SEC(1992)460 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Programme 1992 (SEC(92) 91 final et 96 final du 22 janvier) . répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du programme de travail de la Commission pour 1992 = tome 1

Document date: [1992]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)460
Original Reference Code
SEC(1992)460
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1992/0017
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/03/1992
Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Programme 1992 (SEC(92) 91 final et 96 final du 22 janvier) . répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du programme de travail de la Commission pour 1992 = tome 1 (FRA)

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French

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