Holdings
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15 et 16 septembre 1983.
Demande de levée de l'immunité d'un membre (Pietro Adonnino). Vote et résolution sur le règlement modifiant le règlement financier. Vote et résolution sur la vente de beurre de Noël à prix réduit. Vote et résolution sur l'agriculture de montagne.
Débat, vote et résolution sur l'avant-projet de Traité instituant l'Union européenne.
Résolution sur l'avion Sud-Coréen abattu par un avion militaire soviétique. Résolution sur la situa
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-18295
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19830912
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 10, 11, 12, 13 et 14 octobre 1983.
Résolution concernant la demande de levée de l'immunité parlementaire de Marco Pannella. Débat, vote et résolution sur la nomination de six membres de la Cour des Comptes. Vote et résolution sur la promotion du cinéma des pays de la Communauté. Débat, vote et résolution sur l'institution d'une commission du livre scolaire. Composition des commissions.
Débat, vote et résolution sur le projet de budget supplémentaire numéro 2 des Co
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-18296
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19831010
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 24, 25, 26, 27 et 28 octobre 1983.
Débat, vote et résolution sur les tarifs des transports aériens réguliers. Vote et résolution sur le douzième rapport sur la politique de concurrence.
Débat, vote et résolution sur le contrôle de la concentration. Débat, vote et résolution sur la communication concernant le financement futur de la Communauté. Débat, vote et résolutions sur le projet de budget général des Communautés pour 1984.
Débat, vote et résolution sur un pro
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-18297
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19831024
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 14, 15, 16, 17 et 18 novembre 1983.
Demande de levée de l'immunité du député Erik Bernhard Blumenfeld. Débat, vote et résolution sur le rapport annuel sur la situation économique de la Communauté. Débat, vote et résolutions sur l'harmonisation fiscale dans la Communauté, sur la directive en matière d'harmonisation des taxes sur le chiffre d'affaires et sur l'harmonisation des taxes sur les cigarettes.
Demande, vote et résolution de report de l'installation des Pers
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-18298
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19831114
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15 et 16 décembre 1983.
Composition des commissions. Résolution sur l'imposition des sociétés par certains états des Etats-Unis. Débat, vote et résolutions sur le budget général des Communautés pour l'exercice 1984.
Déclarations du Conseil et de la Commission sur le Conseil européen, déclaration du Conseil sur la présidence grecque et déclaration sur la coopération politique. Résolution sur l'échec du sommet d'Athènes. Débat, vote, décision et résolutio
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1983
HAEU Reference Code:
PE1-18299
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19831212
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 16, 17, 18, 19 et 20 janvier 1984.
Résolution sur la nécessité d'instaurer un nouveau régime de retraite agricole. Communication de la commission du règlement et des pétitions sur les délibérations de la commission concernant les pétitions qui lui ont été envoyées et les suites données par le Conseil ou la Commission à certaines pétitions pour le second semestre de 1983.
Débat, vote et résolution sur la situation de la femme en Europe. Vote et résolution sur le règ
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Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-18300
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19840116
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 13, 14, 15, 16 et 17 février 1984.
Composition des commissions. Résolution sur le rôle des institutions financières internationales dans la situation monétaire.
Débat, vote et résolution sur l'avant-projet de traité sur l'Union européenne (inclus le projet de traité instituant l'Union européenne).
Débat sur l'insuffisance des crédits agricoles du FEOGA dans le budget 1984 et propositions de rectifications du budget 1984.
Résolution sur la situation au Liban. Résolu
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Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-18301
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19840213
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15 et 16 mars 1984.
Composition des commissions. Résolution sur les règlements instituant des mesures d'intérêt communautaire dans les domaines de l'emploi, des transports et de l'énergie. Résolution sur les mesures à prendre dans le domaine de l'infrastructure de transport.
Débat sur la modification du règlement relative à la décharge sur le budget général. Débat, vote et résolution sur les activités de déstabilisation des services secrets des pays de
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Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-18302
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19840312
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 26, 27, 28, 29 et 30 mars 1984.
Vote et résolution sur la protection des travailleurs contre l'exposition au bruit. Vote et résolution sur le développement du marché de l'information spécialisée. Résolution sur les actions générales dans le domaine de l'informatique.
Débat, vote et résolutions sur le redressement économique européen, sur les perspectives économiques de la Communauté et sur la coopération industrielle. Débat, vote et résolution sur l'état de la conv
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Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-18303
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19840326
Abstract:
Procès-verbaux de séances des 9, 10, 11, 12 et 13 avril 1984.
Décision relative à une demande de levée de l'immunité parlementaire de Erik Bernhard Blumenfeld. Vote et résolution sur la necessité de réaliser le marché intérieur européen.
Débat, vote et résolution sur le dioxyde de titane. Débat, vote, décisions et résolutions sur le report de la décharge à la Commission pour le budget 1982. Débat, vote et résolution sur le traitement des déchets dans la Communauté. Résolution sur les restriction
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Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-18304
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19840409
Abstract:
CEEA_REEN-2399
CEEA_REEN.02-2399
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2841
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1962
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2399
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2841
Title:
Session du 21 au 25 mai 1984
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 21, 22, 23, 24 et 25 mai 1984.
Déclaration commune du Parlement européen et de la Commission des Communautés européennes sur leurs relations réciproques. Projets de déclaration commune révisée du Parlement européen et de la Commission en date du 28 mars 1984, du 9 mars 1984, du 30 janvier 1984, du 15 décembre 1983, du 5 octobre 1983, du 15 septembre 1983. Amendement en commission au fond du 14 février 1984.
Résolution sur les comités pour l'adaptation des directive
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Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE1-18305
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19840521
Abstract:
Procès-verbal et ordre du jour.
Nomination concernant le personnel du Parlement.
PE1-1584
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1584
PE1 OD PV/BURE BURE-19801103
Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-1584
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19801103
Abstract:
Procès-verbal.
Nomination concernant le personnel du Parlement.
PE1-1585
PE1.OD-PV.BURE_BURE-1585
PE1 OD PV/BURE BURE-19801120-AM
Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-1585
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19801120-AM
Abstract:
Procès-verbal, projet d'ordre du jour, liste des fonctionnaires présents et lettre de la commission ENVI l'autorisation pour un déplacement en Allemagne et en Italie.
Vérification des pouvoirs;
Activités des commissions parlementaires (demandes de commissions à pouvoir effectuer des missions et pour le remboursement de frais de déplacement, proposition de la commission juridique sur la levée de l'immunité parlementaire, semaine de réunions des commissions à Rome);
Travaux du Collège des Queste
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-1586
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19801120-PM
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, correspondance relative aux activités des commissions et délégations parlementaires, notes, mémorandum et communications relatifs aux indemnités de voyages et d'interprétariat pour les députés, projet de lettre aux autorités turques.
Communication du Vice-président du Parlement Basil De Ferranti au sujet de sa mission dans les régions sinistrées par le séisme en Italie.
Activités des commissions parlementaires (invitatio
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-1587
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19801216
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, notes et correspondance relatives aux activités des commissions parlementaires et aux points abordés lors de la réunion, rapport relatif à la réunion du groupe de coordination technique et de défense des groupes et députés indépendants.
Travaux du Collège des questeurs (utilisation des bâtiments IPE à Strasbourg entre les périodes de session);
Activités des commissions parlementaires (problèmes de la déclaration par les
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1588
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19810113
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, correspondances et notes relatives aux points abordés lors de la réunion, rapport du secrétaire général sur les prévisions budgétaires du PE pour 1982.
Pourvoi d'un poste revalorisé à la Direction générale des commissions et délégations parlementaires;
Octroi de l'honorariat à d'anciens fonctionnaires du Parlement.
Organisation de la période de session supplémentaire de mars 1981.
Note du Secrétaire général en vue de l'é
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1589
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19810310-AM
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, correspondances et notes relatives aux points abordés lors de la réunion..
Activités des commissions parlementaires (organisation d'un certain nombre de réunions et de missions, mission de la commission de l'énergie et de la recherche dans quatre capitales des États-membres, invitation de la commission des transports à se réunir à Francfort, invitation du Parlement européen à se faire représenter à un colloque du Comité
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1590
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19810407
Abstract:
Procès-verbaux, liste des fonctionnaires présents, projet d'ordre du jour, correspondance et notes relatives aux points abordés lors de la réunion.
Activités des commissions parlementaires (demandes d’autorisations de réunions, de déplacements et de remboursements de frais, demande qu'un des vice-présidents de la commission des transports se rende à une conférence sur les transports en vrac à Amsterdam le 21/04/1981).
Relations avec des pays tiers et des organisations internationales (invitatio
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-1591
Original Reference Code:
PE1 OD PV/BURE BURE-19810505-PM
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