseillers commerciaux, janvier-février 1960.
Projet de communication à adresser par les États membres à leurs conseillers
commerciaux dans les États tiers, énumérant les questions devant faire l'objet des
rapports périodiques.
Examen par le Comité des représentants permanents des questions que la Commission
de la CEE souhaite poser aux conseillers ou des informations qu'elle souhaite leur
communiquer.
Règles établies pour la transmission des rapports des conseillers commerciaux à la
Commission de la CEE.
Aide-mémoire sur les différentes questions posées concernant la procédure de
transmissions des rapports des conseillers commerciaux, les demandes d'information
supplémentaire, l'information des conseillers commerciaux et la coordination des
questions "foires et expositions".
Problème d'organisation matérielle des conseillers commerciaux dans les États tiers, posés par la délégation belge.
Note d'information et aides-mémoires concernant la procédure de transmission et
l'utilisation des rapports des conseillers commerciaux.

French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.