COM(1988)353
Etats financiers CECA 1987 - exécution du budget opérationnel CECA pour 1987
COM(1988)353
Etats financiers CECA 1987 - exécution du budget opérationnel CECA pour 1987
Document date: [1988]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0353
Original Reference Code
COM(1988)353
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/06/1988
Etats financiers CECA 1987 - exécution du budget opérationnel CECA pour 1987. (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0333 COM(1988)333 Proposition de DECISION DU CONSEIL portant conclusion de la déclaration commune sur l'établissement de relations officielles entre la Communauté économique européenne et le Conseil d'assistance économique mutuelle (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0352 COM(1988)352 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développemen Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits sidérurgiques originaires de pays en voie de développement (présentés par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférence tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits sidérurgiques originaires de pays en voie de développement (présentés par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits sidérurgiques originai (...)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0368 COM(1988)368 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins (présentée par la Commission)
-
-
-
COM(1988)0371 COM(1988)371 Proposition de Directive du Conseil sur le droit de vote des ressortissants des Etats membres aux élections municipales dans l'Etat membre de résidence (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly