Holdings
Abstract:
Attestations de diplômes, mémoire sur "La condition de spécialité du préjudice dans la responsabilité administrative extra-contractuelle", messages de félicitations des professeurs Paul Reuter et Georges Vedel, etc.
FL-755
FL.01-02-755
Description Level:
Dossier
Dates:
1977
HAEU Reference Code:
FL-755
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Raymond Barre, vice-président de la Commission, sur les résultats de la session du Conseil du 2 juillet 1971 relatifs à l'union économique et monétaire.
Examen et adoption du projet d'avis, élaboré par Roméo et destiné à la commission juridique, sur le statut de la Société anonyme européenne.
Echange de vues avec Borschette, membre de la Commission, sur la politique des structures régionales.
Echange de vues sur les aspects économiques de l'adhésion ou de l'as
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19906
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710715
Title:
Réunion du 6 septembre 1971
Abstract:
Procès-verbal (en allemand).
Réunion d'information réunissant la commission des relations économiques extérieures, des finances et des budgets et de l'agriculture ; échange de vues avec la Commission sur la situation économique et financière dans le monde et ses conséquences sur la C.E.E., ainsi que sur les relations de la communauté avec les pays tiers.
Document annexe (en italien) : discours de Franco Maria Malfatti, président de la Commission, aux commissions du Parlement sur ce sujet.
PE0-1
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19907
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710906
Title:
Réunion du 14 septembre 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Préparation du débat de la session plénière de septembre sur les développements de la politique économique et monétaire.
Document annexe (en allemand) : feuille de présidence ; aperçu des mesures prises par la Communauté après le 15 août 1971 en matière de politique monétaire.
PE0-19908
PE0.AP-PV.ECON_1967-19908
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710914
PE0.AP-PV.ECON.1967-19908
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19908
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710914
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur la présentation éventuelle au Parlement européen d'une proposition de résolution sur la situation économique et monétaire.
Poursuite de l'échange de vues sur l'harmonisation des statistiques.
Adoption du projet d'avis élaboré par Riedel et destiné à la commission juridique, sur la coordination des procédures de passation des marchés publics de fournitures.
Poursuite de l'échange de vues sur la politique de structures régionales.
Document annexe : feuille de pré
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19909
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710920
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1964
HAEU Reference Code:
FL-756
Abstract:
Photographies (12) relatives à la signature de l'accord intérimaire concernant le commerce et les mesures d'accompagnement entre les CE et la République d'Ouzbekistan (Bruxelles, 14/11).
FL-757
FL.02-04-757
Description Level:
Dossier
Dates:
1996
HAEU Reference Code:
FL-757
Title:
Réunion du 23 septembre 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues, sur la base du projet de rapport annuel de la Commission au Conseil, sur l'orientation de la politique économique de la Communauté et sur la recommandation de la Commission concernant la politique budgétaire des Etats membres.
PE0-19910
PE0.AP-PV.ECON_1967-19910
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710923
PE0.AP-PV.ECON.1967-19910
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19910
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710923
Abstract:
Procès-verbal.
Premier échange de vues sur la réforme de l'agriculture.
Premier échange de vues sur le rapport annuel de la situation économique de la Communauté.
Echange de vues sur l'union économique et monétaire.
Document annexe (en allemand) : feuille de présidence.
PE0-19911
PE0.AP-PV.ECON_1967-19911
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710930
PE0.AP-PV.ECON.1967-19911
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19911
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19710930
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'échange de vues sur l'harmonisation des statistiques.
Suite de l'échange de vues sur la politique structurelle régionale.
Suite de l'échange de vues sur la réforme de l'agriculture.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Bos sur la modification du chapitre VI du traité d'Euratom (approvisionnement).
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Bersani sur le rapport annuel sur la situation économique de la Communauté.
Documents annexes : feuille
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19912
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19711011
Abstract:
CEUE_DECO-691
CEUE_DECO.07-691
CEUE-DECO-BAC-25-1980-591
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-691
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-591
Abstract:
Procès-verbal.
