Holdings
Abstract:
Procès-verbal de la réunion et projet d'ordre du jour.
Election et installation du président (Catroux) et des vices-présidents (Schuijt et Merten).
Echange de vues sur le programme de la commission.
Liste des membres de la commission.
PE0-18761
PE0.AP-PV.RECH_1961-18761
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660308
PE0.AP-PV.RECH.1961-18761
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18761
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660308
Title:
Réunion du 29 mars 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Scarascia Mugnozza sur la création d'un Office européen de la jeunesse.
PE0-18762
PE0.AP-PV.RECH_1961-18762
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660329
PE0.AP-PV.RECH.1961-18762
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18762
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660329
Title:
Réunion du 22 avril 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues au sujet des parties du XIVe Rapport général sur l'activité de la CECA qui ressortissent à la compétence de la commission.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Scarascia Mugnozza sur la créationd'un Office européen de la jeunesse, en présence des Exécutifs des trois Communautés européennes.
Premier examen d'un projet de rapport de Oele sur le progrès technologique et la recherche scientifique dans le cadre de la Communauté européenne, e
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18763
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660422
Title:
Réunion du 23 mai 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Schuijt sur la recherche technique dans le cadre de la CECA, en présence de la Haute Autorité de la CECA.
Premier examen du projet de rapport de Oele sur le progrès technologique et la recherche scientifique dans le cadre de la Communauté européenne, en présence des Exécutifs des trois Communautés européennes.
PE0-18764
PE0.AP-PV.RECH_1961-18764
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660523
PE0.AP-PV.RECH.1961-18764
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18764
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660523
Title:
Réunion du 9 juin 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues avec l'Exécutif de l'Euratom sur les parties du IXe Rapport général d'activité de cette Communauté qui ressortissent à la compétence de la Commission (rédacteur : Merten).
Echange de vues avec l'Exécutif de la CEE sur les parties du IXe Rapport général d'activité de cette Communauté qui ressortissent à la compétence de la Commission (rédacteur : De Clercq).
Echange de vue au sujet d'une éventuelle visite de la Commission au Centre de recherches nucléa
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18765
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660609
Title:
Réunion du 21 juin 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues avec l'Exécutif de la CEE sur les parties du IXe Rapport général d'activité de cette Communauté qui ressortissent à la compétence de la Commission (rédacteur : De Clercq).
Poursuite de l'examen et adoption du projet de rapport de Oele sur le progrès technologique et la recherche scientifique dans le cadre de la Communauté européenne, en présence des trois Exécutifs européens.
PE0-18766
PE0.AP-PV.RECH_1961-18766
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-196
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18766
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660621
Title:
Réunion du 12 juillet 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Discussion sur l'état des travaux relatifs au projet Orgel.
Examen et adoption du projet d'avis de Merten sur l'activité d'Euratom dans le domaine de la recherche et de la diffusion des connaissances.
Discussion sur la proposition de résolution présentés par Gaetano Martino au nom du groupe des libéraux et apparentés sur une politique scientifique européenne commune.
Examen et adoption d'un projet de proposition de résolution sur le rapport de Oele concernant le prog
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18767
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660712
Abstract:
CEUE_DECO-477
CEUE_DECO.07-477
CEUE-DECO-BAC-25-1980-302
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-477
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-302
Title:
Réunion du 14 septembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption du projet de rapport de Schuijt sur la proposition de résolution présentée par Gaetano Martino au nom du Groupe des libéraux et apparentés relative à une politique scientifique commune européenne, en présence des Exécutifs des trois Communautés européennes.
Communication du président au sujet de la décision de la Commission de se rendre auprès du Centre de recherches nucléaires de Jülich (Allemagne).
