Holdings
Description Level:
Sub-Sub-Fonds
Fonds:
EUI
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Election et installation du président (Thorn) et des vices-présidents (Carcassonne, Moro).
Echange de vue sur le travail de la commission.
Liste des membres de la commission.
PE0-18668
PE0.AP-PV.DEVE_1961-18668
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660308
PE0.AP-PV.DEVE.1961-18668
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18668
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660308
Title:
Réunion du 24 mars 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur la situation politique des Etats africains et malgaches associés ; sur les problèmes actuels de l'Association ; sur les mesures à envisager pour resserrer les relations entre les parlementaires de l'Association
PE0-18669
PE0.AP-PV.DEVE_1961-18669
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660324
PE0.AP-PV.DEVE.1961-18669
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18669
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660324
Title:
Réunion du 15 avril 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen, en présence de la Commission de la CEE, de la note de Van der Goes van Naters sur le développement du tourisme dans les Etats africains et malgache associés.
Relevé des évènements concernant les relations entre la CEE et les pays du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie).
Dèclaration d'intention annexe au traité CEE en vue de l'association à la Communauté Economique Européenne des Pays indépendants appartenant à la zone franc.
PE0-18670
PE0.AP-PV.DEVE_1961-1867
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18670
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660415
Title:
Réunion du 22 avril 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen, en présence de la Commission de la CEE, du projet d'avis d'Armengaud sur le problème de la stabilisation des marchés des matières premières en relation avec les résultats de la Conférence des Nations-Unies sur le commerce et le développement.
Exposé de De Lipkowski sur les impressions recueillies au cours d'un récent voyage en Afrique.
PE0-18671
PE0.AP-PV.DEVE_1961-18671
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660422
PE0.AP-PV.DEVE.1961-18671
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18671
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660422
Abstract:
CCEE_DEOM-551
CCEE_DEOM.14-551
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-293
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
CCEE_DEOM-551
Original Reference Code:
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-293
Title:
Réunion du 3 juin 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen, en présence de la Haute Autorité de la CECA, et adoption du projet de rapport de Carcassonne sur les relations entre la CECA et les pays africains et malgache associés.
Examen et adoption, en présence de la Haute Autorité de la CECA, du projet d'avis de Berthoin sur les parties du XIVe Rapport général d'activité de la Haute Autorité qui relèvent de la compétence de la Commission.
Examen, en présence de la Commission de l'Euratom, et adoption du projet de rapp
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18672
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660603
Title:
Réunion du 20 juin 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur l'accord d'association avec le Nigéria.
Examen et adoption du projet d'avis de van Hulst sur les parties du neuviéme rapport général d'activité d'Euratom qui relèvent de la compétence de la Commission.
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur les parties du neuviéme rapport général d'activité de la CEE qui relèvent de la compétence de la Commission /(rapporteur : de Lipkowski).
Echange d
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18673
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660620
Abstract:
Compte-rendu analytique. Echange de vues avec le Conseil des Ministres de la CEE sur le projet d'accord d'association entre la CEE et le Nigéria.
Allocution de De Block, président du Conseil des ministres de la CEE (texte en annexe).
PE0-18674
PE0.AP-PV.DEVE_1961-18674
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660711-PM
PE0.AP-PV.DEVE.1961-18674
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18674
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660711-PM
Abstract:
Procés-verbal de la réunion.
Echange de vues sur les mesures pour resserrer les relations entre les parlementaires de l'Association.
Examen, en présence de la Commission de la CEE, et adoption du projet d'avis de Lipkowski sur les parties du IXe Rapport général d'activité de la CEE qui relèvent de la compétence de la commission.
PE0-18675
PE0.AP-PV.DEVE_1961-18675
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660711-AM
PE0.AP-PV.DEVE.1961-18675
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18675
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660711-AM
Title:
Réunion du 16 septembre 1966
Abstract:
Procés-verbal de la réunion.
Travaux futurs de la commission, prochaine réunion paritaire à Mogadiscio, communication du président sur la mission d'étude et d'information qu'une délégation de la Commission effectuera en Afrique Orientale et à Madagascar à l'issue de la prochaine réunion de la Commission paritaire.
Note d'information à l'intention des membres effectuant la mission d'étude en Afrique orientale et Madagascar (20 septembre - 11 octobre 1966).
PE0-18676
PE0.AP-PV.DEVE_1961-18676
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18676
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19660916
Title:
Réunion du 19 octobre 1966
Abstract:
Procés-verbal de la réunion.
