Holdings
Abstract:
Traitement par le PE – rapport fait au nom de la commission de l’agriculture (doc 33/72), rapporteur : Roger Houdet ; résolution.
[1002/73;fr]
CM2/1973-516
CM2/1973-07.01-516
CM2 CEE, CEEA.1973.00516.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-516
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00516.001
Abstract:
CM2/1973-517
CM2/1973-06.02-517
CM2 CEE, CEEA.1973.00517.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-517
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00517.001
Abstract:
[R 8/73 REV;fr;de;it;nl;en];[R 342/73;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-518
CM2/1973-06.02-518
CM2 CEE, CEEA.1973.00518.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-518
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00518.001
Abstract:
Communication de la Commission sur un programme des CE en matière d'environnement SEC (72) 666
Projet de résolution du Conseil concernant un programme de réduction des pollutions et nuisances et de sauvegarde du milieu naturel COM (72) 333
Projet d’accord des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil concernant l’information de la Commission en vue d’une harmonisation éventuelle à l’ensemble de la Communauté des mesures d’urgence en matière d’environnement COM (
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
CM2/1973-519
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00519.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil (COM (84) 703 final – doc. 2-1530/84) concernant une directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les préparations pour nourrissons et les laits de suite [A2-0016/86, présenté par Bram van der Lek, 06/03/1986].
Rapport concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernan
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Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1989
HAEU Reference Code:
ADLE-930
Abstract:
Communication de la Commission sur un programme des CE en matière d'environnement SEC (72) 666
Projet de résolution du Conseil concernant un programme de réduction des pollutions et nuisances et de sauvegarde du milieu naturel COM (72) 333
Projet d’accord des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil concernant l’information de la Commission en vue d’une harmonisation éventuelle à l’ensemble de la Communauté des mesures d’urgence en matière d’environnement COM (
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
CM2/1973-520
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00520.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative à l'étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires [A3-0118/90, présenté par Carlos Pimenta, 13/06/1990].
Rapport concernant une proposition de règlement (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires relatives à l'élimination et à la transformation de déchets animaux, à leur mise sur le marché et à la protection des aliments des animaux contre les agents pathogènes [A3-0167/90, présent
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1992
HAEU Reference Code:
ADLE-931
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Recommandation sur la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive concernant la classification en matière de délivrance des médicaments à usage humain [A3-0036/92, présentée par Adriana Ceci, 24/01/1992].
Rapport sur la décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive concernant la distribution en gros des médicaments à usage humain [A3-0034/92, présenté par la Commission, 12/02/1992].
Rapport sur la décision con
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1992 to 1992
HAEU Reference Code:
ADLE-932
Abstract:
CEEA_REEN-1897
CEEA_REEN.02-1897
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2232
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1958
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1897
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2232
Abstract:
Nouvelle version du projet d'accord SEC (72) 1637
Suite des travaux – traitement par le Groupe "Environnement" ; observations de la délégation néerlandaise ; document de travail des services de la Commission concernant la définition de certaines termes utilisés dans la communication de la Commission en matière d’environnement du 22 Mars 1972 (doc SEC (72) 666) SEC (72) 2521
[R 1023/72;fr;de;it;nl;en];[R 1045/72;fr;de;it;nl;en];[R 1121/72;fr;de;it;nl;en];[R 1398/72;fr;de;it;nl;en];[R 1424/72;fr
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
CM2/1973-521
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00521.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive relative à la fabrication et à la mise sur le marché de certaines substances utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes [A3-0360/92, présenté par James Scott-Hopkins, 18/11/1992].
Rapport sur la décision concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive modifiant les directives 81/851/CEE et 81/852/CEE
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Description Level:
Dossier
Dates:
1992 to 1994
HAEU Reference Code:
ADLE-933
Abstract:
Suite des travaux – traitement par le Groupe "Environnement"
[R 1480/72 COR;fr;de;it;nl;en];[R 1602/72 AMD+;fr;de;it;nl;en];[R 1723/72;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-522
CM2/1973-06.02-522
CM2 CEE, CEEA.1973.00522.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1972
HAEU Reference Code:
CM2/1973-522
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00522.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les propositions du Parlement européen en vue de la Conférence européenne de l'Organisation mondiale de la Santé sur l'environnement et la santé [A3-0292/94, présenté par Ursula Schleicher, 26/04/1994].
Position commune du Conseil sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant l'institution d'un système communautaire d'information sur les accidents domestiques et de loisirs [C4-0132/94, présentée Pauline Green, 28/09/1994].
Proposition de décision du Parle
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Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-934
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 88/77/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs diesel destinés à la propulsion des véhicules [A4-0203/95, présentée par Christopher M. Jackson, 20/09/1995].
Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant adoption d'un programme d'action communautair
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-935
Abstract:
Suite des travaux – commentaires du gouvernement norvégien ; avis de la délégation allemande ; note sur la définition de certains concepts et termes utilisés dans communication de la Commission en matière d’environnement
[1667/72 EXT;fr];[R 1823/72;fr;de;it;nl;en];[R 1863/72;fr;de;it;nl;en];[R 1879/72;fr;de;it;nl;en];[R 2011/72 COR;fr;de;it;nl;en;da]
CM2/1973-523
CM2/1973-06.02-523
CM2 CEE, CEEA.1973.00523.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-523
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00523.001
Abstract:
Suite des travaux – traitement par le Groupe "Environnement" ; remarques du gouvernement belge ; remarques des autorités italiennes ; document de travail établi par les Services de la Commission : Programme des CE en mati1ère d’environnement SEC (72) 3888 ; objectifs et principes fondamentaux d’une politique commune de l’environnement formules par les Etats membres et adhérents SEC (72) 3901 ; corrigendum à la définition de certains concepts et termes utilisés dans communication de la Commission
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Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-524
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00524.001
Abstract:
Suite des travaux – rapport du Coreper; observations de la délégation irlandaise ; document de travail des services de la Commission : Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la pollution SEC (72) 4755 ; projet d’accord ; demande de modification présentée par la délégation allemande ; document de travail des services de la Commission : Précisions complémentaires concernant les propositions de la Commission en matière de lutte contre la p
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Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-525
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00525.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur un plan d'action de lutte contre le cancer dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique [A4-0029/96, présenté par José Luis Valverde López, 09/02/1996].
Rapport sur un programme d'action communautaire concernant la prévention du SIDA et de certaines autres maladies transmissibles dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique [A4-0030/96, présenté par Noël Mamère, 14/02/1996].
Rapport sur une communication de la Commission au Conseil et au Parlement
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-936
Abstract:
Suite des travaux – projet d’accord ; déclarations à insérer au procès-verbal ; note de la délégation allemande sur la définition de certains termes utilisés dans la communication de la Commission en matière de l’environnement ; traitement par le Groupe "Environnement"
Publication au JO
[R 372/73;fr;de;it;nl;en;da];[R 441/73;fr;de;it;nl;en];[497/73;fr];[R 521/73;fr;de;it;nl;en];[525/73 EXT;fr];[R 532/73;fr;de;it;nl;en;da];[R 543/73;fr;de;it;nl;en];[R 544/73;fr;de;it;nl;en];[R 764/73 EXT;fr]
CM
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-526
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00526.001
Abstract:
CEEA_REEN-1898
CEEA_REEN.02-1898
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2233
Description Level:
Dossier
Dates:
1959 to 1967
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1898
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2233
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