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Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Proposition de résolution commune sur la crise du marché du saumon dans l'Union européenne [B4-0173/RC1, B4-0257/RC1, B4-0258/RC1, présentée par la Commission, 16/02/1996].
Rapport sur la pêche en Méditerranée [A4-0331/96, présenté par Francesco Baldarelli, 16/02/1996].
Rapport sur la communication de statistiques sur la production de l'aquaculture par les Etats membres [A4-0046/96, présenté par James L.C. Provan, 14/03/1996].
Proposition de résolution sur les accords internationaux et multilaté
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-961
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la crise du secteur de la pêche dans la Communauté [A4-0189/96, présenté par Nicole Pery, 20/06/1996].
Rapport sur la petite pêche côtière [A4-0272/96, présenté par Joan Vallve, 20/09/1996].
Rapport sur l'accord entre la Communauté européenne et la République des Seychelles concernant la pêche au large des Seychelles [A4-0271/96, présenté par Gérard d’Aboville, 14/10/1996].
Rapport sur l'application des mesures techniques dans la politique commune de la pêche [A4-0270/96, présenté pa
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-962
Abstract:
Suite des travaux – note de la délégation belge sur la description détaillée des actions à entreprendre ; rapport du Coreper ; projet de résolution du Conseil ; propositions de modifications de la délégation néerlandaise ; document de travail des services de la Commission : implications financières de l’adoption par le Conseil du programme SEC (73) 2668
[R 1625/73;fr;de;it;nl;en];[R 1712/73;fr;de;it;nl;en];[R 1716/73;fr;de;it;nl;en];[R 1717/73;fr;de;it;nl;en];[R 1729/73;fr;de;it;nl;en];[R 1811/
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-540
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00540.001
Title:
Fonctionnement du CIFE
Abstract:
Correspondance d'A. Marc avec la Commission CE: rendez-vous à Bruxelles, subventions... NB: Lettre d'Emile Noël, secrétaire général de la Commission CE. Lettre de Raymond Rifflet, membre du cabinet du président CE (21/03/1967). Lettre de J. Moreau, haut fonctionnaire du service de presse CE (03/06/1967). Lettre de R. Lemaignen, commissaire CE (07/03/1968).
AM-497
AM.D-02.01-497
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1968
HAEU Reference Code:
AM-497
Abstract:
CEEA_REEN-1902
CEEA_REEN.02-1902
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2237
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1965
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1902
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2237
Abstract:
Suite des travaux – amendements aux objectifs et principes d’une politique de l’environnement et description générale des actions à entreprendre ; amendements à la description détaillée des actions à entreprendre ; projet de résolution du Conseil proposé par la Présidence ; inventaire des questions devant encore faire l’objet de délibérations au sein du Coreper
[T 399/73;fr;de;it;nl;en];[T 400/73;fr;de;it;nl;en];[R 1793/73;fr;de;it;nl;en];[R 1794/73;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-541
CM2/1973-06.02
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-541
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00541.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur certaines mesures techniques de conservation des ressources de pêche en Méditerranée [A4-0330/96, présenté par Carmen Fraga Estévez, 15/11/1996].
Rapport sur la conclusion d'un accord concernant les relations en matière de pêche entre la Communauté européenne et la république de Lettonie, la république d'Estonie et la république de Lituanie [A4-0363/96, présenté par Heinz Kindermann, 15/11/1996].
Rapport sur la coopération en matière de pêche entre la Communauté européenne et la Répu
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-963
Abstract:
Texte complet à annexer au projet de résolution
[R 1841/73 AMD+;fr;de;it]
CM2/1973-542
CM2/1973-06.02-542
CM2 CEE, CEEA.1973.00542.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-542
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00542.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Proposition de résolution sur la déclaration de la Commission relative aux résultats de la session du Conseil des ministres de la pêche des 19 et 20 décembre 1996 [B4-0029/97, B4-0030/97, B4-0031/97, B4-0032/97, B4-0042/97, B4-0043/97, B4-0044/97, présentée par la Commission, 30/01/1997].
Rapport sur les possibilités de pêche et la compensation financière prévues dans l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de Guinée concernant la pêche au large de la côte gui
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-964
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur un régime de gestion des efforts de pêche en Mer Baltique [A4-0094/97, présenté par Heinz Kindermann, 10/04/1997].
