Holdings
Abstract:
EUI-489
EUI.C.03-02-489
Description Level:
Dossier
Dates:
1984
HAEU Reference Code:
EUI-489
Title:
Collected various documents
Closed Until:
1 Jan 2029
Abstract:
Contains notably:
Internal notes concerning
scholarships for postgraduate students for Eastern and Central Europe (1995),
a report by AF "Summary of recommendations for the infrastructural needs for 2005 and beyond" (03/06/1996),
report by F. Maiworm "Evalutation des Stipendienprogramms für Deutsche am Europäischen Hoschschulinstitut in Florenz" (15/09/1997) and report by M. E. P. Tielen "Exit survey: researchers who left the Institute (1985 - 1995)" (03-09/1998).
Drawing of the socle for the
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1998
HAEU Reference Code:
EUI-425
Closed Until:
1 Jan 2031
Abstract:
EUI-526
EUI.K.01-01.01-526
Description Level:
Dossier
Dates:
2000
HAEU Reference Code:
EUI-526
Title:
Réunion du 14 mars 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l'examen avec Manholt, vice-président de la Commission des Communautés européennes, du mémorandum concernant la réalisation de l'équilibre structurel sur le marché à lait.
PE0-19031
PE0.AP-PV.AGRI_1958-19031
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680314
PE0.AP-PV.AGRI.1958-19031
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19031
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680314
Title:
Réunion du 20 mars 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'une proposition de résolution sur le mémorandum de la Commission des Communautés européennes concernant la réalisation de l'équilibre structurel sur le marché à lait.
PE0-19032
PE0.AP-PV.AGRI_1958-19032
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680320
PE0.AP-PV.AGRI.1958-19032
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19032
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680320
Abstract:
CEUE_DECO-582
CEUE_DECO.07-582
CEUE-DECO-BAC-25-1980-432
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1973
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-582
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-432
Abstract:
Procès-verbal.
Examen d'un projet de rapport élaboré par Briot sur une proposition dela Commission au Conseil concernant l'assainissement du marché des produits résultant de la mouture des cérales panifiables.
Examen des propositions de la Commission des Communautés européennes au Conseil concernant :
- une directive modifiant la directive du 26 juin 1964 relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges communautaires de viandes fraîches ;
- une directive modifiant la directive du 26
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19033
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680401
Abstract:
Procès-verbal.
Examen d'un document de travail élaboré par Lefebvre sur la proposition de la Commission concernant un règlement portant organisation commune des marchés pour certains produits énumérés à l'annexe II du traité.
Examen et adoption du projet de rapport de Lulling sur les propositions de la Commission concernant :
- une directive modifiant la directive du 26 juin 1964 relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges communautaires de viandes fraîches ;
- une directive modi
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19034
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680425
Title:
Réunion des 7 et 8 mai 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Briot sur une proposition de règlement concernant l'assainissement du marché des produits résultant de la mouture des céréales panifiables.
Adoption d'un projet d'avis élaboré par Lücker destiné à la commission des relations économiques extérieures sur l'exécution des engagements souscrits par la C.E.E. en matière d'aide alimentaire dans le cadre du Kennedy-Round.
Adoption d'un projet de rapport élaboré par Mauk sur une proposit
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19035
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680507
Title:
Réunion du 14 mai 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Bading sur une proposition de règlement du Conseil portant modification des règlements n° 136/66/C.E.E., 120/67C.E.E./, 121/67/C.E.E., 122/67/C.E.E., 123/67/C.E.E., 359/67/C.E.E., 1009/67/C.E.E., portant organisation commune des marchés dans les secteurs des matières grasses, des céréales, de la viande de porc, des oeufs, de la viande de volaille, du riz et du sucre.
PE0-19036
PE0.AP-PV.AGRI_1958-19036
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.195
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19036
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680514
Title:
Réunion du 16 mai 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen d'un projet d'avis élaboré par Brouwer sur le premier rapport général d'activité de la Comission des Communautés européennes.
Exposé de Sicco Mansholt, vice-président de la Commission des Communautés européennes, sur les travaux ultérieurs du Conseil des ministres.
Texte de la déclaration de Sicco Mansholt (en français).
PE0-19037
PE0.AP-PV.AGRI_1958-19037
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680516
PE0.AP-PV.AGRI.1958-19037
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19037
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680516
Title:
Réunion du 28 mai 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Adoption du projet d'avis élaboré par Brouwer sur le premier rapport général d'activité de la Comission des Communautés européennes.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par Klinker sur une proposition de règlement relatif au régime applicable aux sucres originaires des Etats africains et malgache associés et des pays et territoires d'Outre-Mer.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Klinker sur une proposition concernant un règlement relatif à la fixation
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19038
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680528
Abstract:
Adoption d'un projet de rapport élaboré par Vredeling sur une proposition de règlement portant dispositions complémentaires en matière de financement de la politique agricole commune.
Examen d'un projet de rapport élaboré par Mauk sur la proposition de règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par Mauk sur une proposition de règlement relatif au régime applicable aux produ
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19039
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680612
Title:
Réunion du 17 juin 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'une proposition de règlement élaborée par Klinker concernant le traitement du saccharose destiné à la consommation humaine.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Richarts sur une proposition de règlement fixant le prix de base et la qualité type pour le porc abattu pour la période du 1er juillet 1968 au 31 octobre 1968.
PE0-19040
PE0.AP-PV.AGRI_1958-19040
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680617
PE0.AP-PV.AGRI.1958-19040
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19040
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680617
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport sur la proposition de règlement du Conseil portant fixation du prix indicatif du lait et des prix d'intervention pour le beurre, le lait écrémé en poudre et les fromages Grana-Padano et Parmigiano-Reggiano, valables pendant la campagne 1968-1969.
PE0-19041
PE0.AP-PV.AGRI_1958-19041
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680618
PE0.AP-PV.AGRI.1958-19041
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19041
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680618
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par Lücker et destiné à la commission des relations économiques extérieures sur les résultats de la deuxième session de la conférence des Nations-Unies pour le commerce et le développement.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par Lulling sur la proposition de directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de certaines viandes fraîches découpées.
Examen et adoption d'un pro
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19042
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680625
Abstract:
CEUE_DECO-583
CEUE_DECO.07-583
CEUE-DECO-BAC-25-1980-433
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-583
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-433
Title:
Réunion du 2 juillet 1968
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet de rapport élaboré par Dulin sur la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative à un règlement concernant la fabrication et la mise dans le commerce du beurre.
Examen et adoption du rapport élaboré par Mauk sur la proposition de la Commission concernant un règlement modifiant le règlement n° 156/66/C.E.E. relatif à l'application des normes de qualité aux fruits et légumes.
Echange de vues sur la situation du marché de la pomme de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19043
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680702
Abstract:
Procès-verbal.
Premier examen de la proposition de règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur du tabac brut.
Premier examen des propositions de la commission relatives à la politique commune dans le secteur de la pêche.
Examen de la proposition de règlement portant dispositions complémentaires en matière d'organisation commune du marché viti-vinicole.
Suite de l'examen d'une proposition de la commission concernant une troisième directive en matière d'harmonisation des lé
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19044
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680710
Abstract:
Procès-verbal.
Examen d'un projet d'avis, élaboré par Briot et destiné à la commission des relations avec les pays africains et malgache, sur la communication de la Commission des Communautés européennes relative aux problèmes du renouvellement de la Convention de Yaoundé.
Suite de l'examen et adoption d'un projet d'avis, destiné à la commission des finances et des budgets, sur la proposition de la Commission concernant une troisième directive relative à l'harmonisation des législations des Eta
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
PE0-19045
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19680910
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly