COM(1990)609
QUATRIEME RAPPORT PERIODIQUE SUR LA SITUATION ET L'EVOLUTION SOCIO-ECONOMIQUES DES REGIONS DE LA COMMUNAUTE Communication de M. MILLAN
LES REGIONS DANS LES ANNEES 1990 - Quatrième rapport périodique sur la situation et l'évolution socio-économiques des régions de la Communauté (présenté par la Commission)
COM(1990)609
QUATRIEME RAPPORT PERIODIQUE SUR LA SITUATION ET L'EVOLUTION SOCIO-ECONOMIQUES DES REGIONS DE LA COMMUNAUTE Communication de M. MILLAN
LES REGIONS DANS LES ANNEES 1990 - Quatrième rapport périodique sur la situation et l'évolution socio-économiques des régions de la Communauté (présenté par la Commission)
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-COM(1990)0609.COM(1990)0609_1
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COM(1990)609/1
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/12/1990
QUATRIEME RAPPORT PERIODIQUE SUR LA SITUATION ET L'EVOLUTION SOCIO-ECONOMIQUES DES REGIONS DE LA COMMUNAUTE Communication de M. MILLAN (FRA)
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French
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COM(1990)0586 COM(1990)586 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au droit de location et de prêt et à certains droits voisins (présentée par la Commission)
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COM(1990)0591 COM(1990)591 Echanges de produits dangereux - principe du "consentement informé préalable" Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant les exportations et les importations de certains produits chimiques dangereux (présentée par la Commission)
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COM(1990)0609 COM(1990)609 QUATRIEME RAPPORT PERIODIQUE SUR LA SITUATION ET L'EVOLUTION SOCIO-ECONOMIQUES DES REGIONS DE LA COMMUNAUTE Communication de M. MILLAN LES REGIONS DANS LES ANNEES 1990 - Quatrième rapport périodique sur la situation et l'évolution socio-économiques des régions de la Communauté (présenté par la Commission)
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COM(1990)0611 COM(1990)611 PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL RELATIVE A LA DIFFUSION ET A LA VALORISATION DES CONNAISSANCES ISSUES DES PROGRAMMES SPECIFIQUES DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTE Communication de M. PANDOLFI en accord avec M. le PRESIDENT et MM. CHRISTOPHERSEN, BANGEMANN, SCHMIDHUBER, DONDELINGER et MAC SHARRY Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à la diffusion et à la valorisation des connaissances issues des programmes spécifiques de recherche et de développement technologique de la Communauté (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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