Travaux futurs de la commission.
Communication du président sur le déroulement de la première mission d'étude et d'information dans les Etats associés (Madagascar, Burundi et Rwanda, du 1er au 11 octobre 1966).
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur les problèmes que soulève la coopération technique CEE à l'hôpital général de Mogadiscio.
PE0-18677
PE0.AP-PV.DEVE_1961-18677
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19661019
PE0.AP-PV.DEVE.1961-18677
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18677
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19661019
Title:
Réunion du 4 novembre 1966
Abstract:
Procés-verbal de la réunion.
Communication de la Commission de la CEE sur les résultats de la derniére réunion du Conseil d'Association CEE/EAMA.
Premier échange de vues sur l'Accord d'Association entre la CEE et le Nigéria (rapporteur : Moro).
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur les résultats de la première mission d'étude et d'information dans les Etats associés (Madagascar, Burundi, Rwanda) ; rapporteur : Carcassonne.
Echange de vues, avec la Commission de la CEE, sur
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1967
HAEU Reference Code:
PE0-18678
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19661104
Title:
Réunion du 15 novembre 1966
Abstract:
Procés-verbal de la réunion.
Echange de vues avec la Commission de la CEE sur les problèmes que soulève l'action du FFD en matière de coopération technique à l'hôpital général de Mogadiscio.
Examen et adoption du projet de rapport de Moro sur l'Accord d'Association entre la CEE et le Nigéria.
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur les possibilités d'action du FED en ce qui concerne les Parcs nationaux dans les Etats associés.
Communication aux membres en vue de l'examen du
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1967
HAEU Reference Code:
PE0-18679
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19661115
Title:
Réunion du 16 janvier 1967
Abstract:
Procés-verbal de la réunion.
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur les résultats de la réunion à Abidjan de la Conférence parlementaire de l'Association.
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur les résultats des deux missions d'étude et d'information effectuées par des délégations de la commission à l'issue de la réunion d'Abidjan (Cameroun et Tchad, du 15 au 22 décembre, Niger et Haute Volta du 15 au 21 décembre 1966).
Echange de vues avec la Commissi
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
PE0-18680
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.DEVE.1961.PV//DEVE-19670116
Title:
Réunion du 21 juillet 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues, en présence de Robert Marjolin, sur la recommandation de la Commission de la CEE aux Etats membres relative à la politique conjoncturelle à suivre dans la Communauté.
Adoption du projet d'avis modifié sur les parties du IXe Rapport général de la Commission de la CEE qui relèvent de la compétence de la commission (rédacteur : De Winter).
Examen et adoption d'un projet d'avis de van Campen sur une proposition de la Commission de la CEE au Conseil relat
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18691
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1961.PV//ECON-19660721
Abstract:
CCEE_DEOM-552
CCEE_DEOM.14-552
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-294
Description Level:
Dossier
Dates:
1959 to 1965
HAEU Reference Code:
CCEE_DEOM-552
Original Reference Code:
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-294
Title:
Réunion du 4 octobre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption d'un projet de rapport de Baas sur la proposition de la Commissionm de la CEE au Conseil (directive pour la communication à la Commission des données statistiques afférentes aux mouvements de capitaux à destination et en provenance des pays tiers et sur la recommandation de la Commission de la CEE en vue d'une décision du Conseil relative à l'organisation de consultations au sein de la Communauté sur les politiques nationales dans ce domaine.
Echan
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18692
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1961.PV//ECON-19661004
Title:
Réunion du 25 octobre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen d'un projet de rapport d'Elsner sur le premier programme de politique économique à moyen terme 1966-1970.
Examen d'un projet de rapport élaboré par Dichgans sur l'activité future de la Communauté dans le domaine de la politique monétaire et la création d'une union monétaire européenne.
PE0-18693
PE0.AP-PV.ECON_1961-18693
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1961.PV//ECON-19661025
PE0.AP-PV.ECON.1961-18693
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18693
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1961.PV//ECON-19661025
Title:
Réunion du 4 novembre 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Suite de l'examen et adoption d'un projet de rapport d'Elsner sur le premier programme de politique économique à moyen terme 1966-1970, suivi d'une proposition de résolution.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Dichgans sur l'activité future de la Communauté dans le domaine de la politique monétaire et la création d'une union monétaire européenne.
PE0-18694
PE0.AP-PV.ECON_1961-18694
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1961.PV//ECON-19661104
PE0.AP-PV.ECON.1961-
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18694
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1961.PV//ECON-19661104
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