Holdings
Abstract:
CEUE_DECO-508
CEUE_DECO.07-508
CEUE-DECO-BAC-25-1980-347
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1971
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-508
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-347
Abstract:
CEUE_REEX-2652
CEUE_REEX.07-2652
CEUE-REEX-BAC-48-1984-276
Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1982
HAEU Reference Code:
CEUE_REEX-2652
Original Reference Code:
CEUE-REEX-BAC-48-1984-276
Abstract:
CEUE_REEX-2657
CEUE_REEX.07-2657
CEUE-REEX-BAC-48-1984-281
Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1982
HAEU Reference Code:
CEUE_REEX-2657
Original Reference Code:
CEUE-REEX-BAC-48-1984-281
Abstract:
CEUE_REEX-2659
CEUE_REEX.07-2659
CEUE-REEX-BAC-48-1984-283
Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1982
HAEU Reference Code:
CEUE_REEX-2659
Original Reference Code:
CEUE-REEX-BAC-48-1984-283
Abstract:
CEUE_REEX-2663
CEUE_REEX.07-2663
CEUE-REEX-BAC-48-1984-287
Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1982
HAEU Reference Code:
CEUE_REEX-2663
Original Reference Code:
CEUE-REEX-BAC-48-1984-287
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste "A"
Échange de vues du Conseil sur la situation conjoncturelle dans la Communauté
Proposition de décision du Conseil portant mise en place d'un mécanisme de concours financier à moyen terme
Résolutions adoptées par le PE lors de sa session, Luxembourg, du 08 au 10.07.1970
Information du PE au sujet de la suite donnée par le conseil à ses avis
Négociations avec le Royaume-Uni: Préparation de la session ministérielle du 21.07.1970
Relations avec l'Autri
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-46
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00046.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste des points "A"
Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique
Rapport intérimaire sur l'exécution de la résolution du Conseil du 06.12.1969 relative à la CEEA
Divers: Prochaine session
Ordre du jour provisoire et liste des points "A"
Liste des participants
Communications à la presse
[T 462/70;fr;de];[1222/70 EXT;fr];[1315/70 EXT;fr];[1325/70;fr];[1422/70 REV;fr;de;it;nl];[1428/70;fr;de;it;nl;en];[1432/70;fr;de;it;nl]
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-47
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00047.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste des points "A"
Réforme du Fonds social européen
Ordre du jour provisoire et liste des points "A"
Liste des participants
Communications à la presse
[T 466/70;fr;de];[1326/70;fr];[1440/70;fr;de;it;nl];[1441/70;fr;de;it;nl];[1443/70;fr;de;it;nl;en];[1447/70;fr;de;it;nl;en];[1605/70 EXT;fr];[1803/70;fr;de]
CM2/1970-48
CM2/1970-01.01-48
CM2 CEE, CEEA.1970.00048.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-48
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00048.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste des points "A"
Politique commune de la pêche: proposition de règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et propositions de modifications à la proposition de règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche
Proposition de règlement portant établissement d'une politique commune des structures dans le secteur de la pêche
Propositions de règlements du Conseil relat
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-49
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00049.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste des points "A"
Convocation d'une Conférence des Représentants des Gouvernements des États membres en vue de modifier le Protocole sur les Statuts de la Banque Européenne d'Investissment
Résolutions adoptées par le PE lors de sa dernière session, Strasbourg, du 15 au 17.09.1970
Élection du PE au suffrage universel direct
Relations avec l'Autriche
Relations avec Malte
Conversations officieuses à Genève entre les représentants des États-Unis, du Royaume-
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-50
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00050.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste des points "A"
Restructuration du Centre Commun de Recherche Nucléaire (CCRN)
Exécution au sein du Centre Commun de Recherche Nucléaire (CCRN)
Proposition de la Commission relative au déblocage du crédit de 100.000 UC inscrit à l'article 603 du titre VI du budget du recherches et d'investissement 1970
Suggestion pour l'examen des documents suivants: projet de décision soumis par la délégation belge au Conseil du 23.07.1970 concernant la politique scie
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-51
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00051.001
Abstract:
CEUE_DECO-509
CEUE_DECO.07-509
CEUE-DECO-BAC-25-1980-348
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1972
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-509
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-348
Abstract:
Relevé des décisions
Liste des points "A"
Politique commune de la pêche:
Proposition de règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et propositions de modifications à la proposition de règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche
Proposition de règlement portant établissement d'une politique commune des structures dans le secteur de la pêche
Proposition de règlement du Conseil fixant les prix indicatif
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-52
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00052.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste des points "A"
Résolutions adoptées par le PE lors de sa dernière session,
Strasbourg, du 05 au 09.10.1970
Établissement du projet de budget des Communautés Européennes pour 1971 (Section III - Commission)
Transformations d'emplois
Crédits: Poste 931 - études et enquêtes de caractère limité,
Poste 933 - études et enquêtes d'ensemble présentant un caractère communautaire, Poste 923 - dépenses relatives à la formation professionnelle dans les domaines d
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-53
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00053.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation des liste des points "A'"
Proposition de directive du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux
Proposition de directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires en matière d'échange de viandes fraîches de volailles
Proposition de directive concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine et des viandes fraîches en provenance des pays tiers
Proposition de directive
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-54
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00054.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation des list "A"
Questions concernant la réalisation par étapes de l'union économique et monétaire dans la Communauté
Proposition de décision du Conseil portant mise en place d'un mécanisme de concours financier à moyen terme
Négociations d'adhésion avec le Royaume-Uni
Relations entre la CEE et l'Argentine
Questions concernant l'Amérique latine: Accélération de la mise en oeuvre de certaines concessions tarifaires accordées dans le cadre des négociations de Genève
Re
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-55
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00055.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste des points "A"
Texte à adopter par le Conseil concernant la réforme du Fonds social européen
Schéma d'organisation du comité permanent de l'emploi: organisations d'employeurs, organisations des travailleurs
Conclusions à tirer de la Conférence sur les problèmes de l'emploi en ce qui concerne les problèmes pratiques
Action à mener en matière de politique de sécurité sociale et élaboration d'un budget social européen
Situation sur le marché de l'emploi
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-56
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00056.001
Abstract:
Ordre du jour provisoires et liste des points "A"
Liste des participants
Communications à la presse
[R 216/70 EXT;fr];[T 674/70;fr;de;it;nl];[T 729/70 EXT;fr];[2114/70 EXT;fr];[2139/70;fr;de;nl];[2140/70;fr;de;it;nl];[2158/70;fr;de;it;nl;en];[2170/70;fr];[2203/70;fr;de;it;nl;en];[2254/70 EXT;fr];[2257/70 EXT;fr]
CM2/1970-57
CM2/1970-01.01-57
CM2 CEE, CEEA.1970.00057.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-57
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00057.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste des points "A"
Adoption dans les langues des Communautés du règlement portant fixation des normes communes de commercialisation pour certains poissons frais ou réfrigérés
Proposition de règlement relatif à l'unification des régimes d'importation appliqués par chacun des États membres à l'égard des pays tiers dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes
Problème de principe que pose la mise en oeuvre d'un système de prix planch
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-58
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00058.001
Abstract:
Relevé des décisions
Approbation de la liste des points "A"
Problèmes relatifs au règlement (CEE) n° 543/69 du Conseil du
24.03.1969 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
Rapport sur l'état des discussions avec les pays signataires de l'Acte de Mannheim prévues à l'article 31 paragraphe 1 du règlement n° 1017/68 portant application des règles de concurrence aux secteurs des transports par chemin de fer, par route et par vo
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-59
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.00059.001
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