Les possibilités de développement des secteurs de technologie avancée de la Communauté
par la voie de la politique d'ouverture des marchés publics
Les possibilités de développement des secteurs de technologie avancée de la Communauté
par la voie de la politique d'ouverture des marchés publics
Documents from 16 July 1975 to 16 February 1976
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-6389
Original Reference Code
CES/1975 – 20.60 – 04
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Avis de la section (CES 857/75 fin); corrigendum; note d'information (CES 538/75 fin); avis du CES (CES
572/75); compte rendu des délibérations du CES (CES 591/75); publication de l'avis du CES au JO C 197 du
23/08/1976.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
36 Procédure commune pour la création et la tenue à jour d'un inventaire européen des sources d'information en matière d'environnement
-
37 Programme de travail de la Commission visant à la simplification des procédures et des législations douanières ainsi que des méthodes institutionnelles d'examen des probl
-
-
-
-
41 Uniformatisation du système de paiement des prestations familiales aux travailleurs dont les membres de la famille résident dans un Etat membre autre que le pays d'emploi
-
-
-
-
45 Normes biologiques et de qualité atmosphériques pour le plomb et surveillance de la population vis-à-vis du risque saturnin
-
-
-
48 Principaux centres d'intervention pour les graines oléagineuses et les prix d'intervention dérivés qui y sont applicables pour la campagne 1975/1976
-
-
-
-
52 L'utilisation des moyens de télécommunications et les corrélations entre les transports et les télécommunications
-
53 Le schéma 1976 des préférences tarifaires généralisées de la Communauté européenne et Le développement futur des préférences tarifaires généralisées de la Communauté euro
-
54 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
-
55 Mesures visant à adapter le potentiel viticole aux besoins du marché et nouvelles orientations tendant à équilibrer le marché des vins de table
-
-
57 Fixation du taux maximum d'acide érucique dans les graisses, les huiles et la margarine destinées à l'alimentation humaine
-
-
59 Etablissement du programme de travail annuel de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
-
60 Première communication de la Commission au Conseil sur l'état d'ouverture des marchés publics et des marchés des entreprises chargées d'un service d'intérêt économique gé
-
-
-
-
-
-
-
-
67 Modification du calendrier de préparation du rapport annuel sur la situation économique de la Communauté
-
-
-
-
-
-
-
74 Projets d'investissement d'intérêt communautaire dans les secteurs du pétrole, du gaz naturel et de l'électricité
-
-
-
-
-
-
-
-
82 Extension des droits syndicaux en faveur des travailleurs qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
-
-
84 Dispositions en matière sociale dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable
-
85 Application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariées et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly