Holdings
Description Level:
Dossier
Dates:
2003
HAEU Reference Code:
FL-324
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°117
Abstract:
CEUE_DECO-516
CEUE_DECO.07-516
CEUE-DECO-BAC-25-1980-355
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1972
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-516
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-355
Closed Until:
1 Jan 2033
Abstract:
- Notes de F. Lamoureux sur la préparation de l’avis de la Commission pour la CIG [D(03)14421] (20/08), sur le projet de Constitution établi par la Convention européenne (20/08), sur la décision en matière d’aides d’Etat au sujet du métro de Thessalonique en Grèce [D(03)13473] (30/07). Note by F. Lamoureux stating the non-competency of DG TREN for the impact in the rivers of hot water from nuclear power plants [D(03)14385] (19/08).
- Note de M. Wieczorkiewicz -DG TREN- sur le suivi des effets
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Description Level:
Dossier
Dates:
2003 to 2003
HAEU Reference Code:
FL-325
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°117
Closed Until:
1 Jan 2033
Abstract:
- Commentary by F. Lamoureux on the quarterly revision of the work programme 2003 for DG TREN [D(03)13115] (29/07). Note de F. Lamoureux sur la mise en place d’une task force 'Vérification des contrats' au sein de la DG TREN [D(03)13112] (25/07). Annexe : Letter from Commissioner N. Kinnock to his colleagues on the setting-up of illegal financial reserves by Eurostat [D(03)3305] (23/07). Notes de F. Lamoureux sur l’affaire des contrats Eurostat (28/07), sur le projet de colloque concernant la ra
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Description Level:
Dossier
Dates:
2003
HAEU Reference Code:
FL-326
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°117
Title:
Réunion du 8 avril 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues sur les conclusions à tirer de l'exposé prononcé le 23 mars 1965 devant le Parlement européen par le Président de cet Exécutif, Chatenet, au sujet des problèmes relatifs au réaménagement du 2e programme quinquennal de recherche de l'Euratom et le compte-rendu in extenso des séances ; en présence de l'Exécutif de la CEEA.
Echange de vues au sujet des parties du 13e Rapport général sur l'activité de la CECA ressortissant à la compétence de la commission
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18530
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19650408
Title:
Réunion du 21 avril 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen, en présence de la Haute Autorité, et adoption du projet d'avis de Friedensburg à l'intention du rapporteur général sur la recherche technique et économique dans le cadre de la CECA.
Echange de vues sur la proposition de résolution présentée par Bernasconi sur la création d'un brevet sportif populaire européen.
PE0-18531
PE0.AP-PV.RECH_1961-18531
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19650421
PE0.AP-PV.RECH.1961-18531
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18531
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19650421
Title:
Réunion du 5 mai 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption du projet de deuxième rapport complémentaire élaboré par Pedini sur l'état de réalisation du programme de recherche de l'Euratom.
Echange de vues au sujet de la communication faite à la Commission par Bourguignon au nom de la Commission de la CEE sur le progrès technologique et la recherche scientifique dans le cadre de la Communauté européenne.
Echange de vues au sujet de la proposition de résolution présentée par Strobel sur la création d'un Offi
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18532
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19650505
Title:
Réunion du 25 mai 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues au sujet du progrès technologique et de la recherche scientifique dans le cadre de la Communauté européenne, en présence de l'Exécutif de la CEE.
Echange de vues au sujet de la note du gouvernement français sur l'élaboration d'une politique commune de la recherche scientifique et technique.
PE0-18533
PE0.AP-PV.RECH_1961-18533
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19650525
PE0.AP-PV.RECH.1961-18533
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18533
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19650525
Title:
Réunion du 29 juillet 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Merten à l'intention du rapporteur général du Parlement européen, Toubeau, sur l'activité de l'Euratom dans le domaine de la recherche et de la diffusion des connaissances.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Schuijt à l'intention du rapporteur général du Parlement européen, Charpentier, sur l'activité de la CEE dans le domaine de la recherche et de la culture.
Examen du projet de rapport de De Block sur la
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18535
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19650729
Title:
Réunion du 22 septembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues général au sujet de la compétitivité de la recherche nucléaire européenne et de ses possibilités d'avenir sur le plan international.
Examen du projet du premier programme indicatif pour la Communauté européenne de l'énergie atomique.
Echange de vues au sujet de l'état d'avancement du projet "Orgel" et de ses possibilités de réalisation dans le cadre du récent aménagement du 2e programme quinquennal de recherches et d'enseignement d'Euratom.
PE0-18536
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18536
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19650922
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
- Notes de F. Lamoureux sur la modification de l’organigramme de la DG TREN et sa gestion budgétaire (29/10), sur l’impact de la hausse des prix pétroliers sur l’économie européenne (26/10), sur le contrôle des demandes de prêts à la BEI des compagnies aériennes éventuellement en litige avec la Commission [D(04)19337] (22/10), sur l’état du dossier concernant la restructuration d’Alitalia [D(04)18900] (18/10), sur l’inclusion de l’énergie nucléaire dans le projet de traité sur la Communauté de l
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-238
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°122
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
- Note de F. Lamoureux en vue de sa mission en Israël [D(04)3473] (10/03) avec Draft co-operation agreement on a civil global navigation satellite system GNSS between EC and Israel (10/03). Notes de F. Lamoureux sur la mise en oeuvre du système communautaire d’échanges de quotas d’émissions CO2 [D(03)22426] (sic) (04/03), sur les réserves dans son projet de rapport annuel d’activité et dans sa déclaration 2003 [D(04)3562] (01/03), sur l’établissement d’une task force de la DG TREN pour la prépar
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-288
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°120
Abstract:
CEUE_DECO-517
CEUE_DECO.07-517
CEUE-DECO-BAC-25-1980-356
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1973
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-517
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-356
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
- Notes de F. Lamoureux sur les objectifs de la directive relative à la promotion de véhicules propres [D(04)3626] (26/02), sur les activités de la DG TREN dans le cadre de l’article 37 du traité Euratom [D(04)3283] (23/02), sur les règles simplifiées pour le service public vers les petites îles [D(04)2573] (16/02), sur la révision des corridors paneuropéens [D(04)1864] (12/02), sur le recrutement des chefs d’unité dans les Agences [D(04)2331] (11/02), sur l’adhésion de la Communauté à l’Organis
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-289
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°120
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
- Texte ‘Promote and develop the EU networks’ transmis par F. Lamoureux pour la préparation de la communication de Commission sur les perspectives financières [D(04)554] (14/01). Dossier [D(04)300] (08/01) comprenant note de F. Lamoureux à la vice-présidente L. de Palacio sur les relations avec la Russie en vue de la réunion du groupe des commissaires Relex (06/01) et ‘EU / Russia relations (note circulated under the authority of Mr. Patten)’ [CG5(04)1] (22/12/2003). Plan de gestion de la DG TRE
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-291
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°120
Closed Until:
1 Jan 2033
Abstract:
- Notes de F. Lamoureux sur le 'Rapport de printemps 2004' en vue de la réunion du groupe des commissaires ‘Croissance et compétitivité’ [D(03)20254] (13/11), sur les résultats du Coreper du 05/11 au sujet du fonds international d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (07/11), sur le rapport au Conseil européen sur l’Initiative de croissance [D(03)19643] (05/11).
- Note de J. Husu-Kallio -DG Santé- sur l’avis suspendu relatif au projet de décision établissant
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Description Level:
Dossier
Dates:
2003
HAEU Reference Code:
FL-296
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°118
Closed Until:
1 Jan 2033
Abstract:
4th Progress Report on EU / Russia Energy Dialogue presented by F. Lamoureux and the Russian Vice Prime Minister V. Khristenko (11/2003). Tableau des 26 projets prioritaires proposés par la Commission en octobre [D(03)19445] (04/11). Lettre de F. Lamoureux au maire de Lege-Cap Ferret sur les embarcations 'pinasses' utilisées pour la pêche [D(03)16037] (29/10). Note de F. Lamoureux sur écopoints et élargissement [D(03)19028] (29/10). Document sur l’Initiative de croissance – Quick Start Programme
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Description Level:
Dossier
Dates:
2003 to 2003
HAEU Reference Code:
FL-297
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°118
Closed Until:
1 Jan 2033
Abstract:
- Note by F. Lamoureux on the follow-up of the meetings of Commissioner P. Lamy in Mosca regarding aviation relations with Russia [D(03)18559] (22/10). Notes de F. Lamoureux sur la nature du Quick Start Programme (15/10) et sur le Dialogue énergétique avec la Russie ainsi que le projet de Communauté de l’énergie EU / Russie [D(03)17830] (15/10) avec projet de lettre du président R. Prodi au président V. Putine, [D(03)18296] (20/10) et [D(03)18429] (21/10).
- Letter by Vice President L. de Pala
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Description Level:
Dossier
Dates:
2003
HAEU Reference Code:
FL-298
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°118
Closed Until:
1 Jan 2033
Abstract:
- Note by F. Lamoureux on the follow-up to the meeting between Commissioner P. Lamy and Minister G. Gref on 7th October regarding the accession of Russia to the WTO (10/10). Notes de F. Lamoureux sur les initiatives de croissance centrées sur les grandes infrastructures de transport (08/10), sur l’inspection Euratom à Sellafield [D(03)17367] (07/10), sur la gestion financière de l’unité Radioprotection [D(03)17287] (06/10), sur les projets prioritaires pour l’Initiative de croissance (03/10). Au
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Description Level:
Dossier
Dates:
2003
HAEU Reference Code:
FL-299
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°118
Closed Until:
1 Jan 2033
Abstract:
- Note de F. Lamoureux au chef de la Délégation CE à Moscou sur Galileo et la certifiation des avions russes [D(03)22693] (17/12). Notes de F. Lamoureux sur les négociations aériennes avec la Chine [D(03)23306] (22/12), sur l’état des discussions relatives aux transports et à l’énergie au sein de la CIG [D(03)22045] (04/12), sur le projet de protocole portant modification du traité d’Euratom établi par les experts juridiques de la CIG [D(03)21800] (02/12), sur le régime des experts nationaux dét
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Description Level:
Dossier
Dates:
2003
HAEU Reference Code:
FL-332
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°119
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