SEC(1992)2170 - OJ 1132, point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: POLITIQUE DE L'ENTREPRISE : Programme pluriannuel d'actions communautaires pour assurer le renforcement et la continuité d'une politique d'entreprise, notamment des PME (COM(92) 470/4) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 11 décembre 1992
SEC(1992)2170 - OJ 1132, point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: POLITIQUE DE L'ENTREPRISE : Programme pluriannuel d'actions communautaires pour assurer le renforcement et la continuité d'une politique d'entreprise, notamment des PME (COM(92) 470/4) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 11 décembre 1992
Document date: [1992]
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CEUE_SEGE-SEC(1992)2170
Original Reference Code
SEC(1992)2170
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Brouet, Agnes
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Volume 1992/0105
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1992
OJ 1132, point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: POLITIQUE DE L'ENTREPRISE : Programme pluriannuel d'actions communautaires pour assurer le renforcement et la continuité d'une politique d'entreprise, notamment des PME (COM(92) 470/4) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 11 décembre 1992. (FRA)
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