Holdings
Title:
Maladie de la vache folle
Abstract:
Contient documents de travail et annexes produits par la Commission temporaire d'enquête chargée d'examiner les allégation d'infraction ou de mauvaise administration dans l'application du droit communautaire en matière d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), y compris :
Rapport sur les allégations d'infraction ou de mauvaise administration dans l'application du droit communautaire en matière d'ESB, sans préjudice des compétences des juridictions communautaires et nationales [A4-0020/97, prés
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997
HAEU Reference Code:
ADLE-951
Abstract:
CEEA_REEN-1900
CEEA_REEN.02-1900
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2235
Description Level:
Dossier
Dates:
1959 to 1959
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1900
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2235
Abstract:
Projet de la Commission d'une résolution concernant un programme d'action des Communautés en matière d'environnement et d'une décision instaurant une procédure d'information en matière d'environnement COM (73) 530. Partie I : objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et définition générale des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années. Partie II : Description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-532
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00532.001
Abstract:
Documents de travail et annexe.
ADLE-952
ADLE.A.B-01.24-952
Description Level:
Dossier
Dates:
1988 to 1989
HAEU Reference Code:
ADLE-952
Abstract:
Documents de travail et annexe.
ADLE-953
ADLE.A.B-01.24-953
Description Level:
Dossier
Dates:
1988 to 1989
HAEU Reference Code:
ADLE-953
Abstract:
Rapport sur la politique communautaire dans le domaine de l'eau [A4-0290/96, présenté par Karl-Heinz Florenz, 23/10/1996].
Rapport relative à la qualité des eaux de baignade [A4-0395/96, présenté par Doeke Eisma, 12/12/1996].
Rapport sur les eaux destinées à la consommation humaine [A4-0394/96, présenté par Kenneth D. Collins, 12/12/1996].
Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine [A4-0146/96, présenté par Kenneth D. Collins, 13/05/1998].
Rapport sur la protection des e
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-954
Abstract:
Projet de la Commission d'une résolution concernant un programme d'action des Communautés en matière d'environnement et d'une décision instaurant une procédure d'information en matière d'environnement COM (73) 530. Partie I : objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et définition générale des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années. Partie II : Description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-533
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00533.001
Abstract:
Proposition de résolution sur la conférence sur le changement climatique (Kyoto) [B4-0944/97, présentée par Carlos Pimenta, 19/11/1997].
Proposition de résolution sur le changement climatique [B5-0314/99, présentée par la Commission, 15/12/1999].
Documents de travail sur la question de l'ozone.
ADLE-955
ADLE.A.B-01.06-955
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-955
Abstract:
Projet de la Commission d'une résolution concernant un programme d'action des Communautés en matière d'environnement et d'une décision instaurant une procédure d'information en matière d'environnement COM (73) 530. Partie I : objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et définition générale des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années. Partie II : Description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-534
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00534.001
Abstract:
Proposition de résolution sur l'importation illégale de produits CFC [B4-0734/97, B4-0738/97, B4-0739/97, B4-0742/97, présentée par la Commission, 18/09/1997].
Rapport sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone [A4-0465/98, présenté par Ilona Graenitz, 17/12/1998].
Rapport sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone [A5-0077/99, présenté par Anneli Hulthén, 15/12/1998].
Rapport sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone [A5-0161/99, présenté par Anneli Hulthén,
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-956
Abstract:
Suite des travaux – consultation de l’Assemblé et du CES ; traitement par le Groupe "Environnement"
[T 283/73;fr;de;it;nl;en];[T 285/73;fr];[932/73 EXT;fr];[R 1031/73;fr;de;it;nl;en];[1033/73 EXT;fr];[R 1044/73;fr;de;it;nl;en];[R 1151/73;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-535
CM2/1973-06.02-535
CM2 CEE, CEEA.1973.00535.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-535
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00535.001
Abstract:
Rapport sur la communication de la Commission intitulée "Vers une stratégie thématique pour la prévention et le recyclage des déchets". [A5-0176/2004, Karl-Heinz Florenz, 18/03/2004]
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive. [A5-01777/2004, Jonas Sjöstedt, 18/03/2004]
ADLE-957
ADLE.A.B-01.06-957
Description Level:
Dossier
Dates:
2004 to 2004
HAEU Reference Code:
ADLE-957
Abstract:
CEEA_REEN-1901
CEEA_REEN.02-1901
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2236
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1961
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1901
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2236
Abstract:
Suite des travaux – traitement par le Groupe "Environnement"
[R 1250/73;fr;de;it;nl;en];[R 1300/73;fr;de;it;nl;en];[R 1301/73;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-536
CM2/1973-06.02-536
CM2 CEE, CEEA.1973.00536.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-536
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00536.001
Abstract:
Suite des travaux – traitement par le Groupe "Environnement" ; définitions en matière de protection de l’environnement
[T 333/73;fr;de;it;nl;en];[T 355/73;fr;de;it;nl;en];[T 358/73;fr;de;it;nl;en];[R 1408/73;fr;de;it;nl;en];[R 1499/73;fr;de;it;nl;en];[R 1500/73;fr]
CM2/1973-537
CM2/1973-06.02-537
CM2 CEE, CEEA.1973.00537.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-537
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00537.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Proposition de résolution commune sur l'arraisonnement illégal du navire de pêche espagnol « Estai » [B4-0422/RC1, B4-0481/RC1, B4-0482/RC1, B4-0483/RC1, B4-0490/RC1, B4-0491/RC1, présentée par la Commission, 15/03/1995].
Proposition de résolution commune sur la conservation des ressources de pêche en Méditerranée [B4-0610/RC1, B4-0612/RC1, B4-0613/RC1, B4-0614/RC1, B4-0615/RC1, présentée par la Commission, 04/04/1995].
Proposition de résolution sur les mesures vétérinaires excessives et coûteus
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-958
Abstract:
Suite des travaux – projet de résolution du Conseil ; objectifs et principes d’une politique de l’environnement et description générale des actions à entreprendre ; description détaillée des actions à entreprendre
[R 1626/73;fr;de;it;nl;en];[R 1627/73;fr;de;it;nl;en];[R 1628/73;fr;de]
CM2/1973-538
CM2/1973-06.02-538
CM2 CEE, CEEA.1973.00538.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-538
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00538.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les critères et condition des interventions communautaire à finalité structurelle dans le secteur de la pêche et de l'agriculture ainsi que de la transformation et de la commercialisation de leurs produits [A4-0197/95, présenté par Pat the Cope Gallagher, 21/09/1995].
Rapport relatif à une participation financière de la Communauté à certaines dépenses consenties par les Etats membres pour la mise en œuvre du régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche [A4-0237/95
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-959
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de Guinée-Bissau concernant la pêche au large de la côte de Guinée-Bissau, pour la période du 16 juin 1995 au 15 juin 1997 [A4-0323/95, présenté par Arlindo Cunha, 13/12/1995].
Rapport sur l'accord de pêche entre la communauté Européenne et le Canada [A4-0293/95, présenté par Hugh R. McMahon, 14/12/1995].
Pr
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-960
Abstract:
Suite des travaux – description détaillée des actions à entreprendre
[R 1628/73;it;nl;en]
CM2/1973-539
CM2/1973-06.02-539
CM2 CEE, CEEA.1973.00539.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-539
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00539.001
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