SP(1987)1449 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1116/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2883/86 posée par MME SCHLEICHER sur le Directive communautaire concernant la conservation des oiseaux. projet établi par M. CLINTON DAVIS
SP(1987)1449 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1116/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2883/86 posée par MME SCHLEICHER sur le Directive communautaire concernant la conservation des oiseaux. projet établi par M. CLINTON DAVIS
Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1987)1449
Original Reference Code
SP(1987)1449
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1987/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/06/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1116/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2883/86 posée par MME SCHLEICHER sur le Directive communautaire concernant la conservation des oiseaux. projet établi par M. CLINTON DAVIS (FRA)
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