SI(1992)221 - Point inscrit à l'ordre du jour du Conseil "Affaires générales" des 6 et 7.4.1992 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1515ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 2.4.92 = Relations CEE-Malte - Préparation de la 7ème session du Conseil d'Association CEE-Malte (Luxembourg, 6 et 7.4.1992)
SI(1992)221 - Point inscrit à l'ordre du jour du Conseil "Affaires générales" des 6 et 7.4.1992 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1515ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 2.4.92 = Relations CEE-Malte - Préparation de la 7ème session du Conseil d'Association CEE-Malte (Luxembourg, 6 et 7.4.1992)
Document date: [1992]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1992)221
Original Reference Code
SI(1992)221
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/04/1992
Point inscrit à l'ordre du jour du Conseil "Affaires générales" des 6 et 7.4.1992 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1515ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 2.4.92 = Relations CEE-Malte - Préparation de la 7ème session du Conseil d'Association CEE-Malte (Luxembourg, 6 et 7.4.1992). (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies