1960- 7002 CM 003 Alfa Romeo (IT): instruction, phase d'approbation et présentation au CA
1960- 7002 CM 003 Alfa Romeo (IT): instruction, phase d'approbation et présentation au CA
Documents from 03 March 1959 to 12 October 1960
Identity Statement
Microfiche, Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
Demande de prêt d'Alfa Romeo à la BEI, (05 mars 1959) pour la création d'une nouvelle usine pour la production des moteurs Diesel Renault. Echanges entre la BEI et Alfa Romeo en vue du projet: demande de documentations, informations sur la Société à l'occasion de rencontres préliminaires concernant le projet (mars 1960).
Projets de lettre de la Cassa per il Mezzogiorno et l'Isveimer (l'Istituto per lo Sviluppo Economico dell'Italia Meridionale) à la BEI à envoyer après la signature du contrat BEI- Cassa relatif au projet Alfa Romeo (04 et 19 avril 1960).
Note de la Direction des prêts à la suite de rencontres avec Alfa Romeo pour établir un projet d'études et rédiger un premier projet de rapport au Comité de direction.
Demande d'avis à la Commission de la CEE et au gouvernement de la République italienne pour le projet Alfa Romeo (05 avril 1960) et les réponses du ministre du Trésor (05 avril 1960) et de la Commission de la CEE (06 mai 1960).
Mémorandum au sujet d'une opération éventuelle de prêt de l'Isveimer à Alfa Romeo (05 avril 1960).
Document de la Direction des études relatif à l'intérêt économique et la conformité à l'article 130 du Traité de Rome du projet Alfa Romeo (05 avril 1960).
Rapport au CA du projet Alfa Romeo (construction d'une usine de moteurs Diesel à Pomogliano d'Arco-Naples) du 14 avril 1960: description du projet, rentabilité financière et économique, conformité à l'art. 130 du Traité de Rome, proposition du comité de Direction, les 4 études annexées.
Projet de contrat et observations le regardant de la part de la Cassa per il Mezzogiorno (1er juin 1960).
Copie du décret du ministre du Trésor P.E. Taviani accordant la garantie de l'Etat italien aux opérations de prêts Cassa-BEI (signé le 28 juillet 1960).
Note de la Direction des prêts relative à la situation au 1er septembre 1960 du projet Alfa Romeo.
Note de la Direction des Affaires juridiques de la BEI proposant des amendements pour le projet (12 avril 1960); sur l'avis concernant la signature du contrat de prêt et du contrat de garantie pour le projet (16 septembre 1960).
Projet de lettre à envoyer à Isveimer sous la signature d'IRI, de Finmeccanica et d'Alfa Romeo, après la conclusion du contrat de prêt Isveimer-Alfa Romeo.
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French, Italian
Textual