Echange de vues au sujet de la suggestion de Oel
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18768
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660914
Abstract:
Procès-verbal. Questions traitées: approbation de l'ordre du jour provisoire
Consultation du PE et du CES: sur les propositions de directives du Conseil, concernant la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre prestation de services pour les activités non salariées du domaine financier, économique et comptable, sur fixant les modalités des mesures transitoires pour certaines activités du domaine financier, économique et comptable, sur la proposition de directive du Conseil portant
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-10
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00010.001
Abstract:
Procès-verbal. Questions traitées: approbation de l'ordre du jour provisoire
Consultation du PE et du CES: sur les propositions de directives du Conseil, concernant la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre prestation de services pour les activités non salariées du domaine financier, économique et comptable, sur fixant les modalités des mesures transitoires pour certaines activités du domaine financier, économique et comptable, sur la proposition de directive du Conseil portant
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-11
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00011.001
Abstract:
Procès-verbal. Questions traitées: approbation de l'ordre du jour provisoire
Approbation des projets de procès-verbaux des sessions: 29.02.1968 - 24ème, 04 et 05.03.1968 - 25ème, 05.04.1968 - 30ème, 09.04.1968 - 32ème, 29 et 30.04.1968 - 33ème, 30 et 31.05.1968 - 36ème, 18.07.1968 - 41ème, 29.07.1968 - 44ème
Questions écrites posées au Conseil des CE par : M. Vredeling, membre du PE (n° 65/70 - représentation de la Communauté au groupe de travail spécial de le Commission de pêche de l'Atlantique
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-12
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00012.001
Abstract:
Procès-verbal. Questions traitées: approbation de l'ordre du jour provisoire
Consultation du PE sur: la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 816/70 du Conseil, la proposition de règlement du Conseil portant prorogation, pour l'année 1970, du délai prévu par l'article 20 paragraphe 1 du règlement n° 17/64/CEE relatif aux conditions du concours du FEOGA (Fonds européen d'orientation et de garantie), la proposition de règlement du Conseil portant prolongation du délai
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-13
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00013.001
Abstract:
Procès-verbal. Questions traitées: approbation de l'ordre du jour provisoire
Consultation du PE sur: la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 816/70 du Conseil, la roposition de règlement du Conseil portant prorogation, pour l'année 1970, du délai prévu par l'article 20 paragraphe 1 du règlement n° 17/64/CEE relatif aux conditions du concours du FEOGA (Fonds européen d'orientation et de garantie), la proposition de règlement du Conseil portant prolongation du délai
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-14
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00014.001
Abstract:
Procès-verbal. Questions traitées: approbation de l'ordre du jour provisoire
Propositions de virements de crédits de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission
Adoption dans les langues des Communautés du règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 2517/69 définissant certaines mesures en vue de l'assainissement de la production fruitière de la Commnauté
Adoption dans les langues des Communautés du règlement du Conseil fixant les prix d'orientation dan
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-15
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00015.001
Abstract:
Procès-verbal. Questions traitées: approbation de l'ordre du jour provisoire
Approbation de l'ordre du jour provisoire
Approvisionnement à long terme et en uranium enrichi: création d'une capacité européenne d'enrichissement d'uranium
Virements de crédits de chapitre à chapitre et de titre à titre au budget de recherches et d'investissement pour l'exercice 1970
Aide alimentaire : mise en application de l'accord conclu entre la CEE et le Programme alimentaire mondial concernant la fourniture de 1
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-16
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00016.001
Abstract:
Procès-verbal. Questions traitées: approbation de l'ordre du jour provisoire
Approbation de l'ordre du jour provisoire
Approvisionnement à long terme et en uranium enrichi: création d'une capacité européenne d'enrichissement d'uranium
Virements de crédits de chapitre à chapitre et de titre à titre au budget de recherches et d'investissement pour l'exercice 1970
Aide alimentaire : mise en application de l'accord conclu entre la CEE et le Programme alimentaire mondial concernant la fourniture de 1
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-17
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00017.001
Abstract:
Relevé des décisions. Approbation de la liste des points "A"
Programme de recherches et d'enseignement de la CEEA pour l'exercice1970
Budget de recherches et d'investissement de la CEEA pour l'exercice 1970
Divers: Mise en oeuvre de la résolution du Conseil du 06.12.1969 relative aux activités futures de la CEEA
Proposition de règlement du Conseil concernant les mesures à prendre dans le secteur du tabac: Volet agricole, Volet fiscal, Volet monopole
Projet de résolution du Conseil concernant l'o
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-18
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00018.001
Abstract:
CEUE_DECO-478
CEUE_DECO.07-478
CEUE-DECO-BAC-25-1980-303
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-478
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-303
Title:
Dossier concernant la 98ème réunion du Conseil, Bruxelles, 19 et 20.01.1970. Texte d, i et nl.
Abstract:
Projet de PV. Liste des questions traitées: Approbation de l'ordre du jour provisoire
Publication au JO des plusieurs avis rendus par le CES lors de sa session du 27.11.1969
Questions écrites posées au Conseil des CE par:
M. Leemans, membre du PE (n° 205/69)
M. Glinne, membre du PE (n° 331/69)
M. Califice, membre du PE (n° 298/69)
M. Glinne, membre du PE (n° 320/69)
M. Posthumus, membre du PE (n° 348/69)
M. Vredeling, membre du PE(n° 360/69)
Réponse à la lettre du président du PE concernant l'
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-19
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00019.001
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly