Fondation européenne

Documents from [1978] to [1987]

Identity Statement

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BO-85
Reference Archivists

Becherucci, Andrea

Content and Structure

Abstract

Note établie par Theo Vogelaar portant sur les activités du Comité préparatoire
Note à l’attention de B. Olivi
Article de B. Olivi paru sur Le Monde
Brochure illustrant la Fondation RUI
Rapport de L. Tindemans portant sur l’Union européenne
Comptes rendus de réunions diverses
Rapport introductif de M. Jorgensen au colloque des 17 et 18 février 1983 à Paris
Allocution de V. de Pange à l’audition organisée par le Comité préparatoire de la Fondation européenne
Note du Secrétariat général de la Commission sur les activités de la Commission dans le domaine d’action de la Fondation européenne
Correspondance diverse avec Emile Noel et Renato Ruggiero
Note de dossier ayant par objet la possibilité d’une relance du projet de Fondation européenne
Note portant sur les implication budgétaires et financières du prélèvement sur le budget de la Communauté d’un capital destiné à assurer un revenu pour la Fondation européenne
Article de H. Arnold intitulé ‘Pladoyer pour une politique européenne de la culture’
Note d’information portant sur les tendances récentes dans la pratique et la législation américaines en matière de fondations
Rapport du Comité des Représentants permanents au Conseil
Entretien avec A. Chandernagor paru sue Le Monde
Intervention du ministre italien des Affaires étrangères E. Colombo à la séance inaugurale du VIII congrès national de l’AICCE
Etude établie par I. Claeys Bouuaert portant sur le régime fiscal des fondations culturelles et du mécénat dans les états de la Communauté économique européenne
Extraits de session du Conseil des Communautés européennes
Communication de la Commission au Conseil sur la Fondation européenne
Document de travail des services de la Commission portant sur la Fondation européenne
Note à l’attention d’E. Noel en vue de la réunion du Comité préparatoire de la Fondation européenne
Rapport intérimaire de la Commission internationale d’étude des problèmes de la Communication (Unesco)

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