Holdings
Abstract:
Procès-verbal.
Election du président (Elsner) et des vice-présidents (Bech et Starke).
Liste des membres.
Note préparatoire pour le président de la commission (en allemand).
PE0-19149
PE0.AP-PV.ECON_1967-19149
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680313
PE0.AP-PV.ECON.1967-19149
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19149
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680313
Title:
Réunion du 20 mars 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption de l'avis de la commission sur le mémorandum et la proposition de la Commission des Communauté européennes au Conseil concernant l'établissement à moyen terme de l'équilibre structurel sur le marché du lait.
Note préparatoire pour le président de la commission (en allemand).
PE0-19150
PE0.AP-PV.ECON_1967-19150
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680320
PE0.AP-PV.ECON.1967-19150
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19150
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680320
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'examen et adoption du projet de rapport élaboré par Oele sur les problèmes relatifs à l'industrie sidérurgique de la Communauté.
Examen du document de travail élaboré par Bersani sur la poltique régionale de la Communauté et les principaux problèmes de la Région autonome de Sardaigne.
Exposés de représentants de la Région autonome de Sardaigne sur :
- le plan de relance ;
- les problèmes agricoles ;
- les transports et le tourisme ;
- l'industrie, l'artisanat et le comm
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19151
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680324
Title:
Réunion du 4 avril 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur les derniers développements en matière de politique monétaire internationale.
Examen et adoption du rapport élaboré par Bersani sur la proposition de la Commission de la C.E.E. au Conseil d'une directive visant la liberté pour les agriculteurs ressortissant d'un Etat membre, établis dans un autre Etat membre, d'accéder aux diverses formes d'aide.
Examen et adoption d'un avis, élaboré par Dichgans et destiné à la commission des affaires sociales et de la santé p
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19152
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680404
Abstract:
CEUE_DECO-614
CEUE_DECO.07-614
CEUE-DECO-BAC-25-1980-476
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1971
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-614
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-476
Title:
Réunion du 29 avril 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen d'un projet de question orale avec débat présenté par la commission sur les problèmes de la politique monétaire internationale.
Echange de vues sur le premier rapport général de la Commission des Communautés européennes.
Renvoi aux commissions parlementaires de propositions de la Commission des Communautés européennes.
Note préparatoire pour le président de la commission (en allemand).
PE0-19153
PE0.AP-PV.ECON_1967-19153
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680429
PE0.AP
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19153
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680429
Title:
Réunion du 10 mai 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du rapport sur les problèmse relatifs à l'industrie sidérurgique de la Communauté que Oele doit présenter en séance plénière.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par Riedel sur le premier rapport général de la Commission européenne.
Echange de vues sur la proposition de la Commission européenne au Conseil relative à un règlement sur le transit communautaire.
Note préparatoire pour le président de la commission (en allemand).
PE0-19154
PE0.AP-PV.ECON_1967-19154
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19154
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680510
Title:
Réunion du 17 juin 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Exposé de Sassen, membre de la Commission des Communautés européennes sur la situation en matière de politique de concurrence dans la Communauté ; échange de vues.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Illerhaus sur la proposition de la Commission des Communautés au Conseil relative à un règlement sur le transit communautaire.
Document annexe : exposé de Sassen sur la politique de concurrence dans la Communauté.
Note préparatoire pour le président de la commission (e
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19155
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680617
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues préparatoire à l'audition d'experts, avec la commission des finances et des budgets, sur les propositions de la Commission des Communautés européennes concernant :
- les impôts frappant la consommation de tabacs manufacturés autres que les taxes sur le chiffre d'affaires ;
- les monopoles nationaux à caractère commercial des tabacs manufacturés.
Echange de vues avec les représentants des ministères des finances des Etats membres.
Documents annexes : produit estimé
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19156
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680620
Title:
Réunion du 18 juillet 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur le second programme de politique économique à moyen terme.
Echange de vues sur le programme de travail de la commission.
Documents annexes : note sur le voyage à Trieste de l'Intergroupe d'étude pour les problèmes régionaux et laocaux du 17-18 avril 1968 (en français) ; note préparatoire pour le président de la commission (en allemand).
PE0-19157
PE0.AP-PV.ECON_1967-19157
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680718
PE0.AP-PV.ECON.1967-19157
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19157
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680718
Title:
Réunion du 20 septembre 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Procédure à suivre en ce qui concerne l'examen des propositions de la Commission européenne dans le secteur du tabac et des tabacs manufacturés.
