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Title: Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1971
Abstract: Réunion du 05.11.1971 - Sommaire des conclusions; Réunion du COREPER du 25.11.1971 - Préparation de la 12ème session extraordinaire du Conseil d'Association ST_2348_1971_INIT; ST_2450_1971_INIT; ST_2472_1971_INIT CM6/EAMA-00136/007 CM6/EAMA-00136/007 CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_007
Description Level: Dossier
Dates: 1971 to 1971
HAEU Reference Code: CM6/EAMA-00136/007
Original Reference Code: CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_007
Title: 12ème session ministérielle de la Conférence entre les États membres des CE et le Royaume-Uni, tenue à Bruxelles les 25, 26 et 27.10.1962
Abstract: Communication à la presse; Déclaration de M. Colombo, Président du Conseil de la CEE, concernant l'état des négociations entre la CEE et les États africains et malgache associés en vue de la conclusion d'une Convention d'association; Déclaration de M. Heath, Lord du Sceau Privé, concernant la position des pays du Commonwealth sur l'association; Extrait de compte-rendu de la 14ème session ministérielle concernant l'approbation du projet de compte-rendu de la 12ème session; Liste des délégations p ...
Description Level: Dossier
Dates: 1962 to 1962
HAEU Reference Code: CM5/ADH-23
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00014_001
Title: Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1971
Abstract: Réunion du 10.12.1971 - Projet de discours du Président en exercice du Conseil d'Association devant la Conférence parlementaire de l'Association prévu pour le 12.01.1972 - Sommaire des conclusions; Réunion du 19.11.1971 - Préparation de la 34ème réunion du Comité d'Association du 23.11.1971 - Proposition de la délégation française au sujet du régime applicable au sucre originaire des EAMA - Sommaire des conclusions; Réunion du COREPER du 15 au 20.12.1971 - Communication au Conseil d'Association ...
Description Level: Dossier
Dates: 1971 to 1972
HAEU Reference Code: CM6/EAMA-00136/008
Original Reference Code: CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_008
Title: 13ème session ministérielle de la Conférence entre les États membres des CE et le Royaume-Uni, tenue à Bruxelles les 15, 16 et 17.11.1962
Abstract: Communication à la presse; Déclaration de M. Heath, Lord du Sceau Privé, concernant les produits agricoles transformés (article 38); Extrait de compte-rendu de la 14ème session ministérielle concernant l'approbation du projet de compte-rendu de la 13ème session; Liste des délégations; Ordre du jour provisoire; Projet de compte-rendu I- Approbation de l'ordre du jour provisoire II- Association III- Produits agricoles transformés (article 38) IV- Droits nuls V- Règlement relatif au financem ...
Description Level: Dossier
Dates: 1962 to 1962
HAEU Reference Code: CM5/ADH-24
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00015_001
Title: Session ministérielle CE à Six du 03 au 05.12.1962.
Abstract: Déclaration de M. Hallstein concernant le règlement relatif au financement de la politique agricole commune; Ordre du jour provisoire version révisée ST_7_1962_INIT; ST_7_1962_REV; ST_8_1962_INIT CM5/ADH-25 CM5/ADH.01-25 CM5 ADH_ADH1_00016_001
Description Level: Dossier
Dates: 1962 to 1962
HAEU Reference Code: CM5/ADH-25
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00016_001
Title: Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1972
Abstract: Réunion du 07.02.1972 - Sommaire des conclusions - Calendrier des travaux du Groupe EAMA; Réunion du 08.03.1972 - Préparation de la 35ème réunion du Comité d'Association - Projet de décision du Conseil d'Association modifiant la décision 36/71 relative à la définition de la notion de "produits originaires" - Document de travail de la Commission relatif au régime particulier pour l'importation de sucre originaires des EAMA - Sommaire des conclusions; Réunion du 24.01.1972 - Sommaire des conclusio ...
Description Level: Dossier
Dates: 1972 to 1972
HAEU Reference Code: CM6/EAMA-00137/001
Original Reference Code: CM6 EAMA, ACP_EAMA_00137_001
Title: Marché charbonnier néerlandais : politique charbonnière du gouvernement des Pays-Bas, interventions et mesures de la Haute Autorité de la CECA (- DE, FR, IT, NL -)
Abstract: CECA_SEGE-3664 CECA_SEGE-3664 CEAB02-3829 3561
Description Level: Dossier
HAEU Reference Code: CECA_SEGE-3664
Original Reference Code: CEAB02-3829
Title: 14ème session ministérielle de la Conférence entre les États membres des CE et le Royaume-Uni, tenue à Bruxelles les 10 et 11.12.1962
Abstract: Communication à la presse; Extrait de compte-rendu de la 16ème session ministérielle concernant l'approbation du projet de compte-rendu de la 14ème session; Liste des délégations; Ordre du jour provisoire; Projet de compte-rendu I- Approbation de l'ordre du jour provisoire II- Approbation des projets de comptes rendus des 12ème et 13ème sessions ministérielles III- Agriculture interne britannique IV- Article 234 du Traité de Rome V- Problèmes relatifs à l'association 1- Malte 2- Avant- ...
Description Level: Dossier
Dates: 1962 to 1962
HAEU Reference Code: CM5/ADH-26
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00017_001
Title: 15ème session ministérielle de la Conférence entre les États membres des CE et le Royaume-Uni, tenue à Bruxelles les 19 et 20.12.1962
Abstract: Communication à la presse; Déclaration de M. Colombo, Président du Conseil de la CEE, concernant la Convention d'association entre la CEE et les États africains et malgache associés; Déclaration de M. Heath, Lord du Sceau Privé, concernant les Institutions établies par le Traité de Rome; Liste des délégations; Ordre du jour provisoire; Projet de compte rendu I- Approbation de l'ordre du jour provisoire II- Malte III- Chypre IV- Bassoutoland, Betchouanaland, Souaziland V- Questions institu ...
Description Level: Dossier
Dates: 1962 to 1963
HAEU Reference Code: CM5/ADH-27
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00018_001
Title: Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1972
Abstract: Réunion du 22.03.1972 - Préparation de la 35ème réunion du Comité d'Association - Projet de communication de la Communauté sur la position à prendre à l'occasion de la 3ème session de la CNUCED à Santiago du Chili - Sommaire des conclusions; Réunion du 25.05.1972 - Relevé des accords conclus par les EM avec les EAMA ainsi que les partenaires de la Communauté ESTAF - Note d'information au sujet du colloque sur la commercialisation des fruits tropicaux et légumes de contre-saison originaires des E ...
Description Level: Dossier
Dates: 1972 to 1972
HAEU Reference Code: CM6/EAMA-00137/002
Original Reference Code: CM6 EAMA, ACP_EAMA_00137_002
Title: 16ème session ministérielle de la Conférence entre les États membres des CE et le Royaume-Uni, tenue à Bruxelles du 14 au 18.01.1963
Abstract: Aide-mémoire du Secrétariat relative aux positions tarifaires en suspens; Communication à la presse; Déclaration de M. Fayat, Président de la Conférence, concernant la suspension des négociations avec le Royaume-Uni; Liste des délégations participants; Ordre du jour provisoire; Projet de compte-rendu I- Approbation de l'ordre du jour provisoire II- Approbation du projet de compte rendu de la 14ème session ministérielle III- Procédure pour la rédaction des textes et pour la mise au point d ...
Description Level: Dossier
Dates: 1963 to 1963
HAEU Reference Code: CM5/ADH-28
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00019_001
Title: 17ème session ministérielle de la Conférence entre les États membres des CE et le Royaume-Uni, tenue à Bruxelles le 29.01.1963
Abstract: Communication à la presse; Déclaration de M. Hallstein, Président de la Commission; Déclaration de M. Heath, Lord du Sceau Privé; Intervention de M. Couve de Murville, Ministre des Affaires Étrangères français; Liste des délégations participants; Note relative à la forme juridique à donner aux résultats de la Conférence; Note soumise par la délégation belge sur l'état de la négociation entre la CEE et le Royaume-Uni; Projet de compte-rendu ST_58_1963_INIT; ST_59_1963_INIT; ST_71_1963_INIT; ST_7 ...
Description Level: Dossier
Dates: 1963 to 1963
HAEU Reference Code: CM5/ADH-29
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00020_001
Title: Session ministérielle à Six tenue à l'occasion de la 17ème session ministérielle entre les États membres des CE et le Royaume-Uni, à Bruxelles les 28 et 29.01.1963
Abstract: Projet de compte-rendu ST_9_1963_AMD1; ST_9_1963_INIT CM5/ADH-30 CM5/ADH.01-30 CM5 ADH_ADH1_00021_001
Description Level: Dossier
Dates: 1963 to 1963
HAEU Reference Code: CM5/ADH-30
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00021_001
Title: Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1972
Abstract: Réunion du 20.06.1972 - Préparation de la 36éme réunion du Comité d'Association - Documents de travail de la Commission concernant la communication par les EAMA associés de leur tarif douanier ainsi que la compatibilité des mesures arrêtées par la Banque du Zaïre en matière de prix minima à l'importation - Communications de la RP de la République de Côte d'Ivoire concernant l'autorisation préalable de l'importation des appareils à resculpter les pneumatiques ainsi que la suspension de l'importat ...
Description Level: Dossier
Dates: 1972 to 1972
HAEU Reference Code: CM6/EAMA-00137/003
Original Reference Code: CM6 EAMA, ACP_EAMA_00137_003
Title: Les réunions du Comité des Suppléants dans le cadre des négociations d'adhésion des États membres des CE avec le Royaume-Uni.
Abstract: 1ère réunion du 22 au 24.11.1961 Programme de travail pour les premières réunions des suppléants Liste des délégations Décisions de procédures adoptées par le comité 25.11.1961; 3ème réunion du 18.12.1961 Ordre du jour provisoire Sommaire des conclusions adoptées; 4ème réunion 10 et 11.01.1962 Ordre du jour provisoire Sommaire des conclusions adoptées; 5ème réunion 17.01.1962 Ordre du jour provisoire Sommaire des conclusions adoptées Annexe : Déclaration faite par M. Ortoli le 17.01.19 ...
Description Level: Dossier
Dates: 1961 to 1962
HAEU Reference Code: CM5/ADH-31
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00022_001
Title: Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1972
Abstract: Réunion du 07.07.1972 - Sommaire des conclusions; Réunion du 20.09.1972 - Préparation de la 37ème réunion du Comité d'Association - Sommaire des conclusions; Réunion du 24.07.1972 - Lettre et memorandum de la RP de l'Italie concernant les mesures phyto-sanitaires applicables à l'importation en Italie des végétaux et produits végétaux - Document de travail du Service juridique du Secrétariat concernant les conséquences de l'élargissement de la Communauté sur les institutions de l'Association - So ...
Description Level: Dossier
Dates: 1972 to 1972
HAEU Reference Code: CM6/EAMA-00137/004
Original Reference Code: CM6 EAMA, ACP_EAMA_00137_004
Title: Les réunions du Comité des Suppléants dans le cadre des négociations d'adhésion des États membres des CE avec le Royaume-Uni.
Abstract: 6ème réunion 30 et 31.01.1962 Ordre du jour provisoire Sommaire des conclusions adoptées Déclaration de M. Dixon sur le concept d'association; 7ème réunion 07.02.1962 Ordre du jour provisoire Sommaire des conclusions adoptées Déclaration de M. Dixon sur le problème des pays de catégorie I; 8ème réunion 14 et 15.02.1962 Ordre du jour provisoire Sommaire des conclusions adoptées; 9ème réunion 21.02.1962 Ordre du jour provisoire Sommaire des conclusions adoptées ST_18_1962_INIT; ST_19_19 ...
Description Level: Dossier
Dates: 1962 to 1962
HAEU Reference Code: CM5/ADH-32
Original Reference Code: CM5 ADH_ADH1_00022_002
Title: Commerce avec les pays de l'Est : initiative envisagée par le Benelux en matière de libération à l'égard des pays de l'Est
Abstract: CCEE_REEX-13 CCEE_REEX.02-13 CCEE-REEX-BAC-1-1967-8
Description Level: Dossier
Dates: 1962 to 1962
HAEU Reference Code: CCEE_REEX-13
Original Reference Code: CCEE-REEX-BAC-1-1967-8
Title: Echanges de documentation entre l'Assemblée CECA et la Haute Autorité
Abstract: CECA_SEGE-364 CECA_SEGE-364 CEAB02-383
Description Level: Dossier
Dates: 1956 to 1956
HAEU Reference Code: CECA_SEGE-364
Original Reference Code: CEAB02-383
Title: Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1972
Abstract: Réunion du 04.10.1972 - Document de travail concernant l'incidence de l'élargissement de la Communauté à l'égard des dispositions institutionnelles de l'Association CEE-EAMA - Préparation de la 13ème session du Conseil d'Association; Suite des travaux au niveau COREPER et Conseil de Ministres concernant la préparation de la 13ème session du Conseil d'Association ST_2038_1972_INIT; ST_2090_1972_INIT; ST_415_1972_INIT CM6/EAMA-00137/005 CM6/EAMA-00137/005 CM6 EAMA, ACP_EAMA_00137_005
Description Level: Dossier
Dates: 1972 to 1972
HAEU Reference Code: CM6/EAMA-00137/005
Original Reference Code: CM6 EAMA, ACP_EAMA_00137_005
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