Holdings
Abstract:
Texte de la déclaration du 19.07.1973 concernant un programme d'action. Première partie : objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et description générale des actions à entreprendre au niveau communautaires au cours des deux prochaines années. Deuxième partie : description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années
[R 2255/73 COR;en;da]
CM2/1973-547
CM2/1973-06.02-547
CM2 CEE, CEEA.1973.00547.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-547
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00547.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen intitulée « Rapport sur la mise en œuvre du relevé de conclusions de la réunion ministérielle intermédiaire sur l'intégration des questions concernant la pêche et l'environnement 13 et 14 mars 1997 à Bergen » [A4-0063/99, présenté par Veronica Hardstaff, 18/02/1999].
Rapport sur la base juridique de la proposition et de la proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision 93
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-971
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les actions structurelles dans le secteur de la pêche [A4-0244/99, présenté par Miguel Arias Cañete, 05/05/1999].
Résolution sur l'accord de pêche entre la Communauté économique européenne et le Maroc [B5-0182/99, B5-0183/99, B5-0184/99, présentée par la Commission, 29/10/1999].
ADLE-972
ADLE.A.B-01.07-972
Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-972
Abstract:
Document de travail de la Commission sur l'état d'avancement du programme d'action SEC (73) 3779
Adoption du texte mise au point rédactionnelle et linguistique
Publication au JO
[2163/73 EXT;fr];[2277/73 EXT;fr];[R 2534/73;fr;de;it;nl;en];[R 2543/73;fr;de;en];[R 2819/73;fr;de;it;nl;en;da];[R 268/74 EXT;fr]
CM2/1973-548
CM2/1973-06.02-548
CM2 CEE, CEEA.1973.00548.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-548
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00548.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur l'accord de pêche au large de l'Angola entre la Communauté économique européenne et l'Angola [A5-0022/99, présenté par Arlindo Cunha, 29/10/1999].
Rapport sur l'organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture [A5-0067/99, présenté par Carmen Fraga Estévez, 02/12/1999].
Rapport sur certaines mesures de contrôle applicables dans la zone de la Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Est [A5-
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-973
Abstract:
CEEA_REEN-1904
CEEA_REEN.02-1904
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2239
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1967
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1904
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2239
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la protection des juvéniles d'organismes marins [A5-0035/00, présenté par Pat the Cope Gallagher, 01/03/2000].
Rapport sur la gestion halieutique et la conservation de la nature en milieu marin [A5-0017/00, présenté par Giorgos Katiforis, 01/03/2000].
Rapport sur « Pêche et environnement » (Bergen 13-14 mars 1997) [A5-0016/00, présenté par Daniel Varela Suanzes-Carpegna, 01/03/2000].
Rapport sur la collecte et gestion des données halieutiques [A5-0038/00, présenté par Elspeth Attwool
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2000
HAEU Reference Code:
ADLE-974
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Résolution du Parlement européen sur les conséquences économiques et environnementales du naufrage de l'Erika [B5-0181/00, B5-0182/00, B5-0184/00, B5-0185/00, B5-0186/00, présentée par la Commission, 02/03/2000].
Rapport sur la conservation de ressources de pêche : protection de juvéniles d'organismes marines [A5-0103/00, présenté par Daniel Varela Suanzes-Carpegna, 19/05/2000].
Rapport sur les navires battant pavillon de parties non contractantes à l'Organisation des pêches de l'Atlantique du N
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-975
Abstract:
Traitement par le PE – rapport fait au nom de la commission de la santé publique et de l’environnement (doc 106/73), rapporteur : Hans Edgar Jahn ; résolution.
[1366/73;fr]
CM2/1973-549
CM2/1973-06.02-549
CM2 CEE, CEEA.1973.00549.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-549
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00549.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la politique commune de la pêche face à la globalisation de l'économie [A5-0365/00, présenté par Daniel Varela Suanzes-Carpegna, 17/01/2001].
Rapport sur l'application du régime communautaire de la pêche et de l'aquaculture [A5-0333/00, présenté par Pat the Cope Gallagher, 17/01/2001].
Rapport sur la politique commune de la pêche après 2002 [A5-0332/00, présenté par Bernard Poignant, 17/01/2001].
Rapport sur la pêche de l'Atlantique du Nord-Est [A5-0007/01, présenté par John Joseph M
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Description Level:
Dossier
Dates:
2001 to 2001
HAEU Reference Code:
ADLE-976
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la reconstitution du stock de cabillaud en mer d'Irlande [A5-0042/01, présenté par James Nicholson, 13/02/2001].
Rapport sur les mesures de conservation-stocks de grands migrateurs [A5-0051/01, présenté par Yves Pietrasanta, 01/03/2001].
Rapport sur la protection des juvéniles d'organismes marins [A5-0048/01, présenté par Daniel Varela Suanzes-Carpegna, 01/03/2001].
Rapport sur les mesures de contrôle des poissons grands migrateurs [A5-0047/01, présenté par Daniel Varela Suanzes-Carp
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2001 to 2001
HAEU Reference Code:
ADLE-977
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les actions structurelles dans le secteur de la pêche [A5-0190/01, présenté par Carmen Fraga Estévez, 14/06/2001].
