Holdings
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 11, 12, 13 septembre 1984.
Résolution sur l’environnement et notamment l’accident du « Mont-Louis ».
Résolution sur la nécessité d’aborder en priorité et de façon nouvelle le problème du chômage.
Résolution sur la restructuration des horaires de travail.
Résolution sur l’absence de décisions du Conseil au sujet du « document unique » et de la « TVA ».
Résolution sur la désignation des membres de la nouvelle Commission des Communautés européennes.
Résolutions sur l
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE2-17355
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19840911
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 9, 10, 11 octobre 1984.
Résolution sur l’arrestation en Afghanistan de M. Jacques Abouchar.
Résolution sur les condamnations à la peine de mort en Turquie.
Résolution sur la libération de M. Mahmoud Dikerdem.
Résolution sur l’abus de pratiques psychiatriques en Union soviétique.
Résolution sur la nécessité d’une interdiction immédiate de l’utilisation de balles en plastique en Irlande du Nord.
Résolution sur la situation grave de l’école libre à Malte.
Résolution
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE2-17356
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19841009
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 23, 24, 25, 26 octobre 1984.
Résolution sur la troisième directive concernant les dispositions relatives à l’heure d’été.
Résolution sur le budget supplémentaire et rectificatif n°1 des Communautés européennes pour l’exercice 1984.
Constitution d’une commission d’enquête sur la montée du fascisme et du racisme en Europe, à l’intérieur et à l’extérieur de la communauté.
Résolutions sur la violence et le terrorisme.
Résolution sur la condamnation du journaliste franç
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE2-17357
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19841023
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15, 16 novembre 1984.
Résolution refusant la décharge à la Commission pour l'exécution du budget des communautés européennes pour l'exercice 1982.
Résolutions sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1985.
Résolution sur les questions liées à l'établissement du budget de la Communauté (discipline budgétaire).
Résolution sur la famine en Ethiopie et au Sahel.
Résolution sur l'assassinat du père Popieluzsko.
Résolution s
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE2-17358
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19841112
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 10, 11, 12, 13, 14 décembre 1984.
Décision relative à la levée de l'immunité parlementaire de Enzo Tortora.
Communication sur les suites données aux avis du Parlement adoptés durant les sessions d'Octobre I et II et de novembre 1984.
Résolutions sur le sommet de Dublin.
Résolutions sur la lutte contre le chômage des jeunes.
Résolution sur les résultats des travaux du Comité paritaire et de l'Assemblée consultative ACP-CEE.
Résolution concernant les législations rel
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1984 to 1984
HAEU Reference Code:
PE2-17359
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19841210
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 14, 15, 16, 17, 18 janvier 1985.
Résolution sur l'investiture de la nouvelle Commission.
Résolution sur le terrorisme.
Résolution sur l'attentat perpétré le 23 décembre 1984 contre l'express Naples-Milan.
Résolution sur les mesures à l'examen en vue de corriger le déficit du commerce extérieur des Etats-Unis.
Résolution sur le retrait des Etats-Unis des accords GATT sur les produits laitiers.
Résolution sur la condamnation de la destruction de fruits et légumes par
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17360
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19850114
Abstract:
procès-verbaux des séances des 11, 12, 13, 14, 15 février 1985.
Résolution sur un programme de développement dans le domaine de l'optimisation de la production et de l'utilisation des hydrocarbures.
Résolution sur le Fonds social européen.
Résolution sur les dépenses du budget 1984.
Résolution sur le Fonds européen de développement régional.
Résolution sur le budget 1985.
Résolutions sur la commémoration du 40e anniversaire de la fin des hostilités en Europe.
Résolution sur l'importance d'un sys
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17361
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19850211
Abstract:
Procès-verbaux des 11, 12, 13, 14, 15 mars 1985.
Résolution sur la convention de Lomé.
Résolution sur la déclaration du président de la Commission.
Résolution sur le programme d'activité de la commission.
Résolutions sur la situation des entreprises de chemin de fer.
Résolution sur les problèmes de l'adhésion du Portugal et de l'Espagne en matière de pêche.
Résolution sur la procédure de concertation sur la pollution de l'air.
Résolution sur la lutte contre la faim en Afrique.
Résolutions sur le
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17362
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19850311
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 15, 16, 17, 18, 19 avril 1985.
Demandes de levée de l'immunité parlementaire de M. Michael Klöckner et de M. Benedikt Härlin.
Décision donnant décharge à la Commission sur l'exécution du budget pour 1983, sur les Fonds européens de développement pour 1983.
Décision donnant décharge à la Commission pour la reddition des comptes de la CECA pour 1983.
Décision pour le développement de la formation professionnelle.
Décision donnant décharge sur la Fondation européenne
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17363
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19850415
Title:
Session du 6 au 10 mai 1985
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 6, 7, 8, 9 mai 1985.
Résolution sur le huitième et le neuvième rapports annuels sur le Fonds européen de développement régional.
Résolution sur la limitation de la mise sur le marché de certaines substances et préparations dangereuses.
Résolution sur l’élargissement de la Communauté avec l’Espagne et le Portugal.
Résolution sur la fixation des prix agricoles.
Résolutions sur l’embargo commercial américain contre le Nicaragua.
Résolution sur le terrorisme.
Résolutio
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17364
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19850506
Abstract:
140/85 Rapport Annuel 1984 - Dublin Foundation
CCE-5747
CCE.B.GA-1985-5747
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
CCE-5747
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 10, 11, 12, 13, 14 juin 1985.
Résolution sur les aliments pour animaux.
Résolution sur la levée de l'immunité parlementaire de M. Marco Pannella.
Résolution sur l'état des travaux du Conseil concernant la situation sociale.
Résolutions sur la présidence italienne.
Résolution sur les affaires sociales, le marché de l'emploi, l'égalité de traitement entre hommes et femmes.
Résolution sur la sécheresse et la faim en Afrique et le prochain conseil européen à Milan.
Rés
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17365
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19850610
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 8, 9, 10, 11, 12 juillet 1985.
Déclaration écrite sur la paix et les droits de l'homme en Iran.
Résolution sur l'instauration d'un privilège pour les créances au titre des prélèvements visés aux articles 49 et 50 du traité CECA.
Résolution sur le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer.
Résolution sur sur la réunion d'une Conférence des représentants des gouvernements des Etats membres, telle que décidée à Milan le
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17366
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19850708
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 9, 10, 11, 12, 13 septembre 1985.
Recommandation du Conseil concernant la sécurité des hôtels existants contre les risques d'incendie.
Résolution sur la fréquence inhabituelle des cancers à proximité de l'usine de retraitement de Sellafield (Grande-Bretagne).
Résolution sur le transport aérien.
Résolution sur la ratification des traités relatifs à l'adhésion du Portugal et de l'Espagne.
Résolution sur l'arrestation au Zaïre et le procès de M. Ronald Van den Bogaert
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17367
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19850909
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 7, 8, 9, 10, 11 octobre 1985.
Résolution sur la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Roberto Cicciomessere.
Renvoi du rapport Nordmann.
Résolution sur sur un régime de soutien communautaire aux coproductions cinématographiques et télévisuelles de fiction.
Résolutions sur la réponse de l'Europe au défi technologique moderne.
Résolution sur l'utilisation d'écus par des tiers détenteurs.
Résolution sur la mise en oeuvre d'un espace européen de la recherc
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17368
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19851007
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 21, 22, 23, 24, 25 octobre 1985.
Résolution sur le controle de l'application du droit communautaire dans les Etats membres.
Résolution sur l'autorisation de l'accès à la majorité civile et les capacités juridiques reconnues aux jeunes dans la Communauté.
Résolution sur les aspects de la gestion des aides au développement de la Communauté par la Banque européenne d'investissement intéressant le contrôle budgétaire.
Résolution sur les droits de l'homme dans le monde
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17369
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19851021
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 11, 12, 13, 14, 15 novembre 1985.
Décision relative à la demande de suspension des poursuites engagées à l'encontre de M. Roelants du vivier, introduite par M. Staes.
Résolution sur l'Europe des citoyens.
Résolutions sur le projet de budget 1986.
Résolution sur une directive relative à un système général de reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur.
Résolutions sur le droit de vote et l'éligibilité aux représentations communales et au Parlement européen
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17370
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19851111
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 9, 10, 11, 12, 13 décembre 1985.
Résolution sur la demande de levée d'immunité parlementaire de M. Enzo Tortora.
Résolution sur la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Hans Jürgen Zahorka.
Résolution sur la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Marco Pannella.
Résolution sur le Fonds social européen.
Résolution sur le règlement financier du 21 décembre 1977.
Directive sur le rapprochement des législations concernant les produits de cacao
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
PE2-17371
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19851209
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 13, 14, 15, 16, 17 janvier 1986.
Accueil des membres espagnols et portugais.
Décision sur la composition des commissions parlementaires et listes des membres.
Résolution sur la politique d'équipement informatique des Communautés.européennes.
Résolution sur le Livre blanc sur l'achèvement du marché intérieur.
Résolution sur sur les télécommunications.
Résolution sur les chiffres d'affaires.
Résolution sur les boissons alcooliques.
Résolution sur la détention au Zaïr
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17372
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19860113
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 17, 18, 19, 20, 21 février 1986.
Décision sur la demande de levée de l'immunité parlemetnaire de M. Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf.
Résolution sur les accidents de la route.
Résolution sur le transport de marchandises par voie maritime.
Résolution sur l'introduction de dispositions relatives à la protection de l'environnement dans le traité instituant la CEE.
Résolution sur l'année européenne de l'environnement 1987.
Résolution sur des programmes pluriannue
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1986
HAEU Reference Code:
PE2-17373
Original Reference Code:
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19860217
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly