COM(1988)80
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1491/85 prévoyant des mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1431/82 prévoyant des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1594/83 relatif à l'aide pour les graines oléagineuses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2194/85 arrêtant les règles générales relatives aux mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2036/82 arrêtant les règles générales pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, les quantités maximales garanties pour les graines de colza, de navette et de tournesol
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les graines de soja
(présentées par la Commission)
COM(1988)80
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1491/85 prévoyant des mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1431/82 prévoyant des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1594/83 relatif à l'aide pour les graines oléagineuses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2194/85 arrêtant les règles générales relatives aux mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2036/82 arrêtant les règles générales pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, les quantités maximales garanties pour les graines de colza, de navette et de tournesol
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les graines de soja
(présentées par la Commission)
Document date: [1988]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 19/02/1988
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1491/85 prévoyant des mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1431/82 prévoyant des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1594/83 relatif à l'aide pour les graines oléagineuses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2194/85 arrêtant les règles générales relatives aux mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2036/82 arrêtant les règles générales pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, les quantités maximales garanties pour les graines de colza, de navette et de tournesol
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les graines de soja
(présentées par la Commission) (FRA)
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation No 136/66/EEC on the establishment of a common organization of the market in oils and fats
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 1491/85 laying down special measures in respect of soya beans
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 1431/82 laying down special measures for peas, field beans and sweet lupins
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 1594/83 on the subsidy for oilseeds
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 2194/85 adopting general rules concerning special measures for soya beans
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 2036/82 adopting general rules concerning special measures for peas, field beans and sweet lupins
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) fixing, for the 1988/89, 1989/90 and 1990/91 marketing years, the maximum guaranteed quantities for rape seed and sunfl(...)
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