Holdings
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 10, 11, 12, 13, 14 mars 1986.
Résolution sur la sécurité dans les aéroports.
Résolution sur les aides aux personnes âgées.
Résolution sur les infrastructures d'accueil des enfants.
Résolution sur le Fonds social européen.
Résolution sur l'accord de coopération CEE-Pakistan.
Résolution sur la politique budgétaire des Communautés européennes.
Résolution sur la situation au Liban.
Résolution sur l'assassinat du maire de Naplouse.
Résolution sur le terrorisme dans le p
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Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17374
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19860310
Abstract:
141/85 Réunion du groupe préparatoire A du 02.07.85 : Rapport Annuel 1984 - Berlin Centre, Rapport Annuel 1984 - Dublin Foundation
CCE-5748
CCE.B.GA-1985-5748
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
CCE-5748
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 14, 15, 16, 17, 18 avril 1986.
Résolution sur un règlement relatif aux entrepôts douaniers et un règlement relatif aux zones franches et entrepôts francs.
Résolution sur les orientations pour la politique budgétaire de la Communauté pour l'exercice 1987.
Résolutions sur les préparations pour nourrissons et les laits de suite.
Résolution sur les prix agricoles.
Résolution sur la situation budgétaire actuelle de la Communauté.
Résolution sur le conflit entre la Libye
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Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17375
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19860414
Title:
Session du 12 au 16 mai 1986
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15, 16 mai 1986.
Décision relative à une première demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Giuseppe Amadei.
Décision relative à une deuxième demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Giuseppe Amadei.
Décision relative à la demande de suspension des poursuites engagées contre Mme Simons et M. Walter, introduite par M. Rogalla.
Résolution sur un programme d'action des Communautés européennes en matière de prévention du cancer.
Résolutio
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Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17376
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19860512
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 9, 10, 11, 12, 13 juin 1986.
Résolution sur la mise en valeur des ressources minérales de la Communauté.
Résolution sur "la communauté de la science et de la technologie - orientations pour un nouveau programme-cadre communautaire de recherche et de développement technologique 1987-1991".
Déclaration commune contre le racisme et la xénophobie.
Résolution sur la déclaration commune contre le racisme et la xénophobie.
Résolutions sur les résultats de la conférence de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17377
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19860609
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 7, 8, 9, 10, 11 juillet 1986.
Décision sur la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Roberto Cicciomessere.
Résolution sur une orientation communautaire de développement des sources nouvelles et renouvelables d'énergie.
Résolution sur l'éthanol dérivé de matières premières renouvelables.
Résolution sur les familles monoparentales.
Résolution sur le Conseil européen de La Haye des 26 et 27 juin 1986.
Proposition de règlement concernant l'exercice des com
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Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17378
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19860707
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 8, 9, 10, 11, 12 septembre 1986.
Résolution sur le dixième rapport annuel de la Commission des Communautés européennes concernant l'activité du Fonds européen de développement régional (FEDER).
Résolution sur les régions de tradition industrielle dans la Communauté européenne.
Résolution sur l'avenir du Fonds social européen.
Résolution sur la nouvelle série de négociations multilatérales dans le cadre du GATT.
Résolution sur les dégâts importants subis par le sect
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17379
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19860908
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 6, 7, 8, 9, 10 octobre 1986.
Décision relative à la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Gaibisso.
Résolution sur la création d'une fondation européenne d'études de l'Europe orientale.
Résolution sur les mesures anti-dumping et anti-subventions ainsi que les problèmes annexes du commerce extérieur.
Résolution sur les relations entre le Parlement européen et le Conseil.
Résolution sur le Parlement européen et la Commission dans le cadre institutionnel
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17380
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19861006
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 20, 21, 22, 23, 24 octobre 1986.
Résolution sur les échanges compensés.
Résolution sur les importations de viandes bovines.
Résolution sur la libération des mouvements de capitaux.
Résolution sur la diffusion directe de télévision par satellite.
Résolutions sur la situation en Afrique du Sud et en Afrique australe.
Résolution sur les entretiens de Reykjavik entre Reagan et Gorbatchev.
Résolutions sur la nécessité d'une véritable politique européenne de sécurité apr
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17381
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19861020
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 10, 11, 12, 13, 14 novembre 1986.
Décision relative à la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Lionel Jospin.
Résolution sur la flexibilité dans le marché du travail.
Résolution sur l'espace social européen.
Résolution sur le rôle des partenaires sociaux sur le marché du travail.
Résolution sur l'éducation et la formation dans le secteur des nouvelles technologies.
Résolution sur les problèmes de l'emploi au niveau régional.
Résolution sur la sécurité
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Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17382
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19861110
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 8, 9, 10, 11, 12 décembre 1986.
Résolution sur un règlement relatif au programme-cadre des actions communautaires de recherche et de développement technologique (1987-1991).
