Holdings
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 15, 16, 17, 18 et 19 décembre 1980.
Composition des commissions. Prorogation du mandat de la commission ad hoc pour les droits de la femme. Election d'un questeur (Hamilius). Débat, vote et résolution sur les préférences tarifaires généralisées de la Communauté. Débat, vote et résolution sur les règlements concernant les dispositions agricoles de l'Acte d'adhésion de la Grèce aux Communautés. Débat, vote et résolution sur le rapport de la mission extraordinaire de
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18259
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19801215
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15 et 16 janvier 1981.
Accueil des membres grecs. Budget supplémentaire numéro 2 pour 1980 et budget général des Communautés pour 1981. Présentation de la nouvelle Commission des Communautés européennes. Vote et résolution sur le lieu de réunion du Parlement.
Débat, vote et résolution sur la décharge sur l'exécution du budget de 1977 et de 1978. Débat, vote et résolution sur l'industrie automobile européenne.
Débat, vote et résolution sur la directive c
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18260
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810112
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 9, 10, 11, 12 et 13 février 1981.
Composition des commissions. Composition de la Cour de Justice (nomination de Alexandre Chloros comme juge). Vote et résolution sur les règlements concernant le sucre et l'isoglucose. Vote et résolution concernant le secteur des céréales. Vote et résolution sur les violations des droits de l'homme en Uruguay. Débat, vote et résolution sur les prix fixes pour les livres.
Débat, vote et résolution sur la situation de la femme dans la
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18261
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810209
Title:
Session du 9 au 13 mars 1981
Abstract:
Procès-verbaux des 9, 10, 11, 12 et 13 mars 1981.
Composition des commissions. Débat, vote et résolution sur le Sahara occidental.
Débat sur la révision générale du règlement du Parlement. Résolution sur la composition des commissions parlementaires. Débat, vote et résolution sur l'intégration économique, professionnelle et sociale des handicapés dans la Communauté.
Débat sur le règlement portant organisation commune des marchés des sucres. Débat, vote et résolution sur la politique financière e
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18262
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810309
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 23, 24, 25 et 26 mars 1981.
Vote sur la révision générale du règlement du Parlement.
Débat, vote et résolution sur la politique commune de la pêche. Débat, vote et résolution sur la fixation de certains prix agricoles (règlement portant organisation commune du marché des sucres).
Composition des commissions. Résolution sur la révision générale du règlement du Parlement européen.
PE1-18263
PE1.AP-SP-18263
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810323
Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18263
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810323
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 6, 7, 8, 9 et 10 avril 1981.
Demande, vote et décision de levée de l'immunité d'un parlementaire (Anselmo Gouthier).
Débat, vote et résolution sur le règlement concernant la vente de produits agricoles à bord des bateaux. Débat, vote et résolution sur le renouvellement de l'accord multifibres (directive concernant l'indication d'origine de certains produits textiles). Débat, vote et résolution sur les dépenses administratives du Parlement du 1er janvier au 31 décem
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18264
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810406
Abstract:
CEEA_REEN-2396
CEEA_REEN.02-2396
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2838
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1966
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2396
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2838
Title:
Session du 4 au 8 mai 1981
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 4, 5, 6, 7 et 8 mai 1981.
Déclaration de la Commission sur la livraison de produits agricoles à l'URSS.
Résolution sur le neuvième rapport de la Commission sur la politique de concurrence. Débat, vote et résolution sur l'Institut universitaire européen. Débat, vote et résolution sur l'adaptation de textes règlementaires à la suite de l'adhésion de la Grèce à la Communauté. Débat, vote et résolution sur l'état prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement p
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18265
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810504
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 15, 16, 17, 18 et 19 juin 1981.
Demande de levée de l'immunité de deux députés (Heinrich Aigner et Luciana Castellina ). Débat, vote et résolution sur la décision concernant un système de traduction automatique. Débat, vote et résolution sur le règlement concernant un réseau d'information comptable agricole.
Débat, vote et résolution sur la politique agricole commune.
Débat, vote et résolution sur la retructuration des politiques économiques et monétaires (avenir
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18266
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810615
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 6, 7, 8, 9 et 10 juillet 1981.
Décision sur les dangers découlant de l'utilisation des produits de consommation. Débat, vote et résolution sur la demande de levée de l'immunité d'un député (Luise Herklotz). Débat sur l'assurance de la protection juridique.
Débat, vote et résolution sur le siège des institutions de la Communauté (Parlement). Débat sur les questions institutionnelles.
Déclaration du Conseil sur le programme de la présidence britannique. Composition d
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18267
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810706
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 14, 15, 16, 17 et 18 septembre 1981.
Demande de levée d'immunité de deux députés ( Pietro Adonnino et Marco Pannella). Débat, vote et résolution sur la politique spatiale de l'Europe.
Débat, vote et résolutions sur l'emploi dans la Communauté.
Débat, vote et résolution sur les relations commerciales entre la CEE et les Etats du Golfe. Débat, vote et résolution sur l'évolution économique de la Communauté au cours du premier semestre 1981. Débat, vote et résolution s
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18268
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810914
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15 et 16 octobre 1981.
Débat, vote et résolution sur le contrôle des activités d'emprunts et de prêts des Communautés.
Débat, vote et résolution sur l'activité économique internationale des entreprises et des gouvernements. Débat, vote et résolution sur le marché européens pour les valeurs immobilières. Débat, vote et résolution sur la carte de santé européenne. Débat sur l'exécution du budget pour 1981. Débat, vote, directive et résolution concernant l
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18269
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19811012
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 3, 4 et 5 novembre 1981.
Composition du Parlement (liste des représentants grecs). Débat, vote et résolution sur le budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1982.
Composition des commissions.
Projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1982 amendé et assorti de propositions de modification par le Parlement européen le 5 novembre 1981 et transmis au Conseil.
PE1-18270
PE1.AP-SP-18270
PE1 AP PV/Séance SEAN-19811103
Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18270
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19811103
Abstract:
Procès-verbaux des 16, 17, 18, 19 et 20 novembre 1981.
Composition des commissions. Débat, vote et résolution sur le budget supplémentaire et rectificatif numéro 2 des Communautés pour 1981. Débat sur le règlement relatif à une aide alimentaire exceptionnelle aux pays les moins avancés.
Débat, vote et résolution sur le rapport annuel sur la situation économique de la Communauté. Vote et résolution sur l'acquisition et contrôle par les institutions de la Communauté des fournitures et du matériel
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18271
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19811116
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 14, 15, 16, 17 et 18 décembre 1981.
Débat, vote et résolution sur le dixième rapport de la Commission sur la politique de concurrence.
Composition des commissions. Débat, vote et résolution sur le budget général des Communautés pour l'exercice 1982. Débat, vote et résolution sur les rapports de la Cour des comptes concernant les activités financières et budgétaires de la CECA en 1978 et en 1979. Débat, vote et résolution sur le taux des prélèvements CECA pour 1982.
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Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
PE1-18272
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19811214
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 18, 19, 20, 21 et 22 janvier 1982.
Allocution du Doyen d'âge Louise Weiss. Election du Président ( Piet Dankert). Discours du Président. Election des vice-présidents (Pierre Pflimlin, Baroness Diana Elles, Nicolas Estgen, Marcel Albert Vandewiele, B. Friedrich, Guido Gonella, Egon Klepsch, Gérard Jaquet, Patrick Lalor, Moller, Konstantinos Nikolaou, de March). Election des questeurs.
Composition des commissions. Débat, directive et résolution sur l'éradication de l
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-18273
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19820118
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 15, 16, 17, 18 et 19 février 1982.
Composition des commissions. Vote et résolution sur les aides spéciales dans le secteur du tabac brut. Débat, vote et résolutions sur la contribution du développment rural au rétablisement des équilibres régionaux (plan méditerranéen).
Débat, vote et résolution sur le projet de Vème programme de politique économique à moyen terme. Débat, vote et résolution sur le système monétaire européen. Débat, vote et résolution sur la situat
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-18274
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19820215
Title:
Contrats de recherches entre Euratom et des firmes américaines dans le cadre du programme ORGEL
Abstract:
CEEA_REEN-2397
CEEA_REEN.02-2397
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2839
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2397
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2839
Title:
Session du 8 au 12 mars 1982
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 8, 9, 10, 11 et 12 mars 1982.
Composition des commissions. Demande et décision de levée d'immunité d'un membre (Luciana Catellina). Vote et résolution sur la politique de sécurité nucléaire européenne. Vote et résolution sur les exportations de produits agricoles de la Communauté vers l'URSS et les pays à commerce d'Etat. Débat, vote et résolution sur la protection des droits de la personne face à l'informatique.
Débat, vote et résolution sur la politique commune d
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-18275
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19820308
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 24, 25 et 26 mars 1982.
Débat, vote et résolution sur la fixation des prix pour certains produits agricoles.
Vingt-cinquième anniversaire de la signature des traités de Rome. Débat sur l'état d'avancement du mandat du 30 mai 1980.
Résolution sur les personnes persécutées et emprisonnées en Union soviètique. Résolution sur une aide communautaire aux travailleurs licenciés de la contruction navale. Résolution sur l'ouverture des frontières intérieures de la Communau
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Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
PE1-18276
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19820324
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