Holdings
Abstract:
Comptes rendus des réunions (dont 1ère réunion le 22/04) (1964). Note (impr.) de La Fédération sur les projets de réforme du comité d'entreprise (1965).
AMG-135
AMG.02-02.02-135
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1965
HAEU Reference Code:
AMG-135
Abstract:
Note sur "Ce qu'est le MNEL" (s.d.). Communiqué annonçant la constitution de comités locaux de vigilance dans les municipalités communistes (s.d.). Compte rendu de la réunion du comité directeur (16/12/954). Note sur les activités du MNEL de l'Ile de France (12/1955). Note sur le parrainage d'une commune en Algérie par une commune métropolitaine (s.d.). Actes du IVe congrès annuel à Troyes (10/1958). Enquêtes du MNEL sur le développement des villes moyennes (12/1968) et sur les communautés urbai
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1972
HAEU Reference Code:
AMG-155
Abstract:
Bulletins (4) (ronéotypés) "Le Minoritaire. Organe d'action et de coordination des élus minoritaires pour la défense des libertés locales" édités par le MNEL (06/1956, 11-12/1956, 05/1957, 07/1957).
AMG-156
AMG.02-02.02-156
Description Level:
Dossier
Dates:
1956 to 1957
HAEU Reference Code:
AMG-156
Abstract:
Brochures du MNEL (impr.): "Vocation économique et sociale de la commune algérienne" par P. Devars (s.d.). "La commune en Algérie" par M. Richard (s.d.). "Premières journées du MNEL" (actes du congrès national de Beaune)" (1954). "Paris et les pouvoirs de tutelle" (1954). "Croisade du civisme" (actes du colloque du congrès national de Lillebonne)" (1955). "La réforme des finances locales" par P. Clément et F. Le Basser (s.d.). "Les collectivités locales, l'urbanisme et la construction" par D. Pu
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1957
HAEU Reference Code:
AMG-157
Abstract:
Compte rendu de la réunion.
Etude des rapports semestriels (juillet-décembre 1953) sur les dépenses administratives des institutions de la Communauté.
Examen des projets d'état prévisionnel des autres institutions pour l'exercice financier 1954-1955.
Note sur l'organisation de la réunion.
Lettre relative à la participation du Commissaire aux comptes à la réunion.
Note sur l'évolution de la comptabilité du 10/09/1952 au 30/06/1953.
Correspondance sur le contenu de l'ordre du jour.
Document de tra
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
AC-245
Original Reference Code:
EU.HAEU/AC.AP.BUDG.1953.PV//BUDG-19540401
Abstract:
Collection des circulaires (motions, rapports...): Circulaire d'information du ministère de l'Intérieur sur le CCE et l'AFCCE (16/04/1951). Statuts (1951). Communication du président Tremintin sur le CCE au congrès de l'Association des maires de France (30/11/1951). Circulaire de l'UEF sur le CCE (s.d.). Motion du congrès de l'association des présidents des conseils généraux donnant son appui au CCE (12/03/1952). Compte rendu du congrès national tenu à Paris (20-21/06/1952). Composition des inst
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Description Level:
Dossier
Dates:
1951 to 1955
HAEU Reference Code:
AMG-443
Abstract:
Collection des circulaires (motions, rapports...): Programme d'activités (25/01/1967). Rapport d'activités 1968. Lettre au président du conseil français du Mouvement européen relative à l'organisation de ce dernier (12/07/1968). Procès-verbal de la réunion du comité directeur du 28/10/1969 (04/02/1970). Note d'H. Cravatte sur les activités nouvelles du CCE pour la réunion du comité directeur du 11/02/1970. Dossier de la réunion du comité directeur du 09/06/1970 contenant notamment le compte rend
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Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1970
HAEU Reference Code:
AMG-444
Abstract:
"Documents et informations du Bureau de liaison auprès des CE" compilés par le CCE: cahiers datés 10/1971, 11-12/1971, 01-02/1972, 03/1972, 04-06/1972, 09-10/1972, 01/197303/1973, 04/1973, 05/1973.
AMG-526
AMG.02-02.02-526
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1973
HAEU Reference Code:
AMG-526
Abstract:
"Bulletin du CCE" n°14 (07/1954), n°18 (11/1954), n°19 (12/1954), n°20 (01/1955), n°21 (02/1955), n°22 (03/1955), n°23 (04/1955), n°24 (05/1955), n°25(06/1955).
AMG-527
AMG.02-02.02-527
Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1955
HAEU Reference Code:
AMG-527
Abstract:
NB: Statuts des Jeunes de La Fédération (1951). Compte rendu du IVe congrès des Jeunes de La Fédération (1951). Notes et brochure imprimée sur la Campagne d'amitié internationale (1951). Bulletin d'information "Jeunes d'Europe" (12/1951). Note "Qu'est-ce que le fédéralisme?" (s.d.). Protocole d'accord entre le Conseil français de la Jeunesse pour la coopération européenne et la CEJ (03/1952). Compte rendu (imprimé) et déclaration finale de la session d'études 'Les Jeunes travailleurs et l'Europe
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Description Level:
Dossier
Dates:
1951 to 1958
HAEU Reference Code:
AMG-528
Abstract:
Rapports de colloques, notes et résolutions du CCE... NB: Charte européenne des libertés communales. Notes sur les rencontres internationales entre communes et régions européennes (1950-1951). Compte rendu du congrès de l'AFCCE (06/1952). "Bulletin d'information" n°11 (04/1954), 13 (06/1954), 16 (09/1954). Motion de censure du groupe d'amitié parlementaire du Monde Bilingue à l'Assemblée nationale à l'égard du CCE (28/05/1957) et note sur la Fédération mondiale des villes jumelées (s.d.). Note s
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Description Level:
Dossier
Dates:
1950 to 1961
HAEU Reference Code:
AMG-533
Abstract:
Rapports de colloques, notes et résolutions du CCE... NB: "Mémorandum concernant la politique régionale du Marché commun" présenté par le CCE à la Commission de la CEE (1964?). Note de la Communauté européenne de crédit communal sur les régions frontalières (25/11/1964). Résolution du IIe congrès des villes jumelées (06/1966). Notes sur la participation des pouvoirs locaux et régionaux à la politique régionale des CE (03/1966 et 23/01/1967). Rapport de G. Grosso, président de l'AICCE et de la Co
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Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1971
HAEU Reference Code:
AMG-534
Abstract:
Brochure "L'UNC définit les principes de la renaissance française" (actes du XXXIe congrès national tenu à Coutances les 20-22/05/1955).
AMG-638
AMG.02-02.02-638
Description Level:
Dossier
Dates:
1955
HAEU Reference Code:
AMG-638
Abstract:
Documents de travail dont "Projet de programme des manifestations de la campagne pour la réforme de la constitution et la République fédérale" (11/12/1957). Comptes rendus de réunion.
AMG-99
AMG.02-02.02-99
Description Level:
Dossier
Dates:
1953 to 1957
HAEU Reference Code:
AMG-99
Abstract:
- Documents de travail de la commission économique et sociale de La Fédération: Comptes rendus des réunions des 30/04 et 16/06/1952 ainsi que du 21/09 (?). Compte rendu par J. Tessier des journées nationales d'études de Saint-Brieuc les 17-19/03 (22/03/1956). Sommaire du rapport du professeur Raillet sur la politique régionale (s.d.).
- Rapport de R. Mossé, professeur d'économie politique à l'université de Grenoble et secrétaire général de la Communauté européenne de crédit communal, sur "L'amén
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Description Level:
Dossier
Dates:
1952 to 1963
HAEU Reference Code:
AMG-136
Title:
Réunion du 11 mai 1954
Abstract:
Compte rendu de la réunion.
Lettre sur l'institution d'un rapport semestriel sur la situation des dépenses administratives.
Correspondance relative au rapport du Commissaire aux comptes.
Note sur l'évolution de la comptabilité du 10 septembre 1952 au 30 juin 1953.
AC-246
AC.AP-PV.BUDG_1953-246
EU.HAEU/AC.AP.BUDG.1953.PV//BUDG-19540511
AC.AP-PV.BUDG.1953-246; PV/BUDG-19540511
Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
AC-246
Original Reference Code:
EU.HAEU/AC.AP.BUDG.1953.PV//BUDG-19540511
Abstract:
Documents de la Communauté européenne de crédit communal, du CCE, brochures... NB:
- Compte rendu de la session d'études de l'institut d'études fédéralistes à Bad-Durckheim sur l'intégration européenne des efforts nationaux en matière d'aménagement du territoire (s.d.).
- Travaux de R. Mossé, secrétaire général de la Communauté européenne de crédit communal: rapport conclusif au congrès de l'aménagement du territoire européen et de la politique régionale organisé par les institutions européennes
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Description Level:
Dossier
Dates:
1960 to 1974
HAEU Reference Code:
AMG-137
Title:
Commune
Abstract:
Note (s.n.) sur le projet de réforme communale présenté par G. Defferre, maire de Marseille et président de l'association française du CCE (s.d.). "Note du MNEL sur la coopération intercommunale (secteurs d'études et d'aménagement)" (04/05/1970). Note sur les structures communales (s.n., s.d.). "Recherches sur le coût des concentrations urbaines" par R. Mossé, professeur d'aménagement du territoire à la faculté de Grenoble. Documentation.
AMG-159
AMG.02-02.03-159
Description Level:
Dossier
Dates:
1970
HAEU Reference Code:
AMG-159
Title:
Commune
Abstract:
Note de La Fédération sur "La commune" (24/09/1947). Note de G. Derache, secrétaire de l'Association régionale d'études et d'action civique" (1947?). Documents de travail et compte rendu de la réunion de la commission préparatoire des journées pour la défense des libertés communales et départementales" (06/1949). Note de G. Gauer, dirigeant de La Fédération et maire adjoint de Meudon, sur "La Ve République et les libertés communales" (1958?).
AMG-161
AMG.02-02.03-161
Description Level:
Dossier
Dates:
1947 to 1958
HAEU Reference Code:
AMG-161
Abstract:
Brochures: "Edifions la terre des hommes" ou commentaire d'A. Railliet, délégué général de la Conférence des comités régionaux d'études pour la mise en valeur de la France, sur les journées d'études de Reims et motion finale (1952). "Les Comités régionaux d'études pour la mise en valeur de la France et leur conférence nationale" par G. Gauer (02/1955). Cahiers de la Conférence nationale des comités régionaux d'études "Pour la mise en valeur de la France" [7/1955], 01-03 et 04-06/1959.
AMG-163
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Description Level:
Dossier
Dates:
1952 to 1959
HAEU Reference Code:
AMG-163
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