Résultats de la session du Conseil sur la politique régionale des structures.
Echange de vues sur la définition des pratiques discriminatoires et la nouvelle rédaction des dispositions relatives à la publicité des prix.
Communication de Bos, rapporteur, sur la modification du chapitre VI du traité Euratom.
Suite de l'échange de vues sur la formation du patrimoine chez les travailleurs.
Premier échange de vues sur la nécessité d'une action communautaire contre la pollution de l'air
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19913
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19711025
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis, élaboré par Oele et destiné à la commission des affaires sociales et de la santé publique, sur la nécessité d'une action communautaire contre la pollution de l'air.
Examen du projet de rapport élaboré par Riedel sur l'harmonisation des statistiques.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Califice sur la modification de l'art. 52 du règlement n° 542/69/CEE relatif au transit communautaire.
Echange de vues sur la situation économique
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19914
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19711108
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Califice sur la modification de l'art. 52 du règlement n° 542/69/CEE relatif au transit communautaire.
Echange de vues sur la politique régionale des structures et sur les mesures de la Communauté dans les régions agricoles prioritaires.
Suite de l'échange de vues sur les aspects économiques de l'adhésion ou de l'association de pays tiers.
Suite de l'échange de vues sur l'union économique et monétaire.
Document annexe (en alleman
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19915
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19711122
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'échange de vues sur la formation du patrimoine chez les travailleurs.
Premier échange de vues sur la première communication de la Commission sur la politique de la Communauté en matière d'environnement.
Suite de l'échange de vues sur l'union économique et monétaire.
Echange de vues sur la politique régionale des structures avec préparation du débat sur la question orale adressée au Conseil.
Suite de l'échange de vues sur les aspects de politique économique de l'adhésio
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19916
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19711206
Title:
Réunion du 16 décembre 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'échange de vues sur l'union économique et monétaire.
PE0-19917
PE0.AP-PV.ECON_1967-19917
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19711216
PE0.AP-PV.ECON.1967-19917
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19917
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19711216
Title:
Réunion du 7 janvier 1972
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'échange de vues sur les aspects économiques de l'adhésion ou de l'association de pays tiers.
Exposé de Raymond Barre, vice-président de la Commission, sur l'union économique et monétaire ; échange de vues.
Documents annexes : compte-rendu de l'exposé et de l'échange de vues sur l'union économique et monétaire ; texte des deux interventions de Raymond Barre (en français) ; feuille de présidence (en allemand).
PE0-19918
PE0.AP-PV.ECON_1967-19918
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.196
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19918
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19720107
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues préparatoire en vue de l'établissement d'un projet de rapport sur l'union économique et monétaire et sur la situation économique en 1971-1972.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par Oele sur la première communication de la Commission sur la politique de la Communauté en amtièer d'environnement.
Exposé de Jean-François Deniau, membre de la Commission, et échange de vues sur les aspects politiques et économiques de l'adhésion et de l'association de pays ti
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19919
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19720120
Abstract:
Procès-verbal.
Exposé du président sur les résultats des échanges de vues avec les représentants du Congrès des Etats-Unis.
Examen et adoption du projet de proposition de résolution élaboré par Löhr, rapporteur, sur la situation économique de la Communauté en 1971/1972.
Examen et adoption du projet de proposition de résolution élaboré par Mitterdorfer sur les actions de politique régionale de la Communauté dans les régions agricoles prioritaires.
Document annexe (en allemand) : feuille de prési
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19920
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19720203
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'échange de vues sur l'union économique et monétaire.
Suite de l'échange de vues sur les aspects économiques de l'adhésion ou de l'association de pays tiers.
Mise au point de l'avis, élaboré par Riedel et destiné à la commission juridique, sur la coordination des procédures de passation de marchés publics de fournitures.
Examen du projet d'avis, élaboré par Offroy et destiné à la commission juridique, sur le règlement concernant la création d'entreprises communes dans le
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
PE0-19921
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1967.PV//ECON-19720217
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