Holdings
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Notes concernant les rapports de la commission Environnement [présentés par la Commission, 07/06/1996, 14/10/1996].
Rapport sur la maladie d'Alzheimer et la prévention des troubles des fonctions cognitives chez les personnes âgées [A4-0051/96, présenté par Danilo Poggiolini, 17/04/1996].
Rapport sur la carte sanitaire européenne [A4-0091, présenté par Giacomo Leopardi, 17/04/1996].
Rapport sur la surveillance de la santé dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique [A4-0092/96,
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-937
Abstract:
Traitement par le PE – rapport fait au nom de la commission des affaires sociales et de la santé publique (doc 74/72), rapporteur : Hans Edgar Jahn ; résolution
[1234/72;fr]
CM2/1973-527
CM2/1973-06.02-527
CM2 CEE, CEEA.1973.00527.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
CM2/1973-527
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00527.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur [A4-0119/96, présenté par Undine Bloch von Blottnitz, 09/05/1996].
Rapport concernant l'exploitation et la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles [A4-0116/96, présenté par Karl-Heinz Florenz, 22/05/1996].
Rapport sur une procédure communautaire dans le domaine des substances aromatisants utilisées ou destinées à être utilisées dans ou sur les denrées alimentaires [A4-0143/96, prés
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-938
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les teneurs maximales pour les résidus de pesticides [A4-0251/96, présenté par Hiltrud Breyer, 18/09/1996].
Rapport sur la protection des espèces de faune et flore sauvages par le contrôle de leur commerce [A4-0262/96, présenté par Maartje J.A. van Putten, 18/09/1996].
Rapport sur le programme de surveillance de santé [A4-0285/96, présenté par Danilo Poggiolini, 23/10/1996].
Rapport sur la publicité trompeuse – publicité comparative [A4-0314/96, présenté par Ria Oomen-Ruijten, 23/10/
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-939
Abstract:
Traitement par le CES – inclus: avis du CES sur le projet d’accord ; compte rendu des délibérations ; avis du CES sur la communication de la Commission sur un Programme des Communautés européennes en matière d’environnement
CM2/1973-528
CM2/1973-06.02-528
CM2 CEE, CEEA.1973.00528.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-528
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00528.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la proposition de directive du Conseil fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté [A4-0033/97, présenté par Karl Erik Olsson, 17/02/1997].
Rapport sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments [A4-0035/97, présenté par Kenneth D. Collins, 20/02/1997].
Rapport sur la maîtrise des émissions atmosphériques du transport routier [A4-0099/97, présenté par Doeke Eisma,
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-940
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur le livre vert de la Commission « Une politique future de lutte contre le bruit » [A4-0183/97, présenté par Carmen Díez de Rivera Icaza, 10/06/1997].
Rapport sur les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients [A4-0231/97, présenté par Kenneth D. Collins, 15/07/1997].
Rapport sur les accords dans le domaine de l'environnement [A4-0224/97, présenté par Ilona Graenitz, 17/07/1997].
Rapport sur un programme d'action communautaire po
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-941
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la proposition de la directive du Parlement européen et du Conseil relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine [A4-0310/97, présenté par Paul A.A.J.G. Lannoye, 23/10/1997].
Rapport sur les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants [A4-0281/97, présenté par Hiltrud Breyer, 23/10/1997].
Rapport sur les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à combustion interne pour engins mobiles non routiers [A4-0413/97, présenté p
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-942
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la communication au Conseil et au Parlement concernant une stratégie communautaire de lutte contre l'acidification [A4-0162/98, présenté par Anneli Hulthén, 25/03/1998].
Rapport sur l'admissibilité des donneurs de sang et de plasma [A4-0112/98, présenté par Christian E.A. Cabrol, 26/03/1998].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil établissant un système communautaire révisé d'attribution de label écologique [A4-0119/98, présenté par Horst Schnellhardt, 13/05/1998].
Rappor
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-943
Abstract:
Union des industries de la Communauté européenne (UNICE)
Comité des organisations professionnelles agricoles de la CEE (COPA).
[R 1510/72;fr;de;it;nl;en];[R 2607/72;fr]
CM2/1973-529
CM2/1973-06.02-529
CM2 CEE, CEEA.1973.00529.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
CM2/1973-529
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00529.001
Abstract:
CEEA_REEN-1899
CEEA_REEN.02-1899
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2234
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1962
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1899
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2234
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les médicaments homéopathiques [A4-0378/98, présenté par Raphaël M.G. Chanterie, 05/11/1998].
Résolution sur un partenariat d'intégration [B4-0981/98, présenté par la Commission, 05/11/1998].
Rapport sur la responsabilité du fait des produits défectueux [A4-0326/98, présenté par Dagmar Roth-Behrendt, 05/11/1998].
Rapport sur les essais cliniques de médicaments à usage humain [A4.0407/98, présenté par Amedeo Amadeo, 17/11/1998].
Bulletins de la Commission Environnement [1998].
Rapport
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-944
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les déchets provenant des véhicules et la réutilisation, le recyclage et d'autres formes de valorisation des véhicules hors d'usage et de leurs composants, afin de réduire la quantité de déchets à éliminer et d'améliorer l'efficacité au regard de la protection de l'environnement [A4-0051/98, présenté par Karl-Heinz Florenz, 11/02/1999].
Proposition de résolution sur les avalanches catastrophiques qui ont eu lieu dans les Alpes [déposée par Friedhelm Frischenschlager au nom du Groupe
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Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-945
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Résolution sur les programmes des Fonds structurels dans les États membres et l'application au niveau national de la législation environnementale de l'UE [B5-0227/00, présentée par la Commission, 16/03/2000].
Résolution du Parlement européen sur les avions équipés de dispositifs d'insonorisation [B5-0289/00, présentée par la Commission, 14/03/2000].
Rapport sur la résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de décision du Parlement e
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-946
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les dispositifs médicaux incorporant des dérivés stables du sang ou du plasma humains [A5-0268/00, présenté par Antonios Trakatellis, 24/10/2000].
Rapport sur la stratégie communautaire concernant les perturbateurs endocriniens [A5-0197/00, présenté par Torben Lund, 25/10/2000].
Rapport sur le recours au principe de précaution [A5-0352, présenté par Béatrice Patrie, 07/12/2000].
ADLE-947
ADLE.A.B-01.06-947
Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-947
Abstract:
Accord concernant une harmonisation éventuelle des mesures d’urgence relatives à la protection de l’environnement
[R 531/73;fr;de;it;nl;en;da];[R 555/73;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-530
CM2/1973-06.02-530
CM2 CEE, CEEA.1973.00530.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-530
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00530.001
Title:
Maladie de la vache folle
Abstract:
Contient documents de travail et annexes produits par la Commission temporaire d'enquête chargée d'examiner les allégation d'infraction ou de mauvaise administration dans l'application du droit communautaire en matière d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).
ADLE-948
ADLE.A.B-01.06-948
Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-948
Title:
Maladie de la vache folle
Abstract:
Contient documents de travail et annexes produits par la Commission temporaire d'enquête chargée d'examiner les allégation d'infraction ou de mauvaise administration dans l'application du droit communautaire en matière d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).
ADLE-949
ADLE.A.B-01.06-949
Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-949
Title:
Maladie de la vache folle
Abstract:
Contient documents de travail et annexes produits par la Commission temporaire d'enquête chargée d'examiner les allégation d'infraction ou de mauvaise administration dans l'application du droit communautaire en matière d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).
ADLE-950
ADLE.A.B-01.06-950
Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-950
Abstract:
Suite des travaux – exposé oral des représentants de la Commission sur les déchets radioactifs ; traitement par le Groupe "Environnement" ; mémorandum du gouvernement danois ; document de travail de la délégation néerlandaise
[R 657/73;fr;de;it;nl;en];[R 658/73;fr;de;it;nl;en];[R 848/73;fr;de;it;nl;en];[R 853/73;fr;de;it;nl;en];[R 887/73;fr;de;it;nl;en];[R 922/73;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-531
CM2/1973-06.02-531
CM2 CEE, CEEA.1973.00531.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-531
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00531.001
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