Examen du projet de deuxième programme de poitique économique à moyen terme à la lumière d'un schéma de rapport élaboré par Elsner.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par Bousch sur la proposition de la Commission européenne au Conseil concernant une troisième directive en matière d'harminisation des législations des Etats memb
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19158
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19680920
Title:
Réunion du 11 octobre 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen des chapitres VII "Politique des revenus" et VIII "Politique des patrimoines" de l'avant-projet de rapport élaboré par Elsner sur le projet de deuxième programme de politique économique à moyen terme à la lumière d'un schéma de rapport.
Examen des avant-projets élaborés par de Winter :
- avant-projet d'avis sur la proposition de la Commission des Communautés européennes relatives à un règlement concernant les impôts frappant la consommation de tabacs manufacturés autres qu
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19159
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19681011
Title:
Réunion du 31 octobre 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Election d'un vice-président de la commission (Emile Schaus).
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Elsner sur le projet de deuxième programme de politique économique à moyen terme.
Examen et adoption des projets élaborés par de Winter :
- projet d'avis sur la proposition de la Commission des Communautés européennes relatives à un règlement concernant les impôts frappant la consommation de tabacs manufacturés autres que les taxes sur le chiffre d'affaires ;
- projet
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19160
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19681031
Title:
Réunion du 15 novembre 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet d'avis élaboré par de Winter sur la proposition de la Commission des Communautés européennes relatives à un règlement concernant les impôts frappant la consommation de tabacs manufacturés autres que les taxes sur le chiffre d'affaires.
Documents annexes : note préparatoire pour le président de la commission (en allemand) ; note de présentation de la ville de Hambourg (en allemand) ; lettres de remerciement du président de la commission pour l'accueil à Hambourg (e
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19161
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19681115
Title:
Réunion du 6 décembre 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par de Winter sur une proposition de résolution relative à la création d'une société commerciale européenne présentée par Starke, Dichgans, Berkhouwer et de Winter.
Examen d'un projet de rapport élaboré par Boersma sur la proposition de résolution présentée au nom du groupe socialiste par Metzger relative au renforcement de la position du consommateur dans le marché commun.
Suite de l'examen de la proposition de la Commission des Commu
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19162
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19681206
Abstract:
CEUE_DECO-615
CEUE_DECO.07-615
CEUE-DECO-BAC-25-1980-477
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1970
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-615
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-477
Title:
Réunion du 8 janvier 1969
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Hougardy sur une proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative à une directive concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures techniques de sécurité pour la construction et l'exploitation des oléoducs.
Suite de l'examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Boersma sur la proposition de résolution présentée au nom du groupe socialiste par Metzger rela
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1969
HAEU Reference Code:
PE0-19163
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19690108
Title:
Réunion du 30 janvier 1969
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet d'avis révisé par de Winter et destiné à la commission des finances et des budgets sur la proposition de la Commission européenne relative à un règlement concernant les impôts frappant la consommation de tabacs manufacturés autres que les taxes sur le chiffre d'affaires.
Examen et adoption d'un avis élaboré par de Winter et destiné à la commission juridique sur la proposition de résolution présentée par Starke, Dichgans, Berkhouwer et de Winter relat
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1969 to 1969
HAEU Reference Code:
PE0-19164
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19690130
Title:
Réunion du 14 février 1969
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur les aspects économiques de la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil concernant un règlement portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur du tabac brut sur la base d'un document de travail élaboré par Fanton.
Echange de vues sur l'exposé de la Commission des Communautés européennes sur la situation économique de la Communauté sur la base d'un document de travail élaboré par Riedel.
Premier échange de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1969 to 1969
HAEU Reference Code:
PE0-19165
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19690214
Title:
Réunion du 28 février 1969
Abstract:
Procès-verbal.
Communication de de Winter sur le contenu de l'avis élaboré par la commission des finances et des budgets sur la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative à un règlement concernant les monopoles nationaux à caractère commercial des tabacs manufacturés.
Examen et adoption du projet de rapport de Riedel sur la situation économique de la Communauté en 1968 et sur les perspectives pour 1969.
Documents annexes (en allemand) : note préparatoire pour le
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1969 to 1969
HAEU Reference Code:
PE0-19166
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19690228
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