COM(1988)747
QUATRIEME RAPPORT ANNUEL PROGRAMME STRATEGIQUE POUR L'INNOVATION ET LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE (SPRINT) ANNEE DE REFERENCE: - 1987 -
COM(1988)747
QUATRIEME RAPPORT ANNUEL PROGRAMME STRATEGIQUE POUR L'INNOVATION ET LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE (SPRINT) ANNEE DE REFERENCE: - 1987 -
Document date: [1988]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 15/12/1988
QUATRIEME RAPPORT ANNUEL PROGRAMME STRATEGIQUE POUR L'INNOVATION ET LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE (SPRINT) ANNEE DE REFERENCE: - 1987 - (FRA)
FOURTH ANNUAL REPORT STRATEGIC PROGRAMME FOR INNOVATION AND TECHNOLOGY TRANSFER (SPRINT) YEAR UNDER REVIEW: - 1987 - (ENG)
4 - JAHRESBERICHT STRATEGISCHES PROGRAMM FÜR INNOVATION UND TECHNOLOGIETRANSFER (SPRINT) BERICHTSJAHR : - 1987 - (DEU)
VIERDE JAARVERSLAG STRATEGISCH PROGRAMMA VOOR DE INNOVATIE EN DE OVERDRACHT VAN TECHNOLOGIE (SPRINT) VERSLAGJAAR - 1987 - (NLD)
QUARTA RELAZIONE ANNUALE PROGRAMMA STRATEGICO DI INNOVAZIONE E TRASFERIMENTO DI TECNOLOGIE (SPRINT) ANNO IN ESAME : - 1987 - (ITA)
CUARTO INFORME ANUAL SOBRE EL PROGRAMA ESTRATÉGICO PARA LA INNOVACIÓN Y LA TRANSFERENCIA DE TECNOLOGIAS (SPRINT) ANÁLISIS DEL AÑO - 1987 - (SPA)
QUARTO RELATÓRIO ANUAL PROGRAMA ESTRATÉGICO PARA A INOVAÇÃO E TRANSFERÊNCIA DE TECNOLOGIA ANO EM REVISTA : - 1987 - (POR)
FJERDE ÅRSRAPPORT DET STRATEGISKE PROGRAM FOR INNOVATION OG TEKNOLOGIOVERFØRSEL (SPRINT) RAPPORTÅR - 1987 - (DAN)
ΤΕΤΑΡΤΗ ΕΤΗΣΙΑ ΕΚΘΕΣΗ ΣΤΡΑΤΗΓΙΚΟ ΠΡΟΓΡΑΜΜΑ ΓΙΑ ΤΗΝ ΚΑΙΝΟΤΟΜΙΑ ΚΑΙ ΓΙΑ ΤΗ ΜΕΤΑΦΟΡΑ ΤΕΧΝΟΛΟΓΙΑΣ (SPRINT) ΕΚΘΕΣΗ ΕΤΟΥΣ 1987 (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1988)0722 COM(1988)722 Rapport sur le fonctionnement de la Directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques (1984-1987) (présentée par la Commission) Normes et règlementations techniques - directive 83/189/CEE
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COM(1988)0728 COM(1988)728 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
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COM(1988)0730 COM(1988)730 Projet DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission)
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COM(1988)0740 COM(1988)740 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines mobiles (présentée par la Commission) Rapprochement des législations - machines mobiles
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COM(1988)0746 COM(1988)746 RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté
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COM(1988)0762 COM(1988)762 PROPOSITION DE REGLEMENT (EURATOM, CECA, CEE) DU CONSEIL adaptant les rémunérations et les pensions des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions (présentée par la Commission) RAPPORT de l'Office statistique des Communautés européennes sur l'évolution des rémunérations des fonctionnaires Indice commun - Indicateur spécifique (Art. 65 du Statut) au 1er juillet 1988
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COM(1988)0769 COM(1988)769 RAPPORT sur l'application de la Directive 79/7/CEE du 19 décembre 1978, relative à la mise en oeuvre progressive du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière de sécurité sociale (présenté par la Commission)
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