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Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels, demande pour organiser des auditions).
Relations avec les pays tiers et des organisations internationales.
Questions administratives diverses (horaire hebdomadaire de travail, ca
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1610
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820706
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels, demande pour organiser des auditions).
Problèmes concernant l'information (fonctionnement du service de la télévision du PE).
Questions administratives (conditions de sécurité au
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1611
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820914
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Etat prévisionnel du PE pour l'exercice 1982.
Modalités et règles applicables pour l'utilisation des fonds mis à disposition au titre du poste 3708 pour le financement d'une campagne d'information en vue des élections européennes de 1984.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1612
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19821012
Abstract:
CEEA_REEN-2402
CEEA_REEN.02-2402
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2844
Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1966
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2402
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2844
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Règlementation concernant les frais et indemnités des députés du PE.
Projets de réponse aux "Observations de la Cour des Comptes relatives à l'exercice 1981" transmises au PE.
PE1-1613
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1613
PE1 OD PV/BURE BURE-19821018
Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1613
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19821018
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Examen de huit nouveaux projets d'amendements au budget 1983.
PE1-1614
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1614
PE1 OD PV/BURE BURE-19821027
Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1614
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19821027
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Décisions concernant les propositions contenues dans le rapport du Groupe de travail "Restructuration".
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels).
Règles internes relatives à l'exécution du budget du Parlement européen.
Ex
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1615
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19821116
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Rapport intérimaire oral du Président du Groupe Sécurité sur l'état des travaux de ce groupe.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels, demande pour organiser des auditions).
PE1-1616
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1616
PE1 OD PV/
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1616
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19821214
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Préparation de l'avant-projet provisoire d'état prévisionnel du PE pour l'exercice 1984.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels, demande pour organiser des auditions).
PE1-1617
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1617
PE1 OD PV/BURE
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1617
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830112-AM
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels).
Travaux du Collège des Questeurs.
Problèmes concernant la reproduction et la diffusion de certains documents.
PE1-1618
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1618
PE1 OD PV/BURE BURE-19830125
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1618
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830125
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels, demande pour organiser des auditions).
Travaux du Collège des Questeurs.
PE1-1619
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1619
PE1 OD PV/BURE BURE-19830209
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1619
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830209
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Etablissement des réponses du PE aux observations de la Cour des Comptes concernant les dépenses du PE relatives aux conférences interparlementaires.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels).
Publication des rapports.
PE
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1620
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830216
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels).
Organisation de la prochaine session de l'Assemblée consultative ACP/CEE.
Coopération du Parlement européen avec le Comité économique et social.
Organisation de l'Année européenne
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1621
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830309
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Avant-projet provisoire d'état prévisionnel du PE pour l'exercice 1984 (Parties crédits).
Adoption des règles internes relatives à l'exécution du budget du PE.
Poursuite de l'examen d'une règlementation concernant les frais et indemnités des députés du PE.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des év
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1622
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830323
Abstract:
CEEA_REEN-2403
CEEA_REEN.02-2403
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2845
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1967
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2403
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2845
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Contribution destinée à la préparation de la prochaine élection européenne - membres non inscrits.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels).
PE1-1623
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1623
PE1 OD PV/BURE BURE-19830413
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1623
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830413
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Poursuite de l'examen du projet de "Règlementation concernant les frais et indemnités des Membres du PE".
La politique d'information du PE en vue des élections de 1984 - échange de vues sur la base d'une note de la DGIII à ce sujet.
Lieux des prochaines sessions de l'Assemblée consultative et du Comité paritaire ACP/CEE.
PE1-1624
PE1.OD-PV.BURE_BU
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1624
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830429
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Travaux du Collège des Questeurs (examen d'un projet de règlementation concernant l'utilisation des locaux du Parlement par des tiers, examen des propositions concernant le paiement des frais de mission aux secrétaires des Vices-présidents).
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, deman
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1625
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830518
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieux habituels).
Examen du rapport du CDI sur le besoin en informatique et bureautique du PE.
PE1-1626
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1626
PE1 OD PV/BURE BURE-19830608
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1626
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830608
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Examen d'une note du Collège des Questeurs sur les problèmes soulevés par la mise en application des dispositions relatives à la pension de retraite des Membres.
Lieux de travail du Parlement.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des réunions en dehors des lieu
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-1627
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19830621
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