Problèmes de développement régional de la Communauté au cours de la période
1975/1977 et l'établissement d'une politique régionale communautaire
Problèmes de développement régional de la Communauté au cours de la période
1975/1977 et l'établissement d'une politique régionale communautaire
Documents from 05 May 1975 to 20 November 1975
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-6322
Original Reference Code
CES/1975 – 20.34 – 02
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Note du secrétariat concernant la politique régionale commune (R/CES 640/75); projet de document de travail
de la section (R/CES 653/75); procès-verbaux sommaires des 1ère, 2ème, 3ème et 4ème réunions du groupe d'étude
(R/CES 687/75) (R/CES 784/75) (R/CES 902/75 + annexe) (R/CES 1057/75); compte rendu des débats (CES
769/75); document de travail de la section (R/CES 876/75); procès-verbal de la 14ème réunion de la section (CES
922/75); annexe.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
9 Franchises fiscales applicables à l'importation des marchandises faisant l'objet de petits envois sans caractère commercial en provenance de pays tiers
-
10 Révision du programme pluriannuel de recherche et d'enseignement du Centre Commun de Recherche et nouvelles activités pour l'établissement de Petten
-
11 Mesure du niveau d'émission sonore des matériels et engins de chantier et niveau d'émission sonore admissible des brise-béton et marteaux piqueurs pneumatiques
-
12 Appareils d'électricité médicale et appareils d'électroradiologie à rayons X de 10 à 400 keV utilisés en médecine
-
-
-
15 Feux-position avant, feux-position arrière et feux-stop des véhicules à moteur et de leurs remorques
-
16 Appareils utilisant des combustibles gazeux (dispositifs de sécurité, régulation du gaz, méthodes de contrôle et de production instantanée d'eau chaude pour usages sanita
-
17 Objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (limitation des quantités de plomb et de cadmium extractibles)
-
-
-
-
-
-
-
24 Emprunts Euratom en vue d'une contribution de la Communauté au financement des centrales nucléaires de puissance
-
25 Ouverture, répartition et mode de gestion du contingent tarifaire communautaire de têtes de taureaux, génisses et vaches destinés à la boucherie et de certaines races de
-
-
-
-
29 L'action future de la Communauté en matière d'aide au développement et de coopération avec le tiers monde dans le contexte de la situation économique
-
30 Egalité de traitement entre les travailleurs masculins et féminins (accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles et conditions de travail)
-
-
-
33 Le degré de convergence des politiques économiques des Etats membres et la mesure dans laquelle ces politiques coïncident avec les objectifs de la Communauté
-
34 Problèmes de développement régional de la Communauté au cours de la période 1975/1977 et l'établissement d'une politique régionale communautaire
-
-
-
36 Procédure commune pour la création et la tenue à jour d'un inventaire européen des sources d'information en matière d'environnement
-
37 Programme de travail de la Commission visant à la simplification des procédures et des législations douanières ainsi que des méthodes institutionnelles d'examen des probl
-
-
-
-
41 Uniformatisation du système de paiement des prestations familiales aux travailleurs dont les membres de la famille résident dans un Etat membre autre que le pays d'emploi
-
-
-
-
45 Normes biologiques et de qualité atmosphériques pour le plomb et surveillance de la population vis-à-vis du risque saturnin
-
-
-
48 Principaux centres d'intervention pour les graines oléagineuses et les prix d'intervention dérivés qui y sont applicables pour la campagne 1975/1976
-
-
-
-
52 L'utilisation des moyens de télécommunications et les corrélations entre les transports et les télécommunications
-
53 Le schéma 1976 des préférences tarifaires généralisées de la Communauté européenne et Le développement futur des préférences tarifaires généralisées de la Communauté euro
-
54 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
-
55 Mesures visant à adapter le potentiel viticole aux besoins du marché et nouvelles orientations tendant à équilibrer le marché des vins de table
-
-
57 Fixation du taux maximum d'acide érucique dans les graisses, les huiles et la margarine destinées à l'alimentation humaine
-
-
59 Etablissement du programme de travail annuel de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly