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Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, correspondance et notes relatives aux points abordés lors de la réunion.
Envoi d'un télégramme de félicitation à François Mitterrand à l'occasion de son élection.
Déblocage des postes prévus à l'organigramme de 1981.
Demande à ce que soit traduit en gaélique le rapport de M. Arfe sur les minorités ethniques et linguistiques.
Représentation du Parlement européen au Conseil supérieur de l'Université européenne de Florence.
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1592
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19810512
Abstract:
CEEA_REEN-2400
CEEA_REEN.02-2400
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2842
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1966
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2400
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2842
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, correspondance, notes et documents relatifs aux points abordés lors de la réunion.
Constitution de la Commission de Vérification des Pouvoirs.
Déblocage de certains postes prévus à l'organigramme de 1981.
PE1-1593
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1593
PE1 OD PV/BURE BURE-19810616
Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1593
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19810616
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes, documents de travail et correspondance relatifs aux points abordés lors de la réunion.
Travaux du collège des questeurs (projet de rapport sur les activités du collège en 1980).
Activités des commission parlementaires (demandes de déplacements, invitation du président du Parlement européen au Congrès de l'Association des journalistes européen (Lisbonne, 22 octobre 1981).
Questions administratives (démission d'un d
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1594
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19810702
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, correspondance et notes relatives aux points abordés lors de la réunion.
Dépôt d'une proposition de résolution tendant à la constitution d'une commission d'enquêtes.
Déblocage de certains postes prévus à l'organigramme de 1981.
Retenues pour fait de grève.
Dépôt d'un préavis de grève en cas de non-respect du Conseil en matière d'adaptation des rémunérations des fonctionnaires des Communautés européennes;
Travaux du Collè
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1595
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19810707
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Examen des propositions de candidature pour la commission d'enquêtes sur la situation de la Femme en Europe.
Travaux du Collège des questeurs (projet de rapport sur les compétences du Collège, réglementation sur l'utilisation des voitures, cours de langues des députés, installation d'un système d'écoute dans les bureaux des députés permettant de sui
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1596
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19810915
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Travaux du Collège des Questeurs (oeuvres d'art pour décorer les locaux du Parlement).
Activités des commissions parlementaires (demande de la commission de l'Agriculture tendant à ce qu'une délégation puisse se rendre en Sicile, représentation du PE à la prochaine réunion d'experts sur l'aménagement des régions côtières organisés par le Conseil de
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1597
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19811013
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (invitation du Conseil de l'Europe tendant à ce que le PE se fasse représenter à la réunion du Comité des Hauts fonctionnaires chargés de la préparation de la 6e Conférence européenne des ministres responsables de l'Aménagement du territoire, représentation du PE à une conférence organisée à Londres par la Féd
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1598
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19811027
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Observations de la Cour des Comptes des CE pour l'exercice 1980.
Activivtés des commissions parlementaires (demande tendant à ce que le rapporteur de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs puisse se rendre à une conférence internationale sur le tabagisme et la jeunesse, participation du rapporteur
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1599
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19811105
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Préparation de l'Année européenne de la musique.
Activités des commissions parlementaires (demande de la commission politique concernant des contraintes imposés aux visiteurs en Allemagne de l'Est, une demande de mission en Turquie et au Pakistan, demande de participation au deuxième colloque sur les "transports maritimes à l'heure communautaire" de
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1600
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19811117
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de la commission du développement et de la coopération concernant des missions d'études et d'information à Madagascar, en Zambie et en Malawi, demande la commission de l'agriculture concernant une réunion à Berlin dans le cadre de la "Semaine verte").
Demandes de députés tendant à pouvoir utiliser l'i
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1601
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19811215
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de missions).
Travaux du Collège des questeurs (note concernant la révision des indemnités de secrétariat des membres, projet de rapport pour l'année 1981).
Demandes de députés tendant à pouvoir utiliser pour des déplacements dans des Pays tiers une indemnité.
PE1-1602
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1602
PE1
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1602
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820127
Abstract:
CEEA_REEN-2401
CEEA_REEN.02-2401
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2843
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1967
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2401
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2843
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demandes de missions d'études, demande pour l'organisation d'auditions en vue de la préparation d'un rapport, demande de remboursement de frais occasionnés par la présence de deux experts à une réunion).
Propositions du Groupe de travail "Statut des Membres" concernant l'établissement d'un régime provisoire d
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1603
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820216
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Examen de l'avis de la commission des budgets au sujet de l'avant-projet provisoire d'état prévisionnel du PE pour l'exercice 1983.
Problèmes relatifs aux prochaines réunions de l'Assemblée consultative ACP/CEE et du Comité paritaire.
Activités des commissions parlementaires (demande de tenue de réunions en dehors des lieux de travail habituels, dema
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1604
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820309
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Fixation de l'avant-projet provisoire d'état prévisionnel du PE pour l'exercice 1983.
Activités des commissions parlementaires et des délégations interparlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements).
Travaux du Collège des Questeurs (projet de rapport sur les travaux de traduction, d'impression et de distribution, note c
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1605
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820329
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des auditions, composition du Bureau de la sous-commission "Information" de la commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, de l'information et des sports).
Représentation du Parlement européen aux réunions de pr
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1606
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820420
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des auditions).
Travaux du collège des questeurs (règlementation relative aux voitures de service).
Questions administratives (composition du Comité restreint du Bureau chargé de suivre les problèmes de sécurité dans les lieu
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1607
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820511
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Communication du Président concernant les méthodes de travail pratiquées dans la Division "Trésorerie et Comptabilité" du secrétariat général.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, demande pour organiser des auditions).
Restructuration du Secrétariat général du PE.
Projet de propositi
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1608
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820524
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demande de mission d'étude ou pour assister à des évènements, lettre de la commission du règlement et des pétitions concernant les compétences d'une commission d'enquête, demande pour organiser des auditions).
Relations avec les pays tiers et des organisations internationales (organigrammes des fonctionnair
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-1609
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19820616
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