Rapport sur une mesure spécifique visant à promouvoir la reconversion de certaines activités de pêche pratiquées par de pêcheurs italiens [A4-0141/97, présenté par Francesco Baldarelli, 24/04/1997].
Rapport sur un règlement instituant un régime communautaire de la pêche et de l'aquaculture [A4-0144/97, présenté par Dominique F.C. Souchet, 12/05/1997].
Rapport sur certain
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-965
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les laboratoires de référence pour le contrôle des biotoxines marines [A4-0177/97, présenté par Allan MacCartney, 12/06/1997].
Rapport sur la pêche et l'aquaculture [A4-0144/97, présenté par Dominique F.C. Souchet, 15/07/1997].
Rapport sur les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord conclu entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République du Sénégal concernant la pêche au large de la côte sénégalaise [A4-0244/97, présenté par Nicole P
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-966
Abstract:
Texte complet à annexer au projet de résolution
[R 1841/73 AMD+;nl;en]
CM2/1973-543
CM2/1973-06.02-543
CM2 CEE, CEEA.1973.00543.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-543
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00543.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la pêche au large de la Côte d'Ivoire, Guinée équatoriale et Cap-Vert (discussion commune) [A4-0365/97, présenté par Manuel Medina Ortega, A4-0364/97, présenté par Heinz Kindermann, A4-0363/97, présenté par Honório Novo, A4-0300/97, présenté par Josu Jon Imaz San Miguel, 21/11/1997].
Rapport sur le contrôle applicable à la politique commune de la pêche [A4-0389/97, présenté par Doeke Eisma, 16/12/1997].
Rapport sur l'ultrapériphéricité : certains produits de la pêche (Açores, Madère,
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-967
Abstract:
Suite des travaux – projet de résolution ; rapport du Coreper sur le projet de résolution ; note de la délégation française ; virement de crédit de chapitre à chapitre à l’intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l’exercice 1973 ; note de la délégation allemande ; note de la délégation néerlandaise ; déclaration du Conseil et des représentants des gouvernements des Etats membres
[R 1839/73;fr;de;it;nl;en;da];[R 1840/73;fr;de;it;nl;en;da];[R 1867/73;fr];[R 1889/73;fr;de;it;nl;e
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-544
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00544.001
Abstract:
CEEA_REEN-1903
CEEA_REEN.02-1903
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2238
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1966
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1903
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2238
Abstract:
Texte de la déclaration du 19.07.1973 concernant un programme d'action. Première partie : objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et description générale des actions à entreprendre au niveau communautaires au cours des deux prochaines années. Deuxième partie : description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années.
[R 2255/73;fr;de]
CM2/1973-545
CM2/1973-06.02-545
CM2 CEE, CEEA.1973.00545.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-545
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00545.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur un projet pilote de poursuite par satellite [A4-0086/98, présenté par Daniel Varela Suanzes-Carpegna, 13/03/1998].
Rapport sur le contrôle de la politique commune de la pêche (1995) [A4-0019/98, présenté par Robin Teverson, 13/03/1998].
Rapport sur l'accord de pêche entre l'Union européenne et la République de Guinée [A4-0178/98, présenté par José Girão Pereira, 16/0671998].
Rapport sur les harengs débarqués à des fins industrielles autres que la consommation humaine [A4-0142/98, pré
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-968
Abstract:
Texte de la déclaration du 19.07.1973 concernant un programme d'action. Première partie : objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et description générale des actions à entreprendre au niveau communautaires au cours des deux prochaines années. Deuxième partie : description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années
[R 2255/73;it;nl]
CM2/1973-546
CM2/1973-06.02-546
CM2 CEE, CEEA.1973.00546.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-546
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00546.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les mesures techniques pour la conservation des ressources de pêche dans les eaux de la mer Baltique [A4-0139/98, présenté par Niels Anker Kofoed, 19/06/1998].
Rapport sur la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord entre la Communauté européenne et la République Fédérale Islamique concernant la pêche au large des Comores, pour la période du 28 février 1998 au 27 février 2001 [A4-0249/98, présenté par Allan MacaCartn
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-969
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les actions structurelles dans le secteur de la pêche [A4-0406/98, présenté par Miguel Arias Cañete, 23/11/1998].
Rapport sur la reconversion de certaines activités de pêche [A4-0463, présenté par Dominique F.C. Souchet, 16/12/1998].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil arrêtant certaines mesures de contrôle concernant les navires battant pavillon de parties non contractantes à la Convention pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (procé
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-970
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