Rapport sur les modalités et conditions des actions structurelles dans le secteur de la pêche [A5-0189/01, présenté par Bernard Poignant, 14/06/2001].
Rapport sur l'accord entre la Communauté économique européenne et les Comores concernant la pêche au large des Comores [A5-0192/01, présenté par Fernando Pérez Royo, 14/06/2001].
Rapport sur la proposition de règlement du
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2001 to 2001
HAEU Reference Code:
ADLE-978
Abstract:
Traitement par le CES – inclus: avis de la section de l’environnement de la santé publique et de la consommation ; rapport de la section de l’environnement, de la santé publique et de la consommation ; avis du CES ; compte rendu des délibérations
CM2/1973-550
CM2/1973-06.02-550
CM2 CEE, CEEA.1973.00550.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-550
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00550.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les reconversions des navires et des pêcheurs dépendants de l'accord de pêche avec le Maroc [A5-0395/01, présenté par Rosa Miguélez Ramos, 15/11/2001].
Rapport sur la pêche au large de la côte de Guinée-Bissau [A5-0425/01, présenté par Arlindo Cunha, 11/12/2001].
Rapport sur la pêche au large du Cap Vert [A5-0402/01, présenté par Carlos Lage, 11/12/2001].
Rapport sur l'application du principe de précaution et mécanismes pluriannuels de fixation des TAC [A5-0407/01, présenté par Giorg
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Description Level:
Dossier
Dates:
2001 to 2002
HAEU Reference Code:
ADLE-979
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur le régime de compensation des surcoûts induits par l'ultrapériphéricité pour l'écoulement de certains produits de la pêche [A5-0041/02, présenté par Carlos Lage, 14/03/2002].
Rapport sur la pêche au large de la côte gabonaise [A5-0050/02, présenté par Albert Jan Maat, 14/03/2002].
Rapport sur les résultats des programmes d'orientation pluriannuels pour les flottes de pêche à la fin de 2000 [A5-0092/02, Heinz Kindermann, 25/04/2002].
Rapport sur la pêche au large de la côte guinéenne
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2002 to 2002
HAEU Reference Code:
ADLE-980
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la conservation et la gestion des ressources halieutiques de l'Atlantique Sud-Est [A5-0115/02, présenté par Patricia McKenna, 04/07/2002].
Rapport sur le contrôle de l'application de la politique commune de la pêche [A5-0176/02, présenté par Niels Busk, 04/07/2002].
Rapport sur les comportements ayant gravement enfreint les règles de la politique commune de la pêche en 2001 [A5-0228/02, présenté par Elspeth Attwooll, 04/07/2002].
Rapport sur l'accès aux pêcheries des stocks d'eau pro
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Description Level:
Dossier
Dates:
2002 to 2002
HAEU Reference Code:
ADLE-981
Abstract:
CEEA_REEN-322
CEEA_REEN.02-322
CEEA-REEN-BAC-118-1986-224
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1965
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-322
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-224
Abstract:
Suite à donner aux décisions prises par le Conseil ; proposition relative à la réalisation par l’Allemagne de l’étude pilote sur les déchets dangereux dans le cadre du CDSM ; questions restant à débattre ; rapport des travaux du Groupe "Environnement"
[T 495/73;fr;de;it;nl;en];[T 496/73;fr;de;it;nl;en];[T 500/73;fr;de];[1745/73 EXT;fr];[R 2523/73;fr;de;it;nl;en];[R 2525/73;fr;de;it;nl;en];[R 2937/73;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-551
CM2/1973-06.02-551
CM2 CEE, CEEA.1973.00551.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-551
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00551.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur l'accord de pêche au large de Sao Tomé [A5-0361/02, présenté par Carlos Lage, 20/11/2002].
Rapport sur les ressources halieutiques [A5-0392/02, présenté par Salvador Jové Peres, 05/12/2002].
Proposition de résolution sur la crise du cabillaud [B5-0617/02, présentée par la Commission, 05/12/2002].
Rapport sur l'accord de pêche au large de l'Angola [A5-0390/02, présenté par Carlos Lage, 05/12/2002].
Rapport sur l'accord de pêche au large de la côte sénégalaise [A5-0389/02, présenté par
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2002 to 2003
HAEU Reference Code:
ADLE-982
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la documentation des captures pour le Dissostichus spp [A5-0014/03, présenté par Rosa Miguélez Ramos, 12/02/2003].
Rapport sur les statistiques relatives au thon rouge, à l'espadon et au thon obèse [A5-0012/03, Rosa Miguélez Ramos, 12/02/2003].
Résolution sur la crise dans le secteur du poisson blanc [B5-0156/03, présenté par Struan Stevenson, 12/03/2003].
Résolution sur la reconversion des navires et des pêcheurs (accord de pêche avec le Maroc) [B5-0192/03, présentée par Niels Busk,
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2003 to 2003
HAEU Reference Code:
ADLE-983
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