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Title:
Réunion du 29 avril 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur les recommandations adoptées par la commission parlementaire mixte C.E.E./Turquie lors de sa XIème session (15-19 mars, Bursa).
Premier examen du quatrième rapport général d'activité des Communautés.
PE0-19889
PE0.AP-PV.DETR_1967-19889
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19710429
PE0.AP-PV.DETR.1967-19889
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19889
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19710429
Title:
Réunion du 12 mai 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Faller sur le quatrième rapport général d'activité des Communautés.
Examen et adoption du proket de rapport élaboré par Wohlfart sur les recommandations adoptées par la commission parlementaire mixte C.E.E./Turquie lors de sa XIème session (15-19 mars, Bursa).
PE0-19890
PE0.AP-PV.DETR_1967-19890
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19710512
PE0.AP-PV.DETR.1967-19890
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19890
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19710512
Title:
Réunion du 7 juillet 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues au sujet des propositions de la délégation turque auprès de la commission parlementaire mixte C.E.E./Turquie visant la collaboration entre le Parlement européen et la Grande assemblée nationale de Turquie.
Documents annexes (en français, allemand et italien) : communication aux membres des nouvelles suggestions de la délégation turque ; communication aux membres des passages relatifs à la politique étrangère et aux questions économiques et financières du programme
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19891
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19710707
Title:
Réunion du 3 septembre 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du sixième rapport annuel d'activité du conseil d'association C.E.E./Turquie.
Echange de vues sur l'organisation de la XIIème session de la commission parlementaire mixte C.E.E./Turquie (Bruxelles) ; communication du président sur les résultats de la réunion du Bureau de la commission parlementaire mixte (Strasbourg, 8 juillet 1971) en vue de préciser les moyens et procédures les plus appropriés pour améliorer et rationaliser les travaux de cette commission.
Document annexe
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19892
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19710903
Title:
Réunion du 15 octobre 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Wohlfart sur les recommandations adoptées par la commission parlementaire mixte C.E.E./Turquie (Bruxelles, 18 septembre) en corrélation avec le sixième rapport annuel d'activité du conseil d'association C.E.E./Turquie.
PE0-19893
PE0.AP-PV.DETR_1967-19893
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19711015
PE0.AP-PV.DETR.1967-19893
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19893
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19711015
Title:
Réunion du 15 décembre 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet d'avis oral destiné à la commission de l'agriculture sur une proposition de règlement du Conseil portant suspension temporaire partielle des droits du tarif douanier applicable aux vins originaires et en provenance du Maroc, de la Tunisie et de la Turquie.
PE0-19894
PE0.AP-PV.DETR_1967-19894
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19711215
PE0.AP-PV.DETR.1967-19894
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19894
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19711215
Title:
Réunion du 10 janvier 1972
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Dahrendorf, membre de la Commission, au sujet des relations entre la Turquie et la Communauté à la veille de son élargissement.
PE0-19895
PE0.AP-PV.DETR_1967-19895
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19720110
PE0.AP-PV.DETR.1967-19895
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19895
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DETR.1967.PV//DETR-19720110
Abstract:
Contains notably correspondence pertaining to the deposit of the fonds R. Prodi, E. Rossi, Albert Coppé, E. Gazzo, Emile Noël , the 'European Council for Municipalities and Regions' (CCRE), Etienne Hirsch, Fernand Dehousse, Altiero Spinelli, K. Meyer, 'Young European Federalists' (JEF), 'European Movement' (ME), E. A. Agnoletti and the 'Union of European Federalists' (UEF).
EUI-943
EUI.J.02-02-943
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1995
HAEU Reference Code:
EUI-943
Abstract:
CEUE_DECO-349
CEUE_DECO.07-349
CEUE-DECO-BAC-25-1980-59
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-349
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-59
Abstract:
Contains notably correspondence pertaining amongst others, to the deposit of the collection 'Ministère des Affaires étrangères français' ('MAEF').
EUI-944
EUI.J.02-02-944
Description Level:
Dossier
Dates:
1988 to 1993
HAEU Reference Code:
EUI-944
Closed Until:
1 Jan 2028
Abstract:
EUI-945
EUI.J.02-02-945
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1997
HAEU Reference Code:
EUI-945
Closed Until:
1 Jan 2029
Abstract:
Pièces comptables.
FL-754
FL.03-08.06-754
BAC 645/2007 n°205
Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 2004
HAEU Reference Code:
FL-754
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°205
Abstract:
Procès-verbal.
Elections du président (Lange) et des vice-présidents (Boersma et Romeo).
Liste des membres.
Documents annexes : feuille de présidence (en allemand) ; notes aux chefs de division relatives à l'organisation et au déroulement des réunions constitutives (en français).
PE0-19899
PE0.AP-PV.ECON_1967-19899
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710309
PE0.AP-PV.ECON.1967-19899
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19899
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710309
Title:
Réunion du 10 mars 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'examen et adoption du projet de proposition de résolution élaboré par Oele sur la politique conjoncturelle.
PE0-19900
PE0.AP-PV.ECON_1967-19900
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710310
PE0.AP-PV.ECON.1967-19900
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19900
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710310
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'examen du projet de rapport élaboré par Artzinger sur les propositions de la Commission relatives à un règlement habilitant la Commission à arrêter des règlements d'exemption par catégories et à un règlement modifiant les disposition de l'art. 4 du règlement n° 17 du 6 février 1962.
Echange de vues sur le statut de la société anonyme européenne et sur la proposition de résolution présentée par Armengaud et Jozeau-Marigné, relative à la définition du statut d'une société
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19901
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710322
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'échange de vues sur le statut de la société anonyme européenne et sur la proposition de résolution présentée par Armengaud et Jozeau-Marigné, relative à la définition du statut d'une société commerciale européenne.
Examen et adoption d'une proposition relative à une directive concernant l'harmonisation de dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux manipulations usuelles susceptibles d'être effectuées dans les entrepôts douaniers et dans l
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19902
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710426
Abstract:
Procès-verbal.
Premier échange de vues sur la proposition de directive concernant la fixation des taux communs du droit d'apport.
Echange de vues avec Raymond Barre, vice-président de la Commission, sur la situation générale et l'état d'avancement des travaux pour une union économique et monétaire.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Wolfram sur le quatrième rapport général de la Commission.
Suite de l'échange de vues sur la suppression des contrôles sur les échanges intracommunautai
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19903
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710513
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'échange de vues avec Raymond Barre, vice-président de la Commission, sur l'union économique et monétaire.
Adoption du projet d'avis, élaboré par de Winter et destiné à la commission des finances et des budgets, sur la proposition modifiée concernant les impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frapapnt la consommation des tabacs manufacturés.
Examen et adoption du projet d'avis, élaboré par Offroy et destiné à la commission des finances et des budgets, sur
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19904
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710524
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet d'avis, élaboré par Bourdelles et destiné à la commission des transports, sur la politique commune du trafic portuaire.
Echange de vues avec Raymond Barre, vice-président de la Commission, sur l'union économique et monétaire.
Examen et adoption d'un projet de rapport intérimaire, élaboré par Califice, sur la suppression des contrôles sur les échanges intracommunautaires.
Examen et adoption d'un projet d'avis, élaboré par de Winter et destiné à la com
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19905
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710617
Abstract:
CEUE_DECO-690
CEUE_DECO.07-690
CEUE-DECO-BAC-25-1980-590
Description Level:
Dossier
Dates:
1969 to 1970
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-690
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-590
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