Résolution sur le Conseil européen de Londres.
Résolution sur la non-adoption à ce jour du programme "Erasmus".
Décision modifiant le règlement du Parlement européen à la suite de la ratification de l'Acte unique européen par les Etats membres.
Décision modifiant les articles 53 et 54 du règlem
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Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17383
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19861208
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 19, 20, 21, 22, 23 janvier 1987.
Election du président, Sir Henry Plumb.
Election des vice-présidents (Nicole Pery, Siegbert Alber, Enrique Baron Crespo, Horst Seefeld, Mark Clinton, Mario Dido', Pieter Dankert, Guido Fanti, Georgios Romeos, Thomas Megahy, Roberto Formigoni).
Listes des membres des commissions.
Décision portant modification de l'article 48 du règlement du Parlement européen et adoption d'une sixième annexe au règlement, sur les débats sur des porbl
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Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1987
HAEU Reference Code:
PE2-17384
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19870119
Abstract:
N°33-34 (15/08-01/09/1947). N°35 (15/09/1947). N°(fragment de la page manquant) 06/1948. N°54 (07/1948). N°55 (08/1948). N°56 (09/1948). N°56 (sic) (10/1948). N°57 (11/1948).
AMG-653
AMG.08-01-653
Description Level:
Dossier
Dates:
1947 to 1948
HAEU Reference Code:
AMG-653
Abstract:
142/85 Réunion du groupe préparatoire A du 02.07.85 - Rapport Annuel 1984 - Berlin Centre, Rapport Annuel 1984 - Dublin Foundation , Report on the 1984 Accounts of the Euratom Supply Agency - Euratom Supply Agency JET, Exercice 1983 Écoles Européennes
CCE-5749
CCE.B.GA-1985-5749
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
CCE-5749
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 16, 17, 18, 19, 20 février 1987.
Décision relative à la première demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Maurizio Valenzi.
Décision relative à la deuxième demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Maurizio Valenzi.
Résolutions sur les conséquences de l'introduction de la biotechnologie sur le plan de l'agriculture européenne.
Résolution sur la coopération Nord-Sud.
Résolution sur les relations de la CEE avec les pays en voie de développement dan
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Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1987
HAEU Reference Code:
PE2-17385
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19870216
Title:
Session du 9 au 13 mars 1987
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 9, 10, 11, 12, 13 mars 1987.
Résolution sur la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative à une directive concernant la prévention de la pollution de l'environnement par l'amiante.
Résolution sur le respect et le renforcement des normes internationales du travail.
Résolution sur le développement régional, l'éducation et la formation.
Résolution sur le projet de révision du protocole sur les privilèges et immunités des Communautés e
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Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1987
HAEU Reference Code:
PE2-17386
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19870309
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 6, 7, 8, 9, 10 avril 1987.
Résolution sur l'octroi d'une subvention à un programme d'infrastructure de transport.
Résolution sur l'harmonisation des législations sur le chiffre d'affaires.
Résolutions sur les décharges pour l'exécution du budget de l'exercice 1985.
Résolutions donnant décharge à la Commission pour la gestion financière des Fonds européens de développement durant l'exercice 1985.
Résolution sur la décharge sur l'exécution du budget de l'exercice 198
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Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1987
HAEU Reference Code:
PE2-17387
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19870406
Title:
Session du 11 au 15 mai 1987
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 11, 12, 13, 14, 15 mai 1987.
Déclaration écrite sur la situation de l'IRELA (Institut des relations européennes et latino-américaines).
Décision relative à la troisième demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Roberto Cicciomessere.
Décision relative à la quatrième demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Roberto Cicciomessere.
Décision relative à la cinquième demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Roberto Cicciomessere.
Résolution s
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Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1987
HAEU Reference Code:
PE2-17388
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19870511
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 15, 16, 17, 18, 19 juin 1987.
Déclaration écrite sur la menace que fait peser sur Delphes un projet de construction d'une usine de production d'alumine.
Résolution sur 1986, année de la sécurité routière : bilan et perspectives.
Résolution sur le contingent communautaire pour les transports de marchandises par route effectués entre Etats membres.
Résolution sur le logement des sans-abri dans la communauté européenne.
Résolution sur le travail des enfants.
Résolutio
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Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1987
HAEU Reference Code:
PE2-17389
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19870615
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 6, 7, 8, 9, 10 juillet 1987.
Résolution sur la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Malaud.
Résolution sur les dangers de la privatisation de l'énergie nucléaire.
Résolution sur le projet de budget rectificatif et supplémentaire n°1 pour l'exercice 1987.
Résolution sur la réunion du Conseil européen à Bruxelles.
Résolution sur les incidents survenus récemment dans les centrales nucléaires de la Communauté européenne.
Résolution sur la décision du cons
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Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1987
HAEU Reference Code:
PE2-17390